Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits du registre des délibérations du syndicat).	Cote EDEP289/1W5 (Cote)	Date 1966-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Administration Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits...
Résultat n°2	Registre des délibérations du comité syndical (30 juin 1993 au 10 mars 2005).	Cote EDEP289/1W3 (Cote)	Date 1993-2005	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre, délibération
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Administration Registre des délibérations du comité syndical (30 juin...
Résultat n°3	Restauration et entretien de la Remberge, déclaration d'intérêt général, enquête publique : dossier de demande d'enquête publique préalable avec annexe financière (2006), arrêté préfectoral du 7 novembre 2006 portant ouverture d'enquête publique (2006), rapport du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général les travaux en date du 2 février 2007 avec l'arrêté complémentaire du 29 novembre 2011.	Cote EDEP289/4W4 (Cote)	Date 2006-2011	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration d'utilité publique
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Restauration et entretien de la Remberge, déclaration...
Résultat n°4	Vannage sur la Remberge : conventions entre les propriétaires ou responsables de manœuvre et le syndicat, listes mises à jour des propriétaires ou responsables de manœuvre, liste d'émargement, correspondance.	Cote EDEP289/4W1 (Cote)	Date 1995-2011	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document convention, liste nominative, correspondance
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Vannage sur la Remberge : conventions entre les propriétaires...
Résultat n°5	Registre des délibérations du comité syndical (31 mars 2005 au 13 février 2012).	Cote EDEP289/1W4 (Cote)	Date 2005-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre, délibération
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Administration Registre des délibérations du comité syndical (31 mars...
Résultat n°6	Restauration et entretien de la Remberge, étude globale (2000-2004). Étude préalable à la restauration de la Remberge (2004).	Cote EDEP289/4W3 (Cote)	Date 2000-2004	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document étude
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Restauration et entretien de la Remberge, étude globale...
Résultat n°7	Association pour l'aménagement et la protection des vallées de la Cisse, la Brenne et la Ramberge : correspondance, convocations, délibérations.	Cote 2570W97 (Cote)	Date 1953-1987	Lieu Cisse (France ; cours d'eau), Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire, Brenne (France ; cours d'eau), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999) Travaux d'aménagement et d'entretien Dossiers généraux Association pour l'aménagement et la protection des...
Résultat n°8	Projet de fusion des syndicats des rivières : présentation du projet lors de la phase de consultation préalable en octobre 2011, extrait du registre des délibérations du conseil syndical en date du 13 février 2012 accompagné des avis favorables des communes adhérentes, correspondance.	Cote EDEP289/1W6 (Cote)	Date 2011-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Administration Projet de fusion des syndicats des rivières : présentation...
Résultat n°9	Restauration et entretien de la Remberge, participation des riverains : conventions conclues par le syndicat avec la commune de Pocé-sur-Cisse, M. Moutault, Mme Fulleringer, la Fondation Bertrand en 2011 et 2012, factures, devis, correspondance.	Cote EDEP289/4W7 (Cote)	Date 1978-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Restauration et entretien de la Remberge, participation...
Résultat n°10	Gestion du personnel. Mise à disposition d'un technicien rivière : demande de subventions dans le cadre du Contrat de bassin de la Cisse auprès de l'Agence de l'eau Loire Bretagne (2009-2010) et du Conseil régional du Centre (2008).	Cote EDEP289/2W1 (Cote)	Date 2008-2010	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Personnel Gestion du personnel. Mise à disposition d'un technicien...
Résultat n°11	Constitution du syndicat, composition du comité syndical, modifications des statuts et évolution du fonctionnement du syndicat.	Cote EDEP289/1W2 (Cote)	Date 1966-2005	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Administration Constitution du syndicat, composition du comité syndical,...
Résultat n°12	Restauration et entretien de la Remberge, travaux complémentaires.	Cote EDEP289/4W8 (Cote)	Date 2007-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Restauration et entretien de la Remberge, travaux complémentaires.
Résultat n°13	Restauration et entretien de la Remberge, dossiers de demandes de subventions : notification, correspondance.	Cote EDEP289/4W6 (Cote)	Date 2003-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Restauration et entretien de la Remberge, dossiers...
Résultat n°14	Contrat vert rivière propre dit "contrat vert" : compte rendu de réunion du comité syndical du 23 septembre 1993 accompagné de l'étude globale d'environnement de la vallée de la Cisse, texte d'une pétition du groupement des riverains, pêcheurs et usagers de la Cisse en faveur d'une action de sauvetage de la Cisse et sa réhabilitation (diffusée en septembre 1993), devis de la mission contrat vert rivière propre établi en novembre 1993 par le Comité départemental de la protection de la nature et de l'environnement (CDPNE) de Blois.	Cote EDEP289/4W2 (Cote)	Date 1993	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte rendu, étude
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Contrat vert rivière propre dit "contrat vert" : compte...
Résultat n°15	Restauration et entretien de la Remberge, marché de travaux : dossier de consultation des entreprises avec avis de publication, dossier du candidat retenu la SARL Environnement41 avec ordre de service en date du 22 octobre 2007, arrêté préfectoral autorisant les travaux.	Cote EDEP289/4W5 (Cote)	Date 2007	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Restauration et entretien de la Remberge, marché de...
Résultat n°16	Baux de pêche, suivi de la règlementation sur l'entretien : baux conclus par l'Association agréée pour la pêche des milieux aquatiques (AAPPMA) nommée la Gaule Amboisienne avec la commune de Pocé-sur-Cisse et divers propriétaires riverains de la Remberge, plans cadastraux.	Cote EDEP289/4W9 (Cote)	Date 2007-2008	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Travaux et entretien Baux de pêche, suivi de la règlementation sur l'entretien...
Résultat n°17	Budgets et comptes.	Cote EDEP289/3W1 (Cote)	Date 2009-2012	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Finances Budgets et comptes.
Résultat n°18	Généralités, réglementation pour l'utilisation des eaux et l'entretien des berges (il s'agit pour l'essentiel de copies).	Cote EDEP289/1W1 (Cote)	Date 1824-2008	Lieu Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), la Remberge (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Remberge, vallée de la (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
	Contexte : E-dépôt 289 - Syndicat intercommunal d'aménagement... Administration Généralités, réglementation pour l'utilisation des...

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Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits du registre des délibérations du syndicat).

Registre des délibérations du comité syndical (30 juin 1993 au 10 mars 2005).

Vannage sur la Remberge : conventions entre les propriétaires ou responsables de manœuvre et le syndicat, listes mises à jour des propriétaires ou responsables de manœuvre, liste d'émargement, correspondance.

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Restauration et entretien de la Remberge, étude globale (2000-2004). Étude préalable à la restauration de la Remberge (2004).

Association pour l'aménagement et la protection des vallées de la Cisse, la Brenne et la Ramberge : correspondance, convocations, délibérations.

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