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69 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1872-1883
Cote
4U14/10 (Cote)
 Date
1872-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1872-1883
Résultat n°2

Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
Cote
4U14/45 (Cote)
 Date
1868-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
Résultat n°3

1959-1960
Cote
1333W57 (Cote)
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions civiles et administratives
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1960
Résultat n°4

Jugements civils et de simple police, transcription : registre.
Cote
4U14/6 (Cote)
 Date
1820-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, transcription...
Résultat n°5

1900-1903
Cote
4U14/30 (Cote)
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1900-1903
Résultat n°6

1914-1926
Cote
4U14/16 (Cote)
 Date
1914-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1914-1926
Résultat n°7

Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Cote
4U14/44 (Cote)
 Date
1929-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Résultat n°8

1940-1943
Cote
1084W18 (Cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions civiles et administratives
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1943
Résultat n°9

1951, 1953-1954
Cote
1084W24 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : pièces de procédure
  • 1951, 1953-1954
Résultat n°10

janvier 1934-mai 1936
Cote
4U14/5 (Cote)
 Date
janvier 1934-mai 1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement : registres.
  • janvier 1934-mai 1936
Résultat n°11

1892-1895
Cote
4U14/28 (Cote)
 Date
1892-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1892-1895
Résultat n°12

1955-1957
Cote
1084W25 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : pièces de procédure
  • 1955-1957
Résultat n°13

1898-1908
Cote
4U14/40 (Cote)
 Date
1898-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1898-1908
Résultat n°14

1850-1854
Cote
4U14/7 (Cote)
 Date
1850-1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1850-1854
Résultat n°15

Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements de simple police (an IX-1934), enregistrement : répertoires.
Cote
4U14/2 (Cote)
 Date
an IX-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements...
Résultat n°16

1904-1908
Cote
4U14/14 (Cote)
 Date
1904-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1904-1908
Résultat n°17

1935-1939
Cote
4U14/36 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1935-1939
Résultat n°18

Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U14/3 (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.
Résultat n°19

1910-1927
Cote
4U14/41 (Cote)
 Date
1910-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1910-1927
Résultat n°20

1893-1898
Cote
4U14/12 (Cote)
 Date
1893-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1893-1898
Résultat n°21

1904-1910
Cote
4U14/31 (Cote)
 Date
1904-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1904-1910
Résultat n°22

1927-1933
Cote
4U14/17 (Cote)
 Date
1927-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1927-1933
Résultat n°23

1934-1939
Cote
4U14/18 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1934-1939
Résultat n°24

1866-1883
Cote
4U14/38 (Cote)
 Date
1866-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1866-1883
Résultat n°25

1887-1891
Cote
4U14/27 (Cote)
 Date
1887-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1887-1891
Résultat n°26

mars 1924-novembre 1934
Cote
4U14/4 (Cote)
 Date
mars 1924-novembre 1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement : registres.
  • mars 1924-novembre 1934
Résultat n°27

Registres d'inscription
Cote
1333W59 (Cote)
 Date
1956-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions civiles et administratives
  • Saisies-arrêts et cessions des rémunérations du travail
  • Registres d'inscription
Résultat n°28

Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation scolaire : signalements des écoles et de l'inspection (1939), avertissements avants poursuite judiciaires (bulletins et carnet à souche, 1939), circulaire du procureur de la République de Chinon au sujet de l'absentéisme (1948)
Cote
4U14/48 (Cote)
 Date
1939, 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation...
Résultat n°29

1820-1837
Cote
4U14/19 (Cote)
 Date
1820-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1820-1837
Résultat n°30

Affaires de simple police : citations, procès-verbaux.
Cote
4U14/42 (Cote)
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Affaires de simple police : citations, procès-verbaux.
Résultat n°31

1867-1872
Cote
4U14/23 (Cote)
 Date
1867-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1867-1872
Résultat n°32

1957-1959
Cote
1333W59 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1957-1959
Résultat n°33

1961
Cote
1333W58 (Cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

  • Attributions civiles et administratives
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1961
Résultat n°34

Réglementation relative aux attributions du juge de paix : notes, circulaires.
Cote
4U14/1 (Cote)
 Date
1891-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Organisation
  • Réglementation relative aux attributions du juge de...
Résultat n°35

1860-1866
Cote
4U14/22 (Cote)
 Date
1860-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1860-1866
Résultat n°36

1884-1897
Cote
4U14/39 (Cote)
 Date
1884-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1884-1897
Résultat n°37

Warrants agricoles, enregistrement des emprunts : registre.
Cote
4U14/46 (Cote)
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles, enregistrement des emprunts : registre.
Résultat n°38

1863-1871
Cote
4U14/9 (Cote)
 Date
1863-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1863-1871
Résultat n°39

1878-1882
Cote
4U14/25 (Cote)
 Date
1878-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1878-1882
Résultat n°40

1851-1864
Cote
4U14/37 (Cote)
 Date
1851-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1851-1864