AFAF de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne ; AFAF de Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant ; AFAF de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes ; AFAF de Villeperdue, Sorigny.

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3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs d'opération, contentieux (2007-2021)

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3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs d'opération, contentieux

Cote/Cotes extrêmes

3155W1-7 (Cote)

Date

2007-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud-Europe Atlantique (LGV SEA)

Procès-verbaux rectificatifs d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAF)

AFAF de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne ; AFAF de Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant ; AFAF de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes ; AFAF de Villeperdue, Sorigny.

Cote/Cotes extrêmes

3155W4 (Cote)

Date

2016-2021

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

Mots clés lieux

Marigny (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France)

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