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  1. Résultat n°1

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP069/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  2. Résultat n°2

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  3. Résultat n°3

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  4. Résultat n°4

    1931-1932

    Cote

    7M38 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1931-1932
  5. Résultat n°5

    Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1884-1947

    Cote

    EDEP126/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP042/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : recensement (1870) ; élection des...
  7. Résultat n°7

    Arrondissement de Loches - 1932

    Cote

    9M13 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Loches - 1932
  8. Résultat n°8

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

    Cote

    7M52 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1930-1931
    • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château...
  10. Résultat n°10

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP107/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

    Date

    1929-1935

    Cote

    EDEP096/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : élections et nominations de...
  13. Résultat n°13

    Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

    Date

    1931-1939

    Cote

    9M9 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
  14. Résultat n°14

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  15. Résultat n°15

    Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP112/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP129/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Arrondissement de Loches - 1938

    Cote

    9M14 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Loches - 1938
  20. Résultat n°20

    1927

    Cote

    7M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1927
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1842

    Cote

    EDEP052/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élection
  22. Résultat n°22

    Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP132/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
  23. Résultat n°23

    Electeurs censitaires : listes électorales.

    Date

    1837-1946

    Cote

    EDEP041/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Electeurs censitaires : listes électorales.
  24. Résultat n°24

    Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEP132/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes...
  25. Résultat n°25

    Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

    Date

    An X

    Cote

    EDEP049/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
  26. Résultat n°26

    Garde nationale, compagnie de Chambray, élections : procès-verbaux.

    Date

    1843

    Cote

    EDEP050/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, compagnie de Chambray, élections :...
  27. Résultat n°27

    Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

    Date

    1830-1871

    Cote

    EDEP064/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
  28. Résultat n°28

    Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.

    Date

    1839-1912

    Cote

    EDEP049/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des membres du conseil municipal : procès-verbal...
  29. Résultat n°29

    Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des électeurs, pv des opérations électorales.

    Date

    1924 - 1938

    Cote

    EDEP020/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    1938

    Cote

    7M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1938
  31. Résultat n°31

    Election au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de trois délégués et de trois suppléants

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP112/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Election au Conseil de la République : procès-verbal...
  32. Résultat n°32

    Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

    Date

    1916

    Cote

    7M69 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)

    Cote

    7M48 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1925-1926
    • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)
  34. Résultat n°34

    Election des officiers.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP041/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election des officiers.
  35. Résultat n°35

    Elections : procès-verbaux

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP078/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Elections : procès-verbaux
  36. Résultat n°36

    Centre de la propriété foncière : liste électorale.

    Date

    1966

    Cote

    EDEP054/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
  37. Résultat n°37

    Arrondissement de Chinon - 1932

    Cote

    9M11 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Chinon - 1932
  38. Résultat n°38

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M54 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1935-1936
    • Arrondissement de Chinon
  39. Résultat n°39

    Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP037/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
  40. Résultat n°40

    Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

    Date

    1880-1946

    Cote

    EDEP014/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
  41. Résultat n°41

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  43. Résultat n°43

    Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEP105/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, nomination et élection de...
  44. Résultat n°44

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M64 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1930
    • Arrondissement de Loches
  45. Résultat n°45

    Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP009/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection...
  46. Résultat n°46

    Elections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP065/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections générales.
  47. Résultat n°47

    Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, recensement des votes, listes électorales.

    Date

    1930-1939

    Cote

    9M62 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Enseignement technique et professionnel
    • Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections...
  48. Résultat n°48

    Listes électorales et tableaux des rectifications

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP119/1K21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales et tableaux des rectifications
  49. Résultat n°49

    Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

    Date

    1790-1797

    Cote

    EDEP141/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1935-1936
    • Arrondissement de Loches
  51. Résultat n°51

    Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP119/1K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
  52. Résultat n°52

    Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

    Date

    1893-1908

    Cote

    EDEP112/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal...
  53. Résultat n°53

    Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP037/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
  54. Résultat n°54

    Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
  55. Résultat n°55

    Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).

    Date

    1850 - 1919

    Cote

    EDEP020/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : registre des décisions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  56. Résultat n°56

    Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP085/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
  57. Résultat n°57

    Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

    Date

    1821-1831

    Cote

    EDEP059/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP132/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
  60. Résultat n°60

    Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP076/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
  61. Résultat n°61

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M66 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1936
    • Arrondissement de Chinon
  62. Résultat n°62

    Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

    Date

    1966-1979

    Cote

    EDEP119/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des administrateurs des centres régionaux...
  63. Résultat n°63

    Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1831-1848), armement et équipement (1830-1834)

    Date

    1830-1848

    Cote

    EDEP062/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...
  64. Résultat n°64

    Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats

    Date

    1900-1912

    Cote

    EDEP014/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à...
  65. Résultat n°65

    Conseil de la République

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseil de la République
  66. Résultat n°66

    Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEP143/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
  67. Résultat n°67

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M50 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1930-1931
    • Arrondissement de Chinon
  68. Résultat n°68

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  69. Résultat n°69

    Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP091/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux...
  70. Résultat n°70

    1932-1933

    Cote

    7M39 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1932-1933
  71. Résultat n°71

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation et élection : décrets, circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, listes électorales.

    Date

    1899-1930

    Cote

    10M5 (Cote)

    • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Contrôle du travail
    • Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation...
  73. Résultat n°73

    Chambre de commerce, organisation des élections : listes des électeurs, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1886-1946

    Cote

    EDEP066/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de commerce, organisation des élections : listes...
  74. Résultat n°74

    1933. Arrondissement de Tours

    Cote

    7M65 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1933. Arrondissement de Tours
  75. Résultat n°75

    1927

    Cote

    7M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1927
  76. Résultat n°76

    Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1946

    Cote

    EDEP004/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...
  77. Résultat n°77

    Nomination du maire : procès-verbal.

    Date

    1850-1860

    Cote

    EDEP057/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du maire : procès-verbal.
  78. Résultat n°78

    Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP035/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux...
  79. Résultat n°79

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  80. Résultat n°80

    Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales pour la composition du conseil supérieur du corps des sapeurs-pompiers.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales...