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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°2

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

Date

1851-1977

Cote

EDEP079/K2 (Cote)

Résultat n°3

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°4

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usagers commerciaux ou industriels

Date

1896-1971

Cote

EDEP038/G9 (Cote)

Résultat n°5

Construction nouvelle, déclaration : registre.

Date

1891-1968

Cote

EDEP091/G8 (Cote)

Résultat n°6

Constructions nouvelles, déclaration : registre

Date

1894-1967

Cote

EDEP016/G11 (Cote)

Résultat n°7

Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre : listes des bénéficiaires, justificatifs, correspondance; morts pour la France : instructions, correspondance

Date

1919-1964

Cote

EDEP014/H21 (Cote)

Résultat n°8

Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).

Date

1840-1961

Cote

EDEP099/G6 (Cote)

Résultat n°9

Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

Date

1891-1959

Cote

EDEP045/G9 (Cote)

Résultat n°10

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°11

Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

Date

1892-1957

Cote

EDEP064/G24 (Cote)

Résultat n°12

Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

Date

1875-1956

Cote

EDEP132/1J9 (Cote)

Résultat n°13

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

Date

1911-1953

Cote

EDEP132/2K2 (Cote)

Résultat n°14

Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance

Date

1913-1952

Cote

EDEP016/Q10 (Cote)

Résultat n°15

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

Date

1946-1950

Cote

EDEP009/F6 (Cote)

Résultat n°16

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

Date

1929-1950

Cote

EDEP140/I1 (Cote)

Résultat n°17

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°18

Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires et autres, produits pétroliers, pneus-vélos, ficelles, sulfate de cuivre, savon, textiles, chaussures, bois, céréales, vin, lait et pain, réglementation : listes nominatives, correspondance

Date

1939-1949

Cote

EDEP016/H10 (Cote)

Résultat n°19

Défense passive : instructions pratiques, liste du matériel détenu par la commune, plans

Date

1938-1947

Cote

EDEP014/H18 (Cote)

Résultat n°20

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

Date

1880-1946

Cote

EDEP014/H6 (Cote)