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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°2

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

Date

1851-1977

Cote

EDEP079/K2 (Cote)

Résultat n°3

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°4

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usagers commerciaux ou industriels

Date

1896-1971

Cote

EDEP038/G9 (Cote)

Résultat n°5

Construction nouvelle, déclaration : registre.

Date

1891-1968

Cote

EDEP091/G8 (Cote)

Résultat n°6

Constructions nouvelles, déclaration : registre

Date

1894-1967

Cote

EDEP016/G11 (Cote)

Résultat n°7

Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre : listes des bénéficiaires, justificatifs, correspondance; morts pour la France : instructions, correspondance

Date

1919-1964

Cote

EDEP014/H21 (Cote)

Résultat n°8

Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).

Date

1840-1961

Cote

EDEP099/G6 (Cote)

Résultat n°9

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

Date

1891-1959

Cote

EDEP045/G9 (Cote)

Résultat n°10

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°11

Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

Date

1892-1957

Cote

EDEP064/G24 (Cote)

Résultat n°12

Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

Date

1875-1956

Cote

EDEP132/1J9 (Cote)

Résultat n°13

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

Date

1911-1953

Cote

EDEP132/2K2 (Cote)

Résultat n°14

Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance

Date

1913-1952

Cote

EDEP016/Q10 (Cote)

Résultat n°15

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

Date

1946-1950

Cote

EDEP009/F6 (Cote)

Résultat n°16

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

Date

1929-1950

Cote

EDEP140/I1 (Cote)

Résultat n°17

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°18

Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires et autres, produits pétroliers, pneus-vélos, ficelles, sulfate de cuivre, savon, textiles, chaussures, bois, céréales, vin, lait et pain, réglementation : listes nominatives, correspondance

Date

1939-1949

Cote

EDEP016/H10 (Cote)

Résultat n°19

Défense passive : instructions pratiques, liste du matériel détenu par la commune, plans

Date

1938-1947

Cote

EDEP014/H18 (Cote)

Résultat n°20

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

Date

1880-1946

Cote

EDEP014/H6 (Cote)

Résultat n°21

Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).

Date

-

Cote

4M559 (Cote)

Résultat n°22

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

Date

1945

Cote

EDEP076/G11 (Cote)

Résultat n°23

Défense passive, organisation et réglementation de l'éclairage privé pour la défense aérienne : affiches, correspondance; mise à l'abri de la population, construction d'abris de circonstance : notice, catalogues; protection contre les gaz de combat : correspondance; convention pour la fourniture d'eau

Date

1936-1945

Cote

EDEP132/5H35 (Cote)

Résultat n°24

Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1943-1944

Cote

EDEP014/H14 (Cote)

Résultat n°25

Constructions nouvelles, déclaration : registre

Date

1909-1944

Cote

EDEP014/G16 (Cote)

Résultat n°26

Résidus du triage classés.

Date

1941-1944

Cote

C

Résultat n°27

Affaires diverses.

Date

1940-1944

Cote

B

Résultat n°28

Feldkommandantur 788 sous les ordres du colonel Bochenner jusqu'à l'évacuation de Tours le 01/09/1944.

Date

1944

Cote

D

Résultat n°29

Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure électrique, intitulée Besondere Anordnungen für die Verwaltung des besetzten französischen Gebiets, district B, de la France du Sud-Ouest, c'est-à-dire district de Nantes, signées de l'Oberst Ritter von Reiss, cité à la liasse précédente, d'abord sans lieu (Nantes), puis datées d'Angers. 21/08/1940-13/06/1941.

Date

1940-1943

Cote

5ZA4 (Cote)

Résultat n°30

Réfugiés, organisation et assistance : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1940-1943

Cote

EDEP014/H15 (Cote)

Résultat n°31

Service intérieur. Notices des services groupés en 4 divisions dans l'ordre des numéros de "chambres" occupées au Palais de Justice.

Date

1er novembre 1943

Cote

A

Résultat n°32

Collection intitulée également Besondere Anordnungen (juillet 1941-juin 1942), mais provenant uniquement de la Trésorerie aux armées jointe à la Kreiskommandantur de Nantes (juillet 41-juin 1942).

Date

1941-1942

Cote

5ZA6 (Cote)

Résultat n°33

Cimetière : réglement, concessions.

Date

1924-1942

Cote

EDEP/058/N1 (Cote)

Résultat n°34

Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.

Date

mai 1941-novembre 1942

Cote

B

Résultat n°35

Interprètes.

Date

août 1941-20 octobre 1942

Cote

5ZA7 (Cote)

Résultat n°36

Kreiskommandantur de Saumur (08/05/1941-15/06/1942).

Date

8 mai 1941-15 juin 1942

Cote

E

Résultat n°37

Kreiskommandantur de Tours (10/05/1941-30/04/1942).

Date

10 mai 1941-30 avril 1942

Cote

G

Résultat n°38

Kreiskommandantur de Segré dirigée par le major von Neumann-Neurode (08/05/1941-02/02/1942).

Date

8 mai 1941-2 février 1942

Cote

F

Résultat n°39

Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

Date

8 mai 1941-3 janvier 1942

Cote

C

Résultat n°40

Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen für die Versorgung.

Date

1940-1941

Cote

5ZA5 (Cote)