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  1. Résultat n°1

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  2. Résultat n°2

    Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

    Date

    1851-1977

    Cote

    EDEP079/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
  3. Résultat n°3

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usagers commerciaux ou industriels

    Date

    1896-1971

    Cote

    EDEP038/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  5. Résultat n°5

    Construction nouvelle, déclaration : registre.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEP091/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Construction nouvelle, déclaration : registre.
  6. Résultat n°6

    Constructions nouvelles, déclaration : registre

    Date

    1894-1967

    Cote

    EDEP016/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Constructions nouvelles, déclaration : registre
  7. Résultat n°7

    Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre : listes des bénéficiaires, justificatifs, correspondance; morts pour la France : instructions, correspondance

    Date

    1919-1964

    Cote

    EDEP014/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre :...
  8. Résultat n°8

    Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).

    Date

    1840-1961

    Cote

    EDEP099/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
  9. Résultat n°9

    Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

    Date

    1891-1959

    Cote

    EDEP045/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
  10. Résultat n°10

    Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP132/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
  11. Résultat n°11

    Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP064/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
  12. Résultat n°12

    Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

    Date

    1875-1956

    Cote

    EDEP132/1J9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
  13. Résultat n°13

    Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP132/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
  14. Résultat n°14

    Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP016/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
  15. Résultat n°15

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEP009/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
  16. Résultat n°16

    Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

    Date

    1929-1950

    Cote

    EDEP140/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  18. Résultat n°18

    Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires et autres, produits pétroliers, pneus-vélos, ficelles, sulfate de cuivre, savon, textiles, chaussures, bois, céréales, vin, lait et pain, réglementation : listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP016/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires...
  19. Résultat n°19

    Défense passive : instructions pratiques, liste du matériel détenu par la commune, plans

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEP014/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Défense passive : instructions pratiques, liste du...
  20. Résultat n°20

    Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

    Date

    1880-1946

    Cote

    EDEP014/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
  21. Résultat n°21

    Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).

    Cote

    4M559 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
  22. Résultat n°22

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP076/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Renseignements concernant les maisons et usines en...
  23. Résultat n°23

    Défense passive, organisation et réglementation de l'éclairage privé pour la défense aérienne : affiches, correspondance; mise à l'abri de la population, construction d'abris de circonstance : notice, catalogues; protection contre les gaz de combat : correspondance; convention pour la fourniture d'eau

    Date

    1936-1945

    Cote

    EDEP132/5H35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Défense passive, organisation et réglementation de...
  24. Résultat n°24

    Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEP014/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
  25. Résultat n°25

    Constructions nouvelles, déclaration : registre

    Date

    1909-1944

    Cote

    EDEP014/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Constructions nouvelles, déclaration : registre
  26. Résultat n°26

    Résidus du triage classés.

    Date

    1941-1944

    Cote

    C

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Affaires générales de la Feldkommandantur de Tours...
    • Résidus du triage classés.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Affaires diverses.

    Date

    1940-1944

    Cote

    B

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Affaires générales de la Feldkommandantur de Tours...
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Feldkommandantur 788 sous les ordres du colonel Bochenner jusqu'à l'évacuation de Tours le 01/09/1944.

    Date

    1944

    Cote

    D

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
    • Ordres du jour des trois commandantures ayant exercé...
    • Feldkommandantur 788 sous les ordres du colonel Bochenner...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure électrique, intitulée Besondere Anordnungen für die Verwaltung des besetzten französischen Gebiets, district B, de la France du Sud-Ouest, c'est-à-dire district de Nantes, signées de l'Oberst Ritter von Reiss, cité à la liasse précédente, d'abord sans lieu (Nantes), puis datées d'Angers. 21/08/1940-13/06/1941.

    Date

    1940-1943

    Cote

    5ZA4 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Réfugiés, organisation et assistance : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEP014/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Réfugiés, organisation et assistance : instructions,...
  31. Résultat n°31

    Service intérieur. Notices des services groupés en 4 divisions dans l'ordre des numéros de "chambres" occupées au Palais de Justice.

    Date

    1er novembre 1943

    Cote

    A

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Affaires générales de la Feldkommandantur de Tours...
    • Service intérieur. Notices des services groupés en...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Collection intitulée également Besondere Anordnungen (juillet 1941-juin 1942), mais provenant uniquement de la Trésorerie aux armées jointe à la Kreiskommandantur de Nantes (juillet 41-juin 1942).

    Date

    1941-1942

    Cote

    5ZA6 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection intitulée également Besondere Anordnungen (juillet...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Cimetière : réglement, concessions.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP/058/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Cimetière : réglement, concessions.
  34. Résultat n°34

    Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.

    Date

    mai 1941-novembre 1942

    Cote

    B

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Interprètes.

    Date

    août 1941-20 octobre 1942

    Cote

    5ZA7 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Interprètes.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Kreiskommandantur de Saumur (08/05/1941-15/06/1942).

    Date

    8 mai 1941-15 juin 1942

    Cote

    E

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur de Saumur (08/05/1941-15/06/1942).

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Kreiskommandantur de Tours (10/05/1941-30/04/1942).

    Date

    10 mai 1941-30 avril 1942

    Cote

    G

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur de Tours (10/05/1941-30/04/1942).

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Kreiskommandantur de Segré dirigée par le major von Neumann-Neurode (08/05/1941-02/02/1942).

    Date

    8 mai 1941-2 février 1942

    Cote

    F

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur de Segré dirigée par le major von...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

    Date

    8 mai 1941-3 janvier 1942

    Cote

    C

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen für die Versorgung.

    Date

    1940-1941

    Cote

    5ZA5 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
    • Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)