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  1. Résultat n°1

    Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

    Date

    1390

    Cote

    1J/1629 (Cote)

    • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
  3. Résultat n°3

    Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier, prêtre et ci-devant aumônier des religieuses de la Bourdillière.

    Date

    1780

    Cote

    EDEP111/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier,...
  4. Résultat n°4

    Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

    Date

    1792-1902

    Cote

    EDEP124/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Rétablissement du culte et création d'une église succursale...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

    Date

    An II

    Cote

    EDEP124/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

    Date

    1831,1938

    Cote

    2M44 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
  7. Résultat n°7

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  8. Résultat n°8

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  9. Résultat n°9

    Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

    Date

    1807-1873

    Cote

    EDEP091/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
  10. Résultat n°10

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  11. Résultat n°11

    Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP139/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

    Date

    1812-1825

    Cote

    EDEP048/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation...
  16. Résultat n°16

    Rôle dressé pour le traitement du vicaire.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP113/1G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
  17. Résultat n°17

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  18. Résultat n°18

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  19. Résultat n°19

    Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

    Date

    1816-1846

    Cote

    EDEP152/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant...
  20. Résultat n°20

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
  21. Résultat n°21

    Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

    Date

    1824

    Cote

    EDEP134/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP116/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
  23. Résultat n°23

    Culte catholique : lettre de l'archevêché relative au traitement du desservant ; budgets de la fabrique ; compte de gestion du comptable de la fabrique.

    Date

    1828-1899

    Cote

    EDEP116/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Culte catholique : lettre de l'archevêché relative...
  24. Résultat n°24

    Desservant, rémunération : correspondance.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP065/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant, rémunération : correspondance.
  25. Résultat n°25

    Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.

    Date

    1834-1844

    Cote

    2M43 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Situation des dépenses faites sur les allocations affectées...
  26. Résultat n°26

    Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].

    Date

    1835-1881

    Cote

    2M45 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le...
  27. Résultat n°27

    Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.

    Date

    1838

    Cote

    EDEP096/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Institutrice, recrutement et traitement : extrait de...
  28. Résultat n°28

    Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

    Date

    1844-1905

    Cote

    EDEP124/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Nomination et rémunération de l'instituteur

    Date

    1847-1850

    Cote

    EDEP082/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination et rémunération de l'instituteur
  30. Résultat n°30

    Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).

    Date

    1847-1914

    Cote

    2M46 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Gratifications : état de propositions (1847-1876),...
  31. Résultat n°31

    Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    2M48 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités accordées aux employés de la préfecture...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  33. Résultat n°33

    Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

    Date

    1866-1935

    Cote

    2M49 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...
  34. Résultat n°34

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  35. Résultat n°35

    Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1868-1939

    Cote

    2M39 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général,...
  36. Résultat n°36

    Etats nominatifs et renseignements sur le personnel de la préfecture et des sous-préfectures d'Indre-et-Loire.

    Date

    1875-1918

    Cote

    2M40 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Etats nominatifs et renseignements sur le personnel...
  37. Résultat n°37

    Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

    Date

    1875-1924

    Cote

    EDEP113/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K : Personnel
    • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre...
  38. Résultat n°38

    Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP111/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement...
  39. Résultat n°39

    Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.

    Date

    1876-1949

    Cote

    EDEP099/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Receveur municipal : rémunération, livre de paie des...
  40. Résultat n°40

    Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

    Date

    1876-1910

    Cote

    EDEP088/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
  41. Résultat n°41

    1878-1893

    Date

    1878-1893

    Cote

    2M41 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Registres des états de traitement du personnel de la...
    • 1878-1893
  42. Résultat n°42

    Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations

    Date

    1884-1909

    Cote

    EDEP008/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations
  43. Résultat n°43

    1894-1908

    Date

    1894-1908

    Cote

    2M42 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Registres des états de traitement du personnel de la...
    • 1894-1908
  44. Résultat n°44

    Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1902-1906

    Cote

    EDEP147/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Attribution d'une pension au desservant : extraits...
  45. Résultat n°45

    Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEP105/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
  46. Résultat n°46

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  47. Résultat n°47

    Circulaires, correspondance.

    Date

    1916-1920

    Cote

    2M52 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Circulaires, correspondance.
  48. Résultat n°48

    Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 13bis du budget du ministère de l'Intérieur.

    Date

    1916-1917

    Cote

    2M54 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur...
  49. Résultat n°49

    Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2M55 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats mensuels des indemnités à payer aux employés...
  50. Résultat n°50

    Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires de la préfecture pour leur traitement.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2M53 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires...
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2M47 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.
  53. Résultat n°53

    Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 17 du budget du ministère de l'Intérieur.

    Date

    1918-1920

    Cote

    2M56 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur...
  54. Résultat n°54

    Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEP132/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
  55. Résultat n°55

    Etats nominatifs des indemnités de licenciement des employés auxiliaires (1919), correspondance (1919-1921).

    Date

    1919-1920

    Cote

    2M57 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats nominatifs des indemnités de licenciement des...
  56. Résultat n°56

    Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1922-1964

    Cote

    EDEP063/2K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
  57. Résultat n°57

    Décompte servant à fixer le traitement du receveur.

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP076/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
  58. Résultat n°58

    Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP132/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ;...
  59. Résultat n°59

    Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    2M51 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires,...
  60. Résultat n°60

    Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  61. Résultat n°61

    Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  62. Résultat n°62

    Communes de Tours-sud.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Communes de Tours-sud.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  63. Résultat n°63

    Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du 23 mai 1941, indemnités aux maires (loi du 29 mai 1942). - Application, charges en personnel, aides de l'Etat : délibérations de conseils municipaux, états récapitulatifs par commune.

    Date

    1941-1949

    Cote

    76W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  64. Résultat n°64

    Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)

    Date

    1942-1954

    Cote

    EDEP132/4H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Relevé des sommes perçues par les employés communaux

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
  67. Résultat n°67

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

    Date

    1952-1983

    Cote

    EDEP132/3L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  68. Résultat n°68

    Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

    Date

    1960-1979

    Cote

    EDEP063/2L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
  69. Résultat n°69

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...