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  1. Résultat n°1

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  2. Résultat n°2

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  3. Résultat n°3

    La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  4. Résultat n°4

    Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  5. Résultat n°5

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  6. Résultat n°6

    Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 23/01/1988, arrêt du projet de révision du 08/02/1991.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1600W4 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  7. Résultat n°7

    Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour du 17/10/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1600W7 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision partielle 2 approuvée le 10/04/1989.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  10. Résultat n°10

    Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du projet de révision du 17/05/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 24/03/1983, mis à jour le 03/05/1988, modification approuvée le 08/03/1990.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1586W4 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé le 28/03/1986. Arrêt du projet de révision du 27/03/1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W11 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée le 05/05/1986, modification approuvée le 14/12/1987, mise à jour du 02/09/1988.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W1 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification approuvée le 09/09/1986.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W13 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle (projet de ligne électrique 400 kV) approuvée le 29/01/1987 (1987-1990). Channay-sur-Lathan, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet du 21/03/1988 (1988-1989). Charentilly, plan d'occupation des sols. - Mise à jour approuvée le 18/09/1986 (1986-1988).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1586W3 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1586W6 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision 1 approuvée le 20/03/1987 (1987-1990). Richelieu, plan d'occupation des sols publié le 04/02/1985 (1985-1986).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1586W9 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures, courriers de 1984-1987, révision de 1987-1990.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  21. Résultat n°21

    La Ville-aux-Dames, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 16/12/1982 (1982-1986), révision 1 approuvée le 13/01/1986, modification 5 approuvée le 19/09/1988 (1986-1990).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1586W14 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Ville-aux-Dames, plan d'occupation des sols. - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  22. Résultat n°22

    Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 07/03/1989 (1989-1990). Mouzay, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1989 (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    1586W7 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  23. Résultat n°23

    Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

    Cote

    EDEP054/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
  24. Résultat n°24

    Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1988 (1988-1989). Noyant-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 28/04/1986 (1986-1988).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1586W8 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  26. Résultat n°26

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  27. Résultat n°27

    Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1586W5 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  28. Résultat n°28

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols publié le 11/08/1986 (1986-1987). Beaumont-la-Ronce, plan d'occupation des sols. - Révision partielle, dossier d'enquête publique du 06/06/1986, projet de ligne électrique 400 Kv (1986-1987). Le Boulay, plan d'occupation des sols. - Modification approuvée le 04/09/1984 (1984-1986).

    Date

    1984-1987

    Cote

    1586W2 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols publié...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  29. Résultat n°29

    Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols (POS), procédure, élaboration 1983, modification 1985.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  30. Résultat n°30

    Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1586W12 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  31. Résultat n°31

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  32. Résultat n°32

    Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  33. Résultat n°33

    Ordre des géomètres experts ; correspondance reçue au cabinet : procès-verbaux des réunions, dossiers d'assurance responsabilité civile obligatoire.

    Date

    1947-1980

    Cote

    148J4 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Ordre des géomètres experts ; correspondance reçue...

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  34. Résultat n°34

    Chambre syndicale, correspondance reçue au cabinet : procès-verbaux des réunions, courriers, documents annexes.

    Date

    1928-1980

    Cote

    148J5 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Chambre syndicale, correspondance reçue au cabinet...

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  35. Résultat n°35

    1963-1978.

    Date

    1963-1978

    Cote

    148J27 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Budget
    • 1963-1978.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  36. Résultat n°36

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    148J16 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Agendas
    • 1978.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  37. Résultat n°37

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    148J15 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Agendas
    • 1977.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  38. Résultat n°38

    1976.

    Date

    1976

    Cote

    148J14 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Agendas
    • 1976.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  39. Résultat n°39

    1975.

    Date

    1975

    Cote

    148J13 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Agendas
    • 1975.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  40. Résultat n°40

    148J11

    Date

    1974

    Cote

    148J11 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Agendas
    • 1974
    • 148J11

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)