• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission départementale d'aménagement foncier : notifications (CDAF du 23 mars 2005).

    Date

    2005

    Cote

    3154W8 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Commission départementale d'aménagement foncier : notifications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  2. Résultat n°2

    Enquête classement : plans de classement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3154W5 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Enquête classement : plans de classement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  3. Résultat n°3

    Pussigny, contentieux : jugement, plans, correspondance.

    Date

    2014-2018

    Cote

    3155W3 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud-Europe Atlantique...
    • Contentieux avec des particuliers
    • Pussigny, contentieux : jugement, plans, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  4. Résultat n°4

    Contentieux avec des particuliers: deux affaires.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3154W10 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Contentieux avec des particuliers: deux affaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  5. Résultat n°5

    Enquête projet : plans projet.

    Date

    2004

    Cote

    3154W6 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Enquête projet : plans projet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  6. Résultat n°6

    AFAF de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne ; AFAF de Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant ; AFAF de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes ; AFAF de Villeperdue, Sorigny.

    Date

    2016-2021

    Cote

    3155W4 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud-Europe Atlantique...
    • Procès-verbaux rectificatifs d'aménagement foncier...
    • AFAF de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  7. Résultat n°7

    Conservation des hypothèques de Loches : Tauxigny.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3155W6 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Procès-verbaux rectificatifs de remembrement
    • Conservation des hypothèques de Loches : Tauxigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  8. Résultat n°8

    Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations publiés.

    Date

    2005

    Cote

    3154W9 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Arrêtés de clôture ; procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  9. Résultat n°9

    Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations : courriers des réclamants.

    Date

    2005

    Cote

    3154W7 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Commission départementale d'aménagement foncier, réclamations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  10. Résultat n°10

    Conservation des hypothèques de Chinon : Chaveignes, Rivière.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3155W5 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Procès-verbaux rectificatifs de remembrement
    • Conservation des hypothèques de Chinon : Chaveignes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  11. Résultat n°11

    Chambray-lès-Tours / Veigné, échanges amiables en remplacement de l'aménagement foncier : échanges fonciers, plans, tableaux, correspondance.

    Date

    2014

    Cote

    3155W1 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud-Europe Atlantique...
    • Chambray-lès-Tours / Veigné, échanges amiables en remplacement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  12. Résultat n°12

    Enquêtes publiques, classement, projet : registres des réclamations, rapports.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3154W4 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Enquêtes publiques, classement, projet : registres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  13. Résultat n°13

    Maillé, contentieux : décision du Tribunal administratif, plans, correspondance, extrait de procès-verbal de réunion, procès-verbaux d'aménagement foncier.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3155W2 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud-Europe Atlantique...
    • Contentieux avec des particuliers
    • Maillé, contentieux : décision du Tribunal administratif,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004) ; dossier enquête périmètre (2002) ; correspondance (2000-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    3154W2 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Arrêtés du Préfet concernant l'opération (1997-2004)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  15. Résultat n°15

    Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes rendus de réunion (2000-2004) ; dossier réserve foncière : plans, correspondance (1992-2004) ; dossier voirie : plans, extraits de délibération, correspondance (2004-2005) ; travaux connexes : notes, convention, plans (2004-2007) ; échanges de parcelles : plans, correspondance (2004-2007).

    Date

    1992-2007

    Cote

    3154W3 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Commission intercommunale d'aménagement foncier : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  16. Résultat n°16

    Conservation des hypothèques de Tours : Athée-sur-Cher, Bueil-en-Touraine, Joué-lès-Tours, Lussault-sur-Loire, Luzillé, Monts, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Nouzilly, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Villebourg.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3155W7 (Cote)

    • Contexte : 3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs...
    • Procès-verbaux rectificatifs de remembrement
    • Conservation des hypothèques de Tours : Athée-sur-Cher,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

  17. Résultat n°17

    Etudes préalables, étude d'impact.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3154W1 (Cote)

    • Contexte : 3154W - Autoroute A28, aménagement foncier agricole...
    • Etudes préalables, étude d'impact.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière