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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°2

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
 Date
1851-1977
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
Résultat n°3

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
 Date
1848-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
Résultat n°4

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usagers commerciaux ou industriels
Cote
EDEP038/G9 (Cote)
 Date
1896-1971
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°5

Construction nouvelle, déclaration : registre.
Cote
EDEP091/G8 (Cote)
 Date
1891-1968
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Construction nouvelle, déclaration : registre.
Résultat n°6

Constructions nouvelles, déclaration : registre
Cote
EDEP016/G11 (Cote)
 Date
1894-1967
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Constructions nouvelles, déclaration : registre
Résultat n°7

Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre : listes des bénéficiaires, justificatifs, correspondance; morts pour la France : instructions, correspondance
Cote
EDEP014/H21 (Cote)
 Date
1919-1964
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre :...
Résultat n°8

Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).
Cote
EDEP099/G6 (Cote)
 Date
1840-1961
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, liste

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
Résultat n°9

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation
Cote
EDEP045/G9 (Cote)
 Date
1891-1959
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral
  • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
Résultat n°10

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K3 (Cote)
 Date
1913-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
Résultat n°11

Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
Cote
EDEP064/G24 (Cote)
 Date
1892-1957
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
Résultat n°12

Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance
Cote
EDEP132/1J9 (Cote)
 Date
1875-1956
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, affiche, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
Résultat n°13

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K2 (Cote)
 Date
1911-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
Résultat n°14

Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance
Cote
EDEP016/Q10 (Cote)
 Date
1913-1952
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
Résultat n°15

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans
Cote
EDEP009/F6 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
Résultat n°16

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.
Cote
EDEP140/I1 (Cote)
 Date
1929-1950
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...
Résultat n°17

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°18

Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires et autres, produits pétroliers, pneus-vélos, ficelles, sulfate de cuivre, savon, textiles, chaussures, bois, céréales, vin, lait et pain, réglementation : listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP016/H10 (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires...
Résultat n°19

Défense passive : instructions pratiques, liste du matériel détenu par la commune, plans
Cote
EDEP014/H18 (Cote)
 Date
1938-1947
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Défense passive : instructions pratiques, liste du...
Résultat n°20

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)
Cote
EDEP014/H6 (Cote)
 Date
1880-1946
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, liste électorale, procès-verbal d'élection, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...