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594 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003

    Date

    2003

    Cote

    EDEP050/E40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
    • 2003
  2. Résultat n°2

    2002

    Date

    2002

    Cote

    EDEP050/E39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
    • 2002
  3. Résultat n°3

    2001

    Date

    2001

    Cote

    EDEP050/E38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des registres d'état civil, demandes de rectifications...
    • 2001
  4. Résultat n°4

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)

    Date

    1940-1997

    Cote

    EDEP132/S29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau...
  6. Résultat n°6
    Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance

    2 medias

    Comices agricoles, organisation : programmes, affiches, correspondance

    Date

    1904-1997

    Cote

    EDEP014/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Comices agricoles, organisation : programmes, affiches,...
  7. Résultat n°7

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    EDEP132/S28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  8. Résultat n°8

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1990-1992

    Cote

    EDEP132/S27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  9. Résultat n°9

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1988-1990

    Cote

    EDEP132/S26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  10. Résultat n°10

    Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

    Cote

    EDEP063/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Amicale des médaillés militaires du canton, organisation...
  11. Résultat n°11

    Commission des sports, délibérations : registre.

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP057/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Commission des sports, délibérations : registre.
  12. Résultat n°12

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  13. Résultat n°13

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1986-1988

    Cote

    EDEP132/S25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  14. Résultat n°14

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP132/S24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  15. Résultat n°15

    1937-1984

    Date

    1937-1984

    Cote

    EDEP057/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1937-1984
  16. Résultat n°16

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1976-1983

    Cote

    EDEP132/S23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  17. Résultat n°17

    Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

    Date

    1896-1983

    Cote

    EDEP119/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
  18. Résultat n°18

    Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP119/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
  19. Résultat n°19

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  20. Résultat n°20

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  21. Résultat n°21

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  22. Résultat n°22

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  23. Résultat n°23

    Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

    Date

    1913-1981

    Cote

    EDEP119/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
  24. Résultat n°24

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  25. Résultat n°25

    Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1857-1981

    Cote

    EDEP119/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  27. Résultat n°27

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEP119/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  28. Résultat n°28

    1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP057/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1957-1981
  29. Résultat n°29

    Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEP089/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes...
  30. Résultat n°30

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  31. Résultat n°31

    Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

    Date

    1979

    Cote

    EDEP063/5F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique générale
    • Commission communale de statistique agricole, création...
  32. Résultat n°32

    Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

    Date

    1966-1979

    Cote

    EDEP119/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des administrateurs des centres régionaux...
  33. Résultat n°33

    Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEP119/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche,...
  34. Résultat n°34

    Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

    Date

    1977-1978

    Cote

    EDEP119/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
  35. Résultat n°35

    Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

    Date

    1833-1977

    Cote

    EDEP132/3G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
  36. Résultat n°36

    Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

    Date

    1848-1977

    Cote

    EDEP119/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...
  37. Résultat n°37

    Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP119/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
  38. Résultat n°38

    Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

    Date

    1878-1977

    Cote

    EDEP132/2O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Electrification et distribution d'énergie électrique...
  39. Résultat n°39

    Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.

    Date

    1870-1977

    Cote

    EDEP050/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la...
  40. Résultat n°40

    Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

    Date

    1910-1973

    Cote

    EDEP119/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Energie électrique, distribution : délibérations du...
  41. Résultat n°41

    Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEP119/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
  42. Résultat n°42

    Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des déclarations

    Date

    1898-1972

    Cote

    EDEP132/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des...
  43. Résultat n°43

    1972

    Date

    1972

    Cote

    EDEP063/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
    • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
    • 1972
  44. Résultat n°44

    Bascule municipale, pesage : tableau, registres de comptes

    Date

    1926-1972

    Cote

    EDEP132/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Bascule municipale, pesage : tableau, registres de...
  45. Résultat n°45

    Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP119/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Referendums : correspondance, textes et projets de...
  46. Résultat n°46

    Culture de la vigne : registre de déclaration de plantation et déarrachage de vigne (1949), déclarations de récoltes, correspondance (1954-1971).

    Date

    1949-1971

    Cote

    EDEP063/3F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Culture de la vigne : registre de déclaration de plantation...
  47. Résultat n°47

    Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).

    Date

    1944-1971

    Cote

    EDEP063/2F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Industrie et commerce
    • Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes...
  48. Résultat n°48

    Etablissements scolaires privés : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes d'élèves, déclarations d'ouverture

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEP119/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Etablissements scolaires privés : délibérations du...
  49. Résultat n°49

    Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp Ruchard : cartes, plans parcellaires et croquis (1932-1967) ; livrets explicatifs, tableaux de tirs, extrait du journal de mobilisation du camp, régimes de tirs, régimes intérieur et extérieur du champ de tir, état numérique des hommes et animaux cantonnés dans la commune, projet de modification du champ de tir (1908-1969)

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEP089/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp...
  50. Résultat n°50

    Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP063/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
  51. Résultat n°51

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1962-1968

    Cote

    EDEP132/S22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  52. Résultat n°52

    Service de désinfection : registre de déclarations de maladies

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEP016/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène
    • Service de désinfection : registre de déclarations...
  53. Résultat n°53

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP057/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1962-1967
  54. Résultat n°54

    Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions : délibérations du conseil municipal, états à émargement du personnel ayant participé aux interventions, états de frais

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP119/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions...
  55. Résultat n°55

    Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance, affiches, programme, liste des participants aux concours, liste des récompenses, cartons d'invitation, contrat d'engagement, bilan, état de paiement des droits sur les tickets d'entrée, contrat d'assurance, négatifs

    Date

    1966

    Cote

    EDEP119/3F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance,...
  56. Résultat n°56

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  57. Résultat n°57

    Colonie de vacances, projet de création : correspondance, plan

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEP119/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Colonie de vacances, projet de création : correspondance,...
  58. Résultat n°58

    Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

    Date

    1908-1964

    Cote

    EDEP119/3F15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
  59. Résultat n°59

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  60. Résultat n°60

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  61. Résultat n°61

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : registres, correspondance

    Date

    1953-1962

    Cote

    EDEP132/S21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  62. Résultat n°62

    1933-1961

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP057/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1933-1961
  63. Résultat n°63

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  64. Résultat n°64

    Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance, fiches individuelles d'inscription, documentation

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP119/4R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance,...
  65. Résultat n°65

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1908-1960

    Cote

    EDEP119/1K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  66. Résultat n°66

    Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

    Cote

    EDEP124/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier des inscriptions aux concours, cahier d'enregistrement d'informations diverses, cahier d'enregistrement des dépenses, factures, bilan; comice agricole de 1959 : correspondance, programmes, carnet d'enregistrement des recettes et des dépenses, carnet d'enregistrement des emplacements, plan de disposition des exposants, carton d'invitation, carnet d'enregistrement d'inscriptions aux concours, billets de souscription

    Date

    1952-1959

    Cote

    EDEP119/3F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier...
  68. Résultat n°68

    Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des tabacs.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP105/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
    • Commission paritaire pour fixer le prix d'achat des...
  69. Résultat n°69

    1930-1957

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP057/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1930-1957
  70. Résultat n°70

    Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

    Date

    1920-1957

    Cote

    EDEP009/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés...
  71. Résultat n°71

    1929-1957

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP057/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1929-1957
  72. Résultat n°72

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  73. Résultat n°73

    Organisation du cadastre viticole : questionnaire, liste nominative.

    Date

    1956

    Cote

    EDEP099/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Organisation du cadastre viticole : questionnaire,...
  74. Résultat n°74

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  75. Résultat n°75

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  76. Résultat n°76

    Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance

    Date

    1919-1955

    Cote

    EDEP132/1J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres...
  77. Résultat n°77

    Comité des fêtes, organisation : statuts.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP063/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Comité des fêtes, organisation : statuts.
  78. Résultat n°78

    Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament

    Date

    1845-1953

    Cote

    EDEP119/3Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
  79. Résultat n°79

    Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.

    Date

    1822-1952

    Cote

    EDEP091/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.
  80. Résultat n°80

    Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

    Date

    1871-1952

    Cote

    EDEP054/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...