Conservation des hypothèques de Tours : Athée-sur-Cher, Bueil-en-Touraine, Joué-lès-Tours, Lussault-sur-Loire, Luzillé, Monts, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Nouzilly, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Villebourg.

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3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs d'opération, contentieux (2007-2021)

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3155W - Aménagement foncier : procès verbaux rectificatifs d'opération, contentieux

Cote/Cotes extrêmes

3155W1-7 (Cote)

Date

2007-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service gestion immobilière et foncière

Procès-verbaux rectificatifs de remembrement

Conservation des hypothèques de Tours : Athée-sur-Cher, Bueil-en-Touraine, Joué-lès-Tours, Lussault-sur-Loire, Luzillé, Monts, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Nouzilly, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Villebourg.

Cote/Cotes extrêmes

3155W7 (Cote)

Date

2008-2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Mots clés lieux

Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France)

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