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594 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2003
Cote
EDEP050/E40 (Cote)
 Date
2003
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
  • 2003
Résultat n°2

2002
Cote
EDEP050/E39 (Cote)
 Date
2002
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
  • 2002
Résultat n°3

2001
Cote
EDEP050/E38 (Cote)
 Date
2001
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
  • 2001
Résultat n°4

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.
Cote
EDEP135/R7 (Cote)
 Date- Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...
Résultat n°5

Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)
Cote
EDEP132/S29 (Cote)
 Date
1940-1997
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, document photographique, médaille, brochure, document audiovisuel

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau...
Résultat n°6
Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance

2 medias

Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance
Cote
EDEP014/F9 (Cote)
 Date
1904-1997
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Comices agricoles, organisation : programmes, affiches,...
Résultat n°7

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance
Cote
EDEP132/S28 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°8

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance
Cote
EDEP132/S27 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°9

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance
Cote
EDEP132/S26 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°10

Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).
Cote
EDEP063/2H4 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Amicale des médaillés militaires du canton, organisation...
Résultat n°11

Commission des sports, délibérations : registre.
Cote
EDEP057/D17 (Cote)
 Date
1974-1989
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Commission des sports, délibérations : registre.
Résultat n°12

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.
Cote
EDEP054/O21 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
Résultat n°13

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance
Cote
EDEP132/S25 (Cote)
 Date
1986-1988
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°14

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance
Cote
EDEP132/S24 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°15

1937-1984
Cote
EDEP057/D14 (Cote)
 Date
1937-1984
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des chemins, délibérations : registres.
  • 1937-1984
Résultat n°16

Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance
Cote
EDEP132/S23 (Cote)
 Date
1976-1983
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Association Loches Athletic Club, organisation des...
Résultat n°17

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant
Cote
EDEP119/1K5 (Cote)
 Date
1896-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
Résultat n°18

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement
Cote
EDEP119/1K9 (Cote)
 Date
1920-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
Résultat n°19

Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance
Cote
EDEP057/D19 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
Résultat n°20

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin
Cote
EDEP119/1K16 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°21

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°22

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
 Date
1819-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°23

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance
Cote
EDEP119/1K3 (Cote)
 Date
1913-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, correspondance, télégramme, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
Résultat n°24

1958-1981
Cote
EDEP057/D8 (Cote)
 Date
1958-1981
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
  • 1958-1981
Résultat n°25

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote
Cote
EDEP119/1K6 (Cote)
 Date
1857-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°26

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°27

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K10 (Cote)
 Date
1946-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°28

1957-1981
Cote
EDEP057/D11 (Cote)
 Date
1957-1981
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des fêtes, délibérations : registres.
  • 1957-1981
Résultat n°29

Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché
Cote
EDEP089/O2 (Cote)
 Date
1977-1979
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes...
Résultat n°30

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.
Cote
EDEP104/H7 (Cote)
 Date
1910-1979
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
Résultat n°31

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.
Cote
EDEP063/5F1 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistique générale
  • Commission communale de statistique agricole, création...
Résultat n°32

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K14 (Cote)
 Date
1966-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des administrateurs des centres régionaux...
Résultat n°33

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales
Cote
EDEP119/1K7 (Cote)
 Date
1852-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche,...
Résultat n°34

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête
Cote
EDEP119/2R1 (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°35

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance
Cote
EDEP132/3G3 (Cote)
 Date
1833-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
  • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
Résultat n°36

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture
Cote
EDEP119/1K8 (Cote)
 Date
1848-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°37

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons
Cote
EDEP119/1I5 (Cote)
 Date
1937-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
Résultat n°38

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)
Cote
EDEP132/2O4 (Cote)
 Date
1878-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°39

Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.
Cote
EDEP050/H6 (Cote)
 Date
1870-1977
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la...
Résultat n°40

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions
Cote
EDEP119/1O23 (Cote)
 Date
1910-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, rapport, cahier des charges, convention, statistique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Energie électrique, distribution : délibérations du...