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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.
Cote
EDEP076/G11 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°3

an IX - 1819
Cote
7M362 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • an IX - 1819
Résultat n°4

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).
Cote
EDEP027/1R6 (Cote)
 Date
1841-1850
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Instances scolaires
  • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°5

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°6

Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.
Cote
4M795 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
Résultat n°7

Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).
Cote
5M219 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Modification de la nomenclature servant à la classification...
Résultat n°8

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.
Cote
4M1125 (Cote)
 Date
1908-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
Résultat n°9

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Cote
4M299 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
  • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Résultat n°10

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°11

1774 - 1779.
Cote
C 979 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • 1774 - 1779.
Résultat n°12

Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.
Cote
B
 Date
mai 1941-novembre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...
Résultat n°13

Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).
Cote
4M452 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
  • Réglementation et nomination des membres de la commission...
Résultat n°14

1762 - 1780.
Cote
C 926 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • 1762 - 1780.
Résultat n°15

1905-1910
Cote
8M130 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1905-1910
Résultat n°16

1874-1890
Cote
8M128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1874-1890
Résultat n°17

Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP014/H14 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
Résultat n°18

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/1I10 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Résultat n°19

Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Cote
C 1143 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Résultat n°20

1891-1904
Cote
8M129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1891-1904
Résultat n°21

Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.
Cote
EDEP032/O3 (Cote)
 Date
1855-1860
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
Résultat n°22

Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre
Cote
EDEP075/F3 (Cote)
 Date
1902-1928
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
Résultat n°23

Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss, futur chef de la Feldkommandantur 588 à Tours et concernant la région de l'Ouest. Collection complète de 11 rapports du 20/07/1940 au 18/03/1941 dont quelques-uns de 12 à 15 pages donnant la statistique de tous les faits, des maladies, des accidents, l'état de l'opinion publique, de l'industrie, de l'agriculture, etc. Ces rapports sont souvent confidentiels (voyez l'observation en tête).
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
20 juillet 1940-18 mars 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss,...
Résultat n°24

Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance
Cote
EDEP203/M11 (Cote)
 Date
1838-1886
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
Résultat n°25

Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
4M638 (Cote)
 Date
1871-1915
 Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Quêtes et souscriptions
  • Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°26

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).
Cote
C 927 (Cote)
 Date
1630-1789
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
  • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
Résultat n°27

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°28

volume IV
Cote
C 1359 (Cote)
 Date
1748-1752
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume IV
Résultat n°29

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP103/I1 (Cote)
 Date
1898-1900
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Résultat n°30

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation
Cote
EDEP045/G9 (Cote)
 Date
1891-1959
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral
  • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
Résultat n°31

Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Cote
EDEP152/I2 (Cote)
 Date
1808-1898
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Résultat n°32

Registre des lettres patentes
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
Résultat n°33

Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.
Cote
4M385 (Cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
Résultat n°34

Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres
Cote
EDEP132/2J7 (Cote)
 Date
1820-1847
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
Résultat n°35

volume II
Cote
C 1357 (Cote)
 Date
1707-1744
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume II
Résultat n°36

1919 - 1933
Cote
4M330 (Cote)
 Date
1919-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1919 - 1933
Résultat n°37

Réglementation, application des instructions sur l'inscription des voyageurs : circulaires, arrêtés municipaux et préfectoraux, accusés de réception des maires, correspondance (1889-1937) ; réglementation des locations en meublé : loi (1924).
Cote
4M425 (Cote)
 Date
1889-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Réglementation, application des instructions sur l'inscription...
Résultat n°38

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans
Cote
EDEP009/F6 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
Résultat n°39

Registre, 1759-1764.
Cote
C 1144 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Registre, 1759-1764.
Résultat n°40

Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).
Cote
C
 Date
8 mai 1941-3 janvier 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur de...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).