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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collections
Cote
4T87 (Cote)
 Date
1800-1934
 Lieu
Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- cathédrale Saint-Gatien, Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Musées
  • Musée des Beaux-Arts de Tours
  • Collections
Résultat n°2

Création, réglementation, fonctionnement et collections
Cote
4T82 (Cote)
 Date
1793-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Bibliothèques
  • Création, réglementation, fonctionnement et collections
Résultat n°3

Lettres T à V
Cote
1Q517 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres T à V
Résultat n°4

Lettres L à S
Cote
1Q516 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres L à S
Résultat n°5

Lettres A à K.
Cote
1Q515 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.
Résultat n°6

Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.
Cote
8M5 (Cote)
 Date
1855-1861
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance,...
Résultat n°7

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.
Cote
4M1167 (Cote)
 Date
1896-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
Résultat n°8

Acte de saisie et de vente par adjudication des biens immeubles situés à Barrou appartenant à feu Thomas Lemonnier sur requête de Jean Le Cresp, commissaire de la vente.
Cote
1J519 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie et de vente par adjudication des biens...
Résultat n°9

Saisie sur la maison de La Salvert, Belebat, Le Sentier et Belle-Fontaine, adjudication attribuée à messire Antoine Denis Cohon, évêque de Dole (dép. Jura) et prieur du prieuré de Saint-Louans : sentence de paiement et quittance
Cote
1J518 (Cote)
 Date
1659
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Saisie sur la maison de La Salvert, Belebat, Le Sentier...
Résultat n°10

Transaction consécutive à la saisie par Jehan Voyer du fief d'Abilly, pour défaut de paiement de certaines rentes par André de La Follye (1556)
Cote
1J510/3 (Cote)
 Date
1556
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Châtellenie de Paulmy.
  • Transaction consécutive à la saisie par Jehan Voyer...
Résultat n°11

Fief et héritage de La Fresnaie : sentence de réunion au domaine de Rives (1665), opposition des religieuses à Rives, commune d'Abilly, à une saisie féodale (1703)
Cote
1J423/4 (Cote)
 Date
1703
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ancien Couvent de Rives (Abilly, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Charnizay.
  • Fief et héritage de La Fresnaie : sentence de réunion...
Résultat n°12

Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)
Cote
1J354/1 (Cote)
 Date
1637-1717
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
Résultat n°13

Affiche de vente des biens saisis sur Louise-Françoise de Saint-Martin, épouse non commune en biens d'Antoine-Auguste Desherbiers d'Etenduère, le 24 mars 1787.
Cote
1J306 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Affiche de vente des biens saisis sur Louise-Françoise...
Résultat n°14

Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête de Claude Berthon, marchand de Tours, sur Pierre Jacques, échevin perpétuel de Tours, curateur des enfants de Claude Jacques, en exécution de deux jugements de justice consulaire
Cote
1J273 (Cote)
 Date
1648-1653
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête...
Résultat n°15

Pièce de procédure relative à l'opposition à la mise en vente des biens saisis par décret sur Jean Herbeloi, laboureur, demeurant à Bonnal, paroisse de Saint-Christophe, septembre 1701
Cote
1J161 (Cote)
 Date
1701
 Lieu
Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure relative à l'opposition à la mise...
Résultat n°16

Acte de saisie sur le prêtre Gaberet d'une maison située au bourg du Liège près de Montrésor [début XVIIe s.]
Cote
1J143 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie sur le prêtre Gaberet d'une maison située...
Résultat n°17

Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie d'Aguindeau, veuve de Jean Picault, conseiller, sieur de Ligré avec saisie et abandon de ses biens
Cote
1J100 (Cote)
 Date
1702-1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie...
Résultat n°18

Acte de saisie pour dettes à la requête de Raoul Faudmon, marchand à Chinon, le 28 novembre 1477
Cote
1J85 (Cote)
 Date
1477
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie pour dettes à la requête de Raoul Faudmon,...
Résultat n°19

4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)
Cote
4F (Cote)
 Date
01/01/1801-31/12/1900
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e...
Résultat n°20

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...