Chemins ruraux. - Circulation et projets d'aliénation classement par commune (Cussay, Descartes, Draché, Marcé-sur-Esves, Neuilly-le-Brignon, Sepmes) : avis du subdivisionnaire, rapport du subdivisionnaire, extrait de registre des délibérations, arrêtés municipaux.

Aide à la recherche

2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1841-2008)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2663W (Cote)

Date

1841-2008

Importance matérielle

11,00 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Voirie communale, ouvrages d'arts et hydrauliques, cours d'eau ; construction d'équipements publics ; habitat ; documents d'urbanisme.

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2663W97 (Cote)

Date

1971-1975