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170 résultats

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Résultat n°1

Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

Date

1987-1992

Cote

1600W1 (Cote)

Résultat n°2

Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

Date

1987-1992

Cote

1600W3 (Cote)

Résultat n°3

La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

Date

1985-1992

Cote

1600W6 (Cote)

Résultat n°4

Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

Date

1991-1992

Cote

1600W1 (Cote)

Résultat n°5

Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

Date

1986-1992

Cote

1600W5 (Cote)

Résultat n°6

Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 23/01/1988, arrêt du projet de révision du 08/02/1991.

Date

1988-1992

Cote

1600W4 (Cote)

Résultat n°7

Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour du 17/10/1985.

Date

1985-1992

Cote

1600W2 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

Date

1990-1992

Cote

1600W7 (Cote)

Résultat n°9

Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision partielle 2 approuvée le 10/04/1989.

Date

1989-1992

Cote

1600W2 (Cote)

Résultat n°10

Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du projet de révision du 17/05/1991.

Date

1991-1992

Cote

1600W2 (Cote)

Résultat n°11

Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 24/03/1983, mis à jour le 03/05/1988, modification approuvée le 08/03/1990.

Date

1983-1992

Cote

1600W6 (Cote)

Résultat n°12

La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)

Résultat n°13

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Date

1985-1991

Cote

1586W4 (Cote)

Résultat n°14

Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé le 28/03/1986. Arrêt du projet de révision du 27/03/1991.

Date

1986-1991

Cote

1586W11 (Cote)

Résultat n°15

Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée le 05/05/1986, modification approuvée le 14/12/1987, mise à jour du 02/09/1988.

Date

1986-1991

Cote

1586W1 (Cote)

Résultat n°16

Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification approuvée le 09/09/1986.

Date

1986-1991

Cote

1586W13 (Cote)

Résultat n°17

Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle (projet de ligne électrique 400 kV) approuvée le 29/01/1987 (1987-1990). Channay-sur-Lathan, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet du 21/03/1988 (1988-1989). Charentilly, plan d'occupation des sols. - Mise à jour approuvée le 18/09/1986 (1986-1988).

Date

1986-1990

Cote

1586W3 (Cote)

Résultat n°18

Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

Date

1978-1990

Cote

1586W6 (Cote)

Résultat n°19

Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision 1 approuvée le 20/03/1987 (1987-1990). Richelieu, plan d'occupation des sols publié le 04/02/1985 (1985-1986).

Date

1985-1990

Cote

1586W9 (Cote)

Résultat n°20

Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures, courriers de 1984-1987, révision de 1987-1990.

Date

1984-1990

Cote

1600W5 (Cote)

Résultat n°21

La Ville-aux-Dames, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 16/12/1982 (1982-1986), révision 1 approuvée le 13/01/1986, modification 5 approuvée le 19/09/1988 (1986-1990).

Date

1982-1990

Cote

1586W14 (Cote)

Résultat n°22

Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 07/03/1989 (1989-1990). Mouzay, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1989 (1989-1990).

Date

1989-1990

Cote

1586W7 (Cote)

Résultat n°23

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°24

Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1988 (1988-1989). Noyant-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 28/04/1986 (1986-1988).

Date

1986-1989

Cote

1586W8 (Cote)

Résultat n°25

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°26

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Date

-

Cote

EDEP054/O21 (Cote)

Résultat n°27

Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

Date

1979-1989

Cote

1586W5 (Cote)

Résultat n°28

Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols publié le 11/08/1986 (1986-1987). Beaumont-la-Ronce, plan d'occupation des sols. - Révision partielle, dossier d'enquête publique du 06/06/1986, projet de ligne électrique 400 Kv (1986-1987). Le Boulay, plan d'occupation des sols. - Modification approuvée le 04/09/1984 (1984-1986).

Date

1984-1987

Cote

1586W2 (Cote)

Résultat n°29

Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols (POS), procédure, élaboration 1983, modification 1985.

Date

1984-1987

Cote

1600W1 (Cote)

Résultat n°30

Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

Date

1983-1986

Cote

1586W12 (Cote)

Résultat n°31

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

Résultat n°32

Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

Date

1973-1983

Cote

1600W3 (Cote)

Résultat n°33

Ordre des géomètres experts ; correspondance reçue au cabinet : procès-verbaux des réunions, dossiers d'assurance responsabilité civile obligatoire.

Date

1947-1980

Cote

148J4 (Cote)

Résultat n°34

Chambre syndicale, correspondance reçue au cabinet : procès-verbaux des réunions, courriers, documents annexes.

Date

1928-1980

Cote

148J5 (Cote)

Résultat n°35

1963-1978.

Date

1963-1978

Cote

148J27 (Cote)

Résultat n°36

1978.

Date

1978

Cote

148J16 (Cote)

Résultat n°37

1977.

Date

1977

Cote

148J15 (Cote)

Résultat n°38

1976.

Date

1976

Cote

148J14 (Cote)

Résultat n°39

1975.

Date

1975

Cote

148J13 (Cote)

Résultat n°40

148J11

Date

1974

Cote

148J11 (Cote)

Résultat n°41

148J12

Date

1974

Cote

148J12 (Cote)

Résultat n°42

1973.

Date

1973

Cote

148J10 (Cote)

Résultat n°43

PIN-SE.

Date

1927-1972

Cote

148J24 (Cote)

Résultat n°44

SI-Z.

Date

1927-1972

Cote

148J25 (Cote)

Résultat n°45

1961 (n° 79)-1972 (n° 40).

Date

1961-1972

Cote

148J9 (Cote)

Résultat n°46

BEU-CHA.

Date

1927-1972

Cote

148J18 (Cote)

Résultat n°47

JU-MAS.

Date

1927-1972

Cote

148J22 (Cote)

Résultat n°48

DEV-GE.

Date

1927-1972

Cote

148J20 (Cote)

Résultat n°49

GI-JO.

Date

1927-1972

Cote

148J21 (Cote)

Résultat n°50

A-BES.

Date

1927-1972

Cote

148J17 (Cote)

Résultat n°51

1971 (n°81 à 86), 1972 (n°1 à 40).

Date

1971-1972

Cote

148J121 (Cote)

Résultat n°52

CHE-DES.

Date

1927-1972

Cote

148J19 (Cote)

Résultat n°53

ME-PIL.

Date

1927-1972

Cote

148J23 (Cote)

Résultat n°54

1971 (n°17 à 80).

Date

1971

Cote

148J120 (Cote)

Résultat n°55

1970 (n°63 à 100), 1971 (n°1 à 16).

Date

1970-1971

Cote

148J119 (Cote)

Résultat n°56

N°1 à 62.

Date

1970

Cote

148J118 (Cote)

Résultat n°57

N°34 à 95.

Date

1969

Cote

148J117 (Cote)

Résultat n°58

Compagnie des experts près la Cour d'appel d'Orléans et les tribunaux : listes des experts.

Date

1969

Cote

148J3 (Cote)

Résultat n°59

N°1 à 33.

Date

1969

Cote

148J116 (Cote)

Résultat n°60

1967 (n°77 à 116), 1968 (n°1 à 16).

Date

1967-1968

Cote

148J113 (Cote)

Résultat n°61

N°17 à 59.

Date

1968

Cote

148J114 (Cote)

Résultat n°62

N°60 à 104.

Date

1968

Cote

148J115 (Cote)

Résultat n°63

N°27 à 76.

Date

1967

Cote

148J112 (Cote)

Résultat n°64

Affaire ANGIER-RICOIS : plans de situation d'un terrain à Bléré.

Date

1967

Cote

148J123 (Cote)

Résultat n°65

Arpentage : cahiers chronologiques des travaux [croquis et calculs].

Date

1926-1967

Cote

148J122 (Cote)

Résultat n°66

1966 (n°87 à 118), 1967 (n°1à 26).

Date

1966-1967

Cote

148J111 (Cote)

Résultat n°67

Affaire C.-L. : correspondance, extraits d'actes récents ou anciens commune de Montlouis-sur-Loire.

Date

1966

Cote

148J124 (Cote)

Résultat n°68

N°1 à 40.

Date

1966

Cote

148J109 (Cote)

Résultat n°69

N°41 à 86.

Date

1966

Cote

148J110 (Cote)

Résultat n°70

1964 (n°98 à 115), 1965 (n°1 à 36).

Date

1964-1965

Cote

148J105 (Cote)

Résultat n°71

Permis de construire : demandes, plans.

Date

1956-1965

Cote

EDEP089/T1 (Cote)

Résultat n°72

N°108 à 153.

Date

1965

Cote

148J108 (Cote)

Résultat n°73

N°37 à 58.

Date

1965

Cote

148J106 (Cote)

Résultat n°74

N°60 à 107.

Date

1965

Cote

148J107 (Cote)

Résultat n°75

N°1 à 24.

Date

1964

Cote

148J102 (Cote)

Résultat n°76

Union des géomètres experts, tarification : brochures.

Date

1925-1964

Cote

148J1 (Cote)

Résultat n°77

N°25 à 51.

Date

1964

Cote

148J103 (Cote)

Résultat n°78

N°52 à 97.

Date

1964

Cote

148J104 (Cote)

Résultat n°79

N°42 à 92.

Date

1963

Cote

148J100 (Cote)

Résultat n°80

N°1 à 41.

Date

1963

Cote

148J99 (Cote)