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Résultat n°1

Subdivision de Ligueil, déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et CD n° 58 (Vienne) : dossier d'enquête publique.

Date

1987

Cote

2663W98 (Cote)

Résultat n°2

Chemins ruraux. - Circulation et projets d'aliénation classement par commune (Cussay, Descartes, Draché, Marcé-sur-Esves, Neuilly-le-Brignon, Sepmes) : avis du subdivisionnaire, rapport du subdivisionnaire, extrait de registre des délibérations, arrêtés municipaux.

Date

1971-1975

Cote

2663W97 (Cote)

Résultat n°3

Chemins ruraux. - Classement en voies départementales :- Commune de Boussay CR n° 1, 2, 3 et 6- Commune de Chambon CR n° 3- Commune de Saint-Flovier CR n° 1 et 9.

Date

1949-1952

Cote

2663W96 (Cote)

Résultat n°4

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

Date

-

Cote

2663W95 (Cote)

Résultat n°5

Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection :- classement des rues de la Cité des Papeteries- élargissement du CR n° 17- réfection du CV n° 6.

Date

1958-1969

Cote

2663W94 (Cote)

Résultat n°6

Rescindement d'un bâtiment communal place Mado Robin situé le long et à gauche du CD n° 104 dans la traverse de la commune : dossiers annexes de rescindement, pv de réception de travaux, certificat de paiement, correspondance.

Date

1978

Cote

2663W93 (Cote)

Résultat n°7

Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids lourds : dossier d'enquête publique, plans.

Date

1997

Cote

2663W92 (Cote)

Résultat n°8

Construction du chemin de la baignade. - Classement dans la voirie communale : enquête publique.

Date

1974

Cote

2663W91 (Cote)

Résultat n°9

CR n° 74. - Classement dans la voirie communale : enquête publique.

Date

1974

Cote

2663W90 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux. - Classement en voies communales : dossiers d'enquête publique, tableau de classement, cartes.

Date

1964-1991

Cote

2663W89 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation du chemin rural de Marigny- projet d'aliénation du CR n° 44 dit de Thais- projet de construction du CR n° 10 de Bussay au Cormier- échange d'une partie du CR n° 19 au lieu dit les Terrives- projets d'aliénation des CR n° 63 et 78.- élargissement du CR n° 74 : enquête publique- construction du chemin de la Baignade : enquête publique- classement des CR n° 150 et 151.

Date

1949-1991

Cote

2663W88 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux, arrêtés.

Date

1879-1972

Cote

2663W87 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux. - Classement, construction, alignement :- plan géométral du chemin de moyenne communication n° 55- pv de reconnaissance des CR n° 22, 60, 62- plan pour la construction d'une bauchée sur le CV ordinaire n° 5- construction et modification des CV n° 20, 41- classement du CV n° 24- profils en long et en travers de la traverse d'Yzeures- dossier d'alignement du CV n° 17.

Date

1861-1948

Cote

2663W86 (Cote)

Résultat n°14

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

Date

1986-1949

Cote

2663W85 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux.

Date

1842-1980

Cote

2663W84 (Cote)

Résultat n°16

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

Date

-

Cote

2663W83 (Cote)

Résultat n°17

Tournon-Saint-Pierre, rescindement de la propriété de Mme VACHER Colette située le long et à gauche du CD n°14 : dossier de rescindement; Rescindement du mur de clôture du CD n° 14 et 214 (1982).

Date

1972-1982

Cote

2663W82 (Cote)

Résultat n°18

Aménagement du CD 14 du PK 9,800 à 10,360.

Date

1979

Cote

2663W81 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant une enquête publique, plan, notice explicative, extrait du registre des délibérations.

Date

1992

Cote

2663W80 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC n° 5 : dossier.

Date

1990

Cote

2663W79 (Cote)

Résultat n°21

Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale :- CR n° 53- accès au terrain de sports.

Date

1990

Cote

2663W78 (Cote)

Résultat n°22

CD n° 91. - Élargissement : promesse de cession, schéma de bornage.

Date

1986

Cote

2663W77 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux. - Projet de construction CR n° 24, 18, et 12 : dossier d'enquête pour fixation assiette, dossier d'exécution des travaux et de demande de subvention, dossier d'acquisition de terrains.

Date

1956

Cote

2663W76 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux.- Projet de modification du CR n° 2 du Puy à Beauregard entre la VC n° 6 et le CR n° 17, - Projet de modification pour une section du CR n° 93 au lieu-dit "Les Trotellières", - Projet de reconnaissance des CR n° 18 et 24- Échange pour déplacement du CR n° 8 dit de Fresnai à la VC n° 106- Suppression du CR n° 68 dit Chemin d'exploitation de la Joumeraie.

Date

1955-1992

Cote

2663W75 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux. - Demandes d'alignement et de réparation : rapport de l'ingénieur, correspondance.

Date

1952-1985

Cote

2663W74 (Cote)

Résultat n°26

Chemins ruraux. - Projet d'aliénation pour :- CR n° 14 d'exploitation de la Thomassière- CR n° 26 des Poiriers à la Maison Brûlée- CR n° 81 dit chemin d'exploitation du Carroi- ex CV n° 7, 8, 10 et des CR n° 7, 9, 13, 15, 39, 44, 46, 47, 61, 66, 74, 75, 76, 88, 89.

Date

1947-1967

Cote

2663W73 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux. - Projet de construction pour :- CV ordinaire n° 11 de Sepmes à Bossée- CV ordinaire n° 6 de Sepmes à Noyant- CR n° 24 des Berthelots aux Gachaux- CR n° 18 de Sepmes à Sainte-Maure.

Date

1882-1958

Cote

2663W72 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

-

Cote

2663W71 (Cote)

Résultat n°29

Saint-Flovier, classement dans la voirie communale de la voie du lotissement « Les Plantes » (1982) : dossier d'enquête publique.

Date

1982

Cote

2663W70 (Cote)

Résultat n°30

Chemins ruraux., Projets d'aliénation des CR n° 17, 20, 58, 113, 88, 98, 105, Projet de déplacement des CR n° 18, 75, Projets de déclassement, construction et aliénation des CR n° 4, 13 79, Projet d'agrandissement du chemin de l'Étang-Salé, Projets de reconnaissance des CR n° 76 et 22, n° 4, n° 4 bis et 2, Projet d'amélioration des CR n° 16, 29, du chemin de la Brissandière, du CR n° 91 (la Bauchetière), du CR n° 21.

Date

1873-1965

Cote

2663W69 (Cote)

Résultat n°31

Chemins ruraux. - Inventaire : tableaux des Chemins ruraux, plans parcellaires, pv de reconnaissance.- Construction, aliénation, classement : projets de construction des chemins vicinaux n° 3, 6 9, 10, 12 et 14, projets de classement et déclassement des chemins vicinaux n° 5, 7, 11 14 et 15.

Date

1842-1903

Cote

2663W68 (Cote)

Résultat n°32

Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise en sécurité de la traversé d'agglomération RD n°41, entreprise APPIA : DOE.

Date

2006

Cote

2663W67 (Cote)

Résultat n°33

Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement de l'entrée d'agglomération : DGE.

Date

2004

Cote

2663W66 (Cote)

Résultat n°34

Construction d'une voie nouvelle entre CD n°41 et VC n°4 (1975) : projet, dossier de marché.

Date

1971-1975

Cote

2663W65 (Cote)

Résultat n°35

Preuilly-Sur-Claise, carrefour CD n° 106 le Bourg Neuf, rescindement d'une propriété communale située dans la traversée de l'agglomération (1981) : dossier de rescindement.

Date

1981-1982

Cote

2663W64 (Cote)

Résultat n°36

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

Date

-

Cote

2663W63 (Cote)

Résultat n°37

Preuilly-Sur-Claise, voirie communale et rurale : documentation, plan, correspondance.

Date

1911-1974

Cote

2663W62 (Cote)

Résultat n°38

VC n°7 de La Haye à Preuilly, élargissement et construction du chemin entre l'origine de la parcelle n°538 section B et la limite de la commune de Chambon : plan parcellaire.

Date

1899-1900

Cote

2663W61 (Cote)

Résultat n°39

Le Petit-Pressigny, classement de chemins ruraux en voies communales : enquête publique.

Date

1990

Cote

2663W60 (Cote)

Résultat n°40

Chemins ruraux : dossier de modification de tracé d'une partie du CR n° 42, de la Michaudière à Larcy.

Date

1976

Cote

2663W59 (Cote)

Résultat n°41

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W58 (Cote)

Résultat n°42

Voirie communale. - Création d'une voie communale reliant la RN n° 750 : dossier de marché de gré à gré (ampliation).

Date

1972

Cote

2663W57 (Cote)

Résultat n°43

Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 25 et CR n° 27 mitoyens avec Sepmes, CR n° 9.

Date

1966-1986

Cote

2663W56 (Cote)

Résultat n°44

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau des chemins ruraux, tableau des chemins vicinaux, carte vicinale, tableau inventaire après le remembrement de 1970 (copie).

Date

1841-1970

Cote

2663W55 (Cote)

Résultat n°45

Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

Date

2008

Cote

2663W54 (Cote)

Résultat n°46

Le Grand-Pressigny, aménagement du carrefour des Robins RD n°42 et RD n°60 : dossier de consultation restreinte.

Date

1988

Cote

2663W53 (Cote)

Résultat n°47

Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification de virages : dossier de marché (1978-1980). Reconstruction de deux murs de soutènement CR n°18 et CR n°64 (rue de l'Enfer et place du Champ de Foire) : dossier technique (2003).

Date

1978-2003

Cote

2663W52 (Cote)

Résultat n°48

Rescindement d'immeuble ou démolition de l'escalier RD n°23 (M. et Mme SISK) (1975) : correspondance, plan ; rescindement immeuble de Mme Veuve BERNARD CD n° 100 (1980) : acte notarié, dossier de rescindement, correspondance.

Date

1974-1980

Cote

2663W51 (Cote)

Résultat n°49

Classement CR en VC.

Date

2000-2001

Cote

2663W50 (Cote)

Résultat n°50

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau inventaire des chemins ruraux (copie).

Date

1977

Cote

2663W49 (Cote)

Résultat n°51

Chemins ruraux. - Projet d'aliénation et modification de tracé pour les CR n° 25, 33, 34 40, 42, 50, 78.

Date

1966-1990

Cote

2663W48 (Cote)

Résultat n°52

Chemins ruraux. - Projet de classement dans la voirie communale pour les CR n° 5, 34, 41, 56.

Date

1965-1967

Cote

2663W47 (Cote)

Résultat n°53

Chemins ruraux : tableau des Chemins ruraux, carte, projets de reconnaissance des CR n° 42, 49, 66, projet de classement des CR n° 7, 8 et 45.

Date

1843-1955

Cote

2663W46 (Cote)

Résultat n°54

Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n° 121 : dossier d'enquête publique.

Date

1999

Cote

2663W45 (Cote)

Résultat n°55

Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n° 46 : dossier d'enquête publique.

Date

1997

Cote

2663W44 (Cote)

Résultat n°56

Voirie communale. - Projet de d'aliénation des CR n° 60 et des sections des CR n° 52 et 58 aux lieux-dits "Bois de la Boumellière" et "Picadaire" : plan, extrait du registre des délibération, arrêté.

Date

1992

Cote

2663W43 (Cote)

Résultat n°57

Chemins ruraux. - Aliénation et élargissement : aliénation du CR n° 33 de la Maison Neuve aux Gachaux, mitoyenne avec la commune de Sepmes, aliénation d'une section du CR n° 52 des Arabes au pavillon au lieu-dit "Les Arabes", aliénation et élargissement du CR n° 85E sur une longueur de 68 m, élargissement du R n°10 (ex 58) de la Calonnerie à Parigné entre le C9 et le C2.

Date

1974-1983

Cote

2663W42 (Cote)

Résultat n°58

Chemins ruraux. - Modification de tracé et élargissement des CR n° 9 et 10, et des CR n° 58 et 75 : avis du subdivisionnaire.

Date

1973-1974

Cote

2663W41 (Cote)

Résultat n°59

Voirie communale : cartes.

Date

1965-1972

Cote

2663W40 (Cote)

Résultat n°60

Rue de la Croix Verte. - Élargissement : vue en plan de l'alignement.

Date

1986

Cote

2663W39 (Cote)

Résultat n°61

Allée des Sports. - Établissement : promesse de cession à l'amiable, plan d'alignement.

Date

1982-1984

Cote

2663W38 (Cote)

Résultat n°62

Voirie communale. - Projet de classement de la rue Charles Barbot.

Date

1978-1980

Cote

2663W37 (Cote)

Résultat n°63

Déviation de Descartes CD n° 750. - Voie de liaison "Clos de Paulmy" (route verte) : avant-projet sommaire, avant-projet, plans, correspondance.

Date

1975-1981

Cote

2663W36 (Cote)

Résultat n°64

Chemins ruraux. - Aliénations : CR n° 56 et 59, partie du CR n° 62 de l'Auvergnière à Rigny, partie du CR n° 97, CR n° 80, CR n° 23, CR n° 74 des Perriers à la Chevalerie, CR n° 8, projet de déclassement et d'aliénation d'une section de l'impasse Charles Vigreux.

Date

1968-1978

Cote

2663W35 (Cote)

Résultat n°65

Chemins ruraux. - Modification de tracé : CR n° 62 (commune de Balesmes), CR n° 61 et 97.

Date

1967-1977

Cote

2663W34 (Cote)

Résultat n°66

Déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et CD n° 58 (Vienne) : dossier de plans.

Date

1967

Cote

2663W33 (Cote)

Résultat n°67

Chemins ruraux : tableaux des chemins ruraux de la Haye et de Balesmes.

Date

1841

Cote

2663W32 (Cote)

Résultat n°68

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

Date

-

Cote

2663W31 (Cote)

Résultat n°69

Voie communale n° 115. - Demande de classement : correspondance, plans.

Date

1989

Cote

2663W30 (Cote)

Résultat n°70

Voirie communale. - Classement : dossiers., section ZH 114 entre le CD n° 31, lotissement des Prés Carrés, chemin d'exploitation cadastre ZD 66.

Date

1985-1986

Cote

2663W29 (Cote)

Résultat n°71

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

1985

Cote

2663W28 (Cote)

Résultat n°72

Chemins ruraux. - Aliénation : dossiers., modification de tracé le long du CR n° 34 et échange de parcelle de terrain avec Julienne Coulon, section du CR n° 21, partie du CR n° 101, section du CR n° 30- CR n°2, 17, 43, CR n° 45, CR n° 27 et 52, CR n° 70, CR n° 38 et 10, CR n° 55, CR n° 17, 18 et 19.

Date

1963-1985

Cote

2663W27 (Cote)

Résultat n°73

Voirie communale : carte vicinale, cartes des voies communales (1888 et sans date).

Date

1888

Cote

2663W26 (Cote)

Résultat n°74

Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 20, 30 et 41 pour une longueur totale de 1068 mètres (1969), CR n° 1, 5, 8 et 48 (1977), partie du CR n° 23 dit "de la Perruche" (1994), CR n° 24 au lieu-dit "Orbigny" (1993-1994).

Date

1969-1974

Cote

2663W25 (Cote)

Résultat n°75

Chemins ruraux. - Construction et classement dans la voirie communale du CR n° 6 dit "du Carroi des Tailles au pont d'Allet" : rapports du subdivisionnaire, dossier de projet de classement.

Date

1963-1981

Cote

2663W24 (Cote)

Résultat n°76

CD n° 99 et 101 : plans.

Date

-

Cote

2663W23 (Cote)

Résultat n°77

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W22 (Cote)

Résultat n°78

Charnizay, rescindement de l'immeuble Marechaux CD n° 41 : acte de vente, correspondance, convention, rapport du subdivisionnaire, plan.

Date

1952-1955

Cote

2663W21 (Cote)

Résultat n°79

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

Date

2008

Cote

2663W20 (Cote)

Résultat n°80

Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC n° 2 (1960-1968) : carnet de nivellement, plan, rapport du subdivisionnaire, correspondance, bon de commande.

Date

1960-1968

Cote

2663W19 (Cote)