organisation - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		2003	Cote EDEP050/E40 (Cote)	Date 2003	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
		Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)... Série E : Etat civil. Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications... 2003
Résultat n°2		2002	Cote EDEP050/E39 (Cote)	Date 2002	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
		Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)... Série E : Etat civil. Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications... 2002
Résultat n°3		2001	Cote EDEP050/E38 (Cote)	Date 2001	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
		Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)... Série E : Etat civil. Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications... 2001
Résultat n°4		Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.	Cote EDEP135/R7 (Cote)	Date-	Lieu Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document texte officiel
		Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...
Résultat n°5		Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)	Cote EDEP132/S29 (Cote)	Date 1940-1997	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte rendu, document photographique, médaille, brochure, document audiovisuel
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau...
Résultat n°6	2 medias	Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance	Cote EDEP014/F9 (Cote)	Date 1904-1997	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document programme, affiche, correspondance
		Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)... Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture Comices agricoles, organisation : programmes, affiches,...
Résultat n°7		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S28 (Cote)	Date 1992-1994	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°8		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S27 (Cote)	Date 1990-1992	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°9		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S26 (Cote)	Date 1988-1990	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°10		Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).	Cote EDEP063/2H4 (Cote)	Date-	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut d'association
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série H : Affaires militaires. Administration militaire Amicale des médaillés militaires du canton, organisation...
Résultat n°11		Commission des sports, délibérations : registre.	Cote EDEP057/D17 (Cote)	Date 1974-1989	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission de l'eau, délibérations : registres. Commission des sports, délibérations : registre.
Résultat n°12		Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.	Cote EDEP054/O21 (Cote)	Date-	Lieu Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, rapport
		Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Urbanisme, planification Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
Résultat n°13		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S25 (Cote)	Date 1986-1988	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°14		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S24 (Cote)	Date 1983-1986	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°15		1937-1984	Cote EDEP057/D14 (Cote)	Date 1937-1984	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission des chemins, délibérations : registres. 1937-1984
Résultat n°16		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S23 (Cote)	Date 1976-1983	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°17		Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant	Cote EDEP119/1K5 (Cote)	Date 1896-1983	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
Résultat n°18		Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement	Cote EDEP119/1K9 (Cote)	Date 1920-1983	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
Résultat n°19		Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance	Cote EDEP057/D19 (Cote)	Date 1979-1982	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document mémoire, procès-verbal, correspondance
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission de l'eau, délibérations : registres. Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
Résultat n°20		Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin	Cote EDEP119/1K16 (Cote)	Date 1961-1982	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°21		Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication	Cote EDEP119/1K19 (Cote)	Date 1874-1982	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°22		Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance	Cote EDEP132/2R8 (Cote)	Date 1819-1982	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, liste, règlement, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°23		Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance	Cote EDEP119/1K3 (Cote)	Date 1913-1981	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste électorale, correspondance, télégramme, procès-verbal d'élection, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
Résultat n°24		1958-1981	Cote EDEP057/D8 (Cote)	Date 1958-1981	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission des bâtiments communaux, délibérations :... 1958-1981
Résultat n°25		Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote	Cote EDEP119/1K6 (Cote)	Date 1857-1981	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal d'élection, liste électorale
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°26		Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]	Cote EDEP089/M1 (Cote)	Date 1826-1981	Lieu Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique
		Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives... Série M : Biens communaux : bâtiments. Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°27		Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote	Cote EDEP119/1K10 (Cote)	Date 1946-1981	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°28		1957-1981	Cote EDEP057/D11 (Cote)	Date 1957-1981	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission des fêtes, délibérations : registres. 1957-1981
Résultat n°29		Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché	Cote EDEP089/O2 (Cote)	Date 1977-1979	Lieu Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes...
Résultat n°30		Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.	Cote EDEP104/H7 (Cote)	Date 1910-1979	Lieu Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives... Série H : Affaires militaires. Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°31		Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.	Cote EDEP063/5F1 (Cote)	Date 1979	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document texte officiel, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Statistique générale Commission communale de statistique agricole, création...
Résultat n°32		Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote	Cote EDEP119/1K14 (Cote)	Date 1966-1979	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections des administrateurs des centres régionaux...
Résultat n°33		Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales	Cote EDEP119/1K7 (Cote)	Date 1852-1979	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral, correspondance, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche,...
Résultat n°34		Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête	Cote EDEP119/2R1 (Cote)	Date 1977-1978	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports.... Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°35		Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance	Cote EDEP132/3G3 (Cote)	Date 1833-1977	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série G : Impôts Cadastre 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
Résultat n°36		Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture	Cote EDEP119/1K8 (Cote)	Date 1848-1977	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°37		Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons	Cote EDEP119/1I5 (Cote)	Date 1937-1977	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance, pétition
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
Résultat n°38		Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)	Cote EDEP132/2O4 (Cote)	Date 1878-1977	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 2 O - Transports publics, mines et carrières Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°39		Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.	Cote EDEP050/H6 (Cote)	Date 1870-1977	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal, liste nominative, correspondance
		Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)... Série H : Affaires militaires. Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la...
Résultat n°40		Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions	Cote EDEP119/1O23 (Cote)	Date 1910-1973	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance, rapport, cahier des charges, convention, statistique
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux Energie électrique, distribution : délibérations du...
Résultat n°41		Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance	Cote EDEP119/3D2 (Cote)	Date 1972-1973	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série D : Administration générale de la commune. Registres de délibérations du conseil municipal Commune de L'Île-Bouchard Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
Résultat n°42		Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des déclarations	Cote EDEP132/1R2 (Cote)	Date 1898-1972	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 1 R - Enseignement Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des...
Résultat n°43		1972	Cote EDEP063/3F6 (Cote)	Date 1972	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document programme, règlement, carton d'invitation, liste nominative, correspondance
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Agriculture Comices agricoles, organisation : programmes, règlement... 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960 1972
Résultat n°44		Bascule municipale, pesage : tableau, registres de comptes	Cote EDEP132/2L3 (Cote)	Date 1926-1972	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série L : Finances de la commune 2 L - Recettes Bascule municipale, pesage : tableau, registres de...
Résultat n°45		Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote	Cote EDEP119/1K4 (Cote)	Date 1945-1972	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document texte officiel, correspondance, procès-verbal d'élection, liste électorale
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Referendums : correspondance, textes et projets de...
Résultat n°46		Culture de la vigne : registre de déclaration de plantation et déarrachage de vigne (1949), déclarations de récoltes, correspondance (1954-1971).	Cote EDEP063/3F7 (Cote)	Date 1949-1971	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Agriculture Culture de la vigne : registre de déclaration de plantation...
Résultat n°47		Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).	Cote EDEP063/2F5 (Cote)	Date 1944-1971	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste nominative, statut
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Industrie et commerce Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes...
Résultat n°48		Etablissements scolaires privés : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes d'élèves, déclarations d'ouverture	Cote EDEP119/1R1 (Cote)	Date 1946-1970	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports.... Etablissements scolaires privés : délibérations du...
Résultat n°49		Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp Ruchard : cartes, plans parcellaires et croquis (1932-1967) ; livrets explicatifs, tableaux de tirs, extrait du journal de mobilisation du camp, régimes de tirs, régimes intérieur et extérieur du champ de tir, état numérique des hommes et animaux cantonnés dans la commune, projet de modification du champ de tir (1908-1969)	Cote EDEP089/S3 (Cote)	Date 1908-1969	Lieu Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)	Type de document carte, plan, note, règlement intérieur, liste
		Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives... Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries. Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp...
Résultat n°50		Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.	Cote EDEP063/5I1 (Cote)	Date 1845-1968	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance, affiche
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Hygiène et salubrité Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
Résultat n°51		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance	Cote EDEP132/S22 (Cote)	Date 1962-1968	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°52		Service de désinfection : registre de déclarations de maladies	Cote EDEP016/I3 (Cote)	Date 1893-1967	Lieu Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène Service de désinfection : registre de déclarations...
Résultat n°53		1962-1967	Cote EDEP057/D16 (Cote)	Date 1962-1967	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission de l'eau, délibérations : registres. 1962-1967
Résultat n°54		Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions : délibérations du conseil municipal, états à émargement du personnel ayant participé aux interventions, états de frais	Cote EDEP119/4H1 (Cote)	Date 1946-1966	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série H : Affaires militaires, pompiers Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions...
Résultat n°55		Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance, affiches, programme, liste des participants aux concours, liste des récompenses, cartons d'invitation, contrat d'engagement, bilan, état de paiement des droits sur les tickets d'entrée, contrat d'assurance, négatifs	Cote EDEP119/3F10 (Cote)	Date 1966	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté du maire, correspondance, affiche, programme, liste, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série F : Population, commerce, industrie, agriculture Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°56		Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).	Cote EDEP063/3F3 (Cote)	Date 1888-1964	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut, procès-verbal de réunion, liste nominative, correspondance
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Agriculture Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
Résultat n°57		Colonie de vacances, projet de création : correspondance, plan	Cote EDEP119/2R2 (Cote)	Date 1960-1964	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance, plan
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports.... Colonie de vacances, projet de création : correspondance,...
Résultat n°58		Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents	Cote EDEP119/3F15 (Cote)	Date 1908-1964	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance, statut, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série F : Population, commerce, industrie, agriculture Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
Résultat n°59		Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations	Cote EDEP028/I5 (Cote)	Date 1906-1963	Lieu Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document marché public, arrêté préfectoral, délibération
		Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police locale Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
Résultat n°60		Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation	Cote EDEP028/I2 (Cote)	Date 1882-1962	Lieu Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document déclaration
		Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police locale Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°61		Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : registres, correspondance	Cote EDEP132/S21 (Cote)	Date 1953-1962	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers. Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°62		1933-1961	Cote EDEP057/D15 (Cote)	Date 1933-1961	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission de l'eau, délibérations : registres. 1933-1961
Résultat n°63		Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription	Cote EDEP076/I1 (Cote)	Date sans date	Lieu Cinais (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
Résultat n°64		Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance, fiches individuelles d'inscription, documentation	Cote EDEP119/4R1 (Cote)	Date 1959-1961	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document documentation, correspondance, notice individuelle
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports.... Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance,...
Résultat n°65		Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin	Cote EDEP119/1K15 (Cote)	Date 1908-1960	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°66		Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888	Cote EDEP124/R1 (Cote)	Date-	Lieu Larçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste nominative, registre d'appel
		Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et...
Résultat n°67		Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier des inscriptions aux concours, cahier d'enregistrement d'informations diverses, cahier d'enregistrement des dépenses, factures, bilan; comice agricole de 1959 : correspondance, programmes, carnet d'enregistrement des recettes et des dépenses, carnet d'enregistrement des emplacements, plan de disposition des exposants, carton d'invitation, carnet d'enregistrement d'inscriptions aux concours, billets de souscription	Cote EDEP119/3F9 (Cote)	Date 1952-1959	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté du maire, correspondance, programme, pièce comptable, plan
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série F : Population, commerce, industrie, agriculture Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier...
Résultat n°68		Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.	Cote EDEP105/K15 (Cote)	Date 1951-1958	Lieu Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)... Série K : Elections. Personnel. Elections professionnelles : listes des électeurs,... Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des...
Résultat n°69		1930-1957	Cote EDEP057/D7 (Cote)	Date 1930-1957	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission des bâtiments communaux, délibérations :... 1930-1957
Résultat n°70		Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.	Cote EDEP009/H3 (Cote)	Date 1920-1957	Lieu Autrèche (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral, délibération, pièce comptable, catalogue, correspondance
		Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -... Série H : Affaires militaires. Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés...
Résultat n°71		1929-1957	Cote EDEP057/D10 (Cote)	Date 1929-1957	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, registre
		Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série D : Administration générale de la commune. Commission des fêtes, délibérations : registres. 1929-1957
Résultat n°72		Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)	Cote EDEP132/2O3 (Cote)	Date 1864-1957	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 2 O - Transports publics, mines et carrières Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°73		Organisation du cadastre viticole : questionnaire, liste nominative.	Cote EDEP099/F7 (Cote)	Date 1956	Lieu Druye (Indre-et-Loire, France)	Type de document questionnaire d'enquête, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Organisation du cadastre viticole : questionnaire,...
Résultat n°74		Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.	Cote EDEP020/I3 (Cote)	Date 1855 - 1955	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté du maire, déclaration, pétition
		Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°75		Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).	Cote EDEP020/R1 (Cote)	Date 1833 - 1955	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document questionnaire d'enquête
		Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...
Résultat n°76		Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance	Cote EDEP132/1J2 (Cote)	Date 1919-1955	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série J - Police, justice, hygiéne 1 J - Police locale Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres...
Résultat n°77		Comité des fêtes, organisation : statuts.	Cote EDEP063/1I6 (Cote)	Date 1953	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut d'association
		Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police locale Comité des fêtes, organisation : statuts.
Résultat n°78		Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament	Cote EDEP119/3Q5 (Cote)	Date 1845-1953	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance, règlement intérieur, procès-verbal, délibération, acte authentique
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série Q : Assistance et prévoyance. Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
Résultat n°79		Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.	Cote EDEP091/R4 (Cote)	Date 1822-1952	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Instruction publique Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.
Résultat n°80		Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.	Cote EDEP054/R1 (Cote)	Date 1871-1952	Lieu Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document liste nominative, correspondance, délibération, rapport
		Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...

Résultats de la recherche

2003

Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

2002

Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

2001

Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance

Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Commission des sports, délibérations : registre.

Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

1937-1984

Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

1958-1981

Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

1957-1981

Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché

Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.

Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des déclarations

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

1972

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Bascule municipale, pesage : tableau, registres de comptes

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Culture de la vigne : registre de déclaration de plantation et déarrachage de vigne (1949), déclarations de récoltes, correspondance (1954-1971).

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).