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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

    Date

    1832-1935

    Cote

    EDEP141/3F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP141/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Organisation de foires et marchés dans la commune :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

    Date

    1811-1872

    Cote

    EDEP141/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Rapports entre l'autorité municipale et le clergé :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Mouvements de la population

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP141/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 1 F
    • Mouvements de la population

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Listes nominatives (1886-1906) ; récapitulation (1911)

    Date

    1886-1911

    Cote

    EDEP141/1F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 1 F
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1886-1906) ; récapitulation (1911)

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Vérification des poids et mesures

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP141/3G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Vérification des poids et mesures

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Engagement des volontaires pour la défense de la patrie : registre d'inscription, correspondance

    Date

    1792-An III

    Cote

    EDEP141/1H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Engagement des volontaires pour la défense de la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP141/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Baptêmes 1642-1668 (lacune 1591-1600). Mariages 1630-1668. Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1699 (lacunes 1681, 1691, 1693).

    Date

    1630-1693

    Cote

    EDEP141/1E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1642-1668 (lacune 1591-1600). Mariages 1630-1668....

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    EDEP141/1H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    EDEP141/1E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1792

    Cote

    EDEP141/1E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Budgets

    Date

    1807-1952

    Cote

    EDEP141/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Budgets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Registre administratif de la commune.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP141/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registre administratif de la commune.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Cantonnement et logement de l'armée : listes des habitants qui ont logé des militaires, états des ressources de la commune pour le logement des troupes, listes nominatives indiquant le nombre d'officiers, d'hommes et de chevaux logés, avis de passage, tableaux des cantonnements

    Date

    1796-1924

    Cote

    EDEP141/2H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Cantonnement et logement de l'armée : listes des habitants...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Bulletin de déclarations de récoltes

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP141/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 6 F
    • Bulletin de déclarations de récoltes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

    Date

    1811-1865

    Cote

    EDEP141/4Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23
    Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

    1 media

    Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

    Date

    1913-1925

    Cote

    EDEP141/1H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Société de tir "la Fraternelle patriote" : création,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Conseil des prud'hommes

    Date

    1854-1893

    Cote

    EDEP141/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Conseil des prud'hommes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

    Date

    1793-1944

    Cote

    EDEP141/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives, états de dépenses

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP141/4H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H
    • Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP141/2O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2
    • Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et de délits

    Date

    1813-1867

    Cote

    EDEP141/2I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Cours d'eau non navigables, travaux de curage

    Date

    1832-1926

    Cote

    EDEP141/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3
    • Cours d'eau non navigables, travaux de curage

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

    Date

    1812-1917

    Cote

    EDEP141/5Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP141/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Tribunal et Chambre de commerce

    Date

    1873-1894

    Cote

    EDEP141/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Tribunal et Chambre de commerce

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Fonctionnement de la poste : correspondance

    Date

    1814-1926

    Cote

    EDEP141/3G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Fonctionnement de la poste : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

    Date

    1790-1797

    Cote

    EDEP141/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Ecole primaire communale : registres d'inscription (1852-1858), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1891), listes nominatives d'absences (1882-1894)

    Date

    1852-1894

    Cote

    EDEP141/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Ecole primaire communale : registres d'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)

    Date

    an II-1880

    Cote

    EDEP141/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Souscriptions : registre de souscription pour la construction...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance

    Date

    1843-1890

    Cote

    EDEP141/1R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Grandes écoles : liste des élèves de l'école de Mars, correspondance

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP141/1R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Grandes écoles : liste des élèves de l'école de Mars,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Battues contre les loups : correspondance

    Date

    1822

    Cote

    EDEP141/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Battues contre les loups : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Rôles de prestations pour travaux et entretien des chemins vicinaux

    Date

    1886-1903

    Cote

    EDEP141/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Rôles de prestations pour travaux et entretien des...
    • Rôles de prestations pour travaux et entretien des...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Contribution patriotique : registre de déclaration, correspondance

    Date

    1790

    Cote

    EDEP141/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 2 G
    • Contribution patriotique : registre de déclaration,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

    Date

    1845-1890

    Cote

    EDEP141/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes

    Date

    1818-1870

    Cote

    EDEP141/1H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement...
    • Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements de moralité

    Date

    an VI-1891

    Cote

    EDEP141/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Emprunt forcé : correspondance, récépissés

    Date

    An II-An IV

    Cote

    EDEP141/2G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 2 G
    • Emprunt forcé : correspondance, récépissés

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Baptêmes.

    Date

    1579-1641

    Cote

    EDEP141/1E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEP141/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Listes nominatives du jury

    Date

    1848-1894

    Cote

    EDEP141/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Listes nominatives du jury

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Bordereaux de situation des comptes, procès-verbal de clôture des livres, correspondance, livres des dépenses

    Date

    1818-1939

    Cote

    EDEP141/1L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Bordereaux de situation des comptes, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP141/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1947

    Cote

    EDEP141/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Contribution sur les voitures, chevaux, mulets et mules : registres de déclaration

    Date

    1872-1897

    Cote

    EDEP141/1G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mulets et mules...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Demandes d'autorisation de mariage

    Date

    1828-1873

    Cote

    EDEP141/2H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Demandes d'autorisation de mariage

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Fonds de charité, travaux de charité : correspondance

    Date

    1822-1886

    Cote

    EDEP141/2Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 2Q
    • Fonds de charité, travaux de charité : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEP141/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Perception : procès-verbal de remise de service de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Installation d'un réseau de distribution d'énergie électrique : correspondance, liste des demandeurs

    Date

    1922-1938

    Cote

    EDEP141/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2
    • Installation d'un réseau de distribution d'énergie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

    Date

    an II

    Cote

    EDEP141/3P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 3 P
    • Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction du pont de Beugnon : devis, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP141/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Congés et permissions : demandes, listes nominatives

    Date

    an III-1915

    Cote

    EDEP141/1H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Congés et permissions : demandes, listes nominatives

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

    Date

    1913-1927

    Cote

    EDEP141/3F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Registres de délibérations

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP141/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres de délibérations

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Réfractaires et déserteurs : correspondance, liste nominative, signalements

    Date

    1809-1863

    Cote

    EDEP141/1H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Réfractaires et déserteurs : correspondance, liste...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Chambre de métiers

    Date

    1932-1935

    Cote

    EDEP141/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Chambre de métiers

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Date

    an II-1938

    Cote

    EDEP141/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

    Date

    1807-1937

    Cote

    EDEP141/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1836-1842

    Cote

    EDEP141/1E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1894-1925

    Cote

    EDEP141/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1853

    Cote

    EDEP141/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Concessions au cimetière.

    Date

    1859-1913

    Cote

    EDEP141/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 4N
    • Concessions au cimetière.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1875-1894

    Cote

    EDEP141/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Gardes-champêtres : rapports

    Date

    1810-1895

    Cote

    EDEP141/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Gardes-champêtres : rapports

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)