Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Période
  • 8
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 9
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP135/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de délibération du conseil municipal ; contraventions de la maréchaussée ; procès-verbaux de gardes-champétres

    Date

    1808-1838

    Cote

    EDEP132/1J4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de...
  3. Résultat n°3

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les billards privés et publics.

    Date

    1872-1889

    Cote

    EDEP114/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les billards privés et publics.
  5. Résultat n°5

    Taxe sur les billards, inscription : registre.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP105/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les billards, inscription : registre.
  6. Résultat n°6

    Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres

    Date

    1810-1865

    Cote

    EDEP132/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Administration des droits réunis : empreintes de timbres...
  7. Résultat n°7

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Billards, déclaration, taxe : registre.

    Date

    1872-1916

    Cote

    EDEP029/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Billards, déclaration, taxe : registre.
  9. Résultat n°9

    Taxe sur les billards publics et privés, déclaration : tableaux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP077/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Taxe sur les billards publics et privés, déclaration...