Permis de démolir 037.229.92.40009

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise - Autorisations d'urbanisme (1992-2000)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale d'Amboise - Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1901W1-3 (Cote)

Date

1992-2000

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Saint-Nicolas-des-Motets

Présentation du contenu

Commune sans plan d'occupation des sols (POS)

Mots clés lieux

Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France)

Permis de démolir 037.229.92.40009 - Coue (Préfet).

Cote/Cotes extrêmes

1901W1 (Cote)

Date

1992

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.