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  1. Résultat n°1

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

    Cote

    2549W134 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).

    Cote

    2549W132 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).

    Cote

    2549W133 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Années 1925 à 1953

    Date

    1925-1953

    Cote

    1639W19 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1925 à 1953
  6. Résultat n°6

    Années 1925 à 1949

    Date

    1925-1949

    Cote

    1639W102 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1925 à 1949
  7. Résultat n°7

    Années 1927 à 1952

    Date

    1927-1952

    Cote

    1639W83 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1927 à 1952
  8. Résultat n°8

    Années 1928 à 1951

    Date

    1928-1951

    Cote

    1639W90 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1928 à 1951
  9. Résultat n°9

    Années 1933 à 1969

    Date

    1933-1969

    Cote

    1639W101 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Sainte-Radegonde-en-Touraine
    • Années 1933 à 1969
  10. Résultat n°10

    Années 1936 à 1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    1639W1 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1936 à 1956
  11. Résultat n°11

    Années 1937 à 1951

    Date

    1937-1951

    Cote

    1639W71 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1937 à 1951
  12. Résultat n°12

    Années 1938 à 1956

    Date

    1938-1956

    Cote

    1639W10 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Fondettes
    • Années 1938 à 1956
  13. Résultat n°13

    Années 1939 à 1959

    Date

    1939-1959

    Cote

    1639W51 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1939 à 1959
  14. Résultat n°14

    Années 1940 à 1952

    Date

    1940-1952

    Cote

    1639W55 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1940 à 1952
  15. Résultat n°15

    Années 1948 à 1969

    Date

    1948-1969

    Cote

    1639W46 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Montlouis-sur-Loire
    • Années 1948 à 1969
  16. Résultat n°16

    Années 1950 à 1952

    Date

    1950-1952

    Cote

    1639W103 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1950 à 1952
  17. Résultat n°17

    Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

    Date

    1951-2003

    Cote

    2636W103 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W72 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1952 à 1954
  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W91 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1952 à 1954
  21. Résultat n°21

    Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du Cotillon Blanc. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 30 « rue Quintefol » ; 53 L 98 « Tivoli ». Année 1954 : permis de lotir n° 54 L 55 « boulevard Philippe-Auguste ». Année 1958 : permis de lotir n° 58 L 120 « La Croix Brézil » ; 58 L 121 « avenue du général de Gaulle ; 58 L 135 « faubourg Bourdillet ». Année 1959 : permis de lotir n° «59 L 188 « rue de Lamblardie ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 39 « Le Clos Bourdillet ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 43 « Corbery ». Année 1962 : permis de lotir n° « 62 L 99 « rue des Prébendes ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 83 « avenue du général de Gaulle ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 25 « Tivoli » ; 64 L 151 « La Croix Brézil ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 100 « La Tête Noire ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 24 bis « rue Quintefol ».

    Date

    1952-1966

    Cote

    2636W82 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loches
    • Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W56 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1953 à 1955
  23. Résultat n°23

    Années 1953 à 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1639W104 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1953 à 1954
  24. Résultat n°24

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W84 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1953 à 1955
  25. Résultat n°25

    Années 1954 à 1969

    Date

    1954-1969

    Cote

    1639W41 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Larçay
    • Années 1954 à 1969
  26. Résultat n°26

    Années 1954 à 1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    1639W20 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1954 à 1955
  27. Résultat n°27

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

    Date

    1954-1994

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Abilly
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

    Date

    1954-1970

    Cote

    2664W9 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  31. Résultat n°31

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W73 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1955 à 1957
  32. Résultat n°32

    Années 1955 à 1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1639W92 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1955 à 1956
  33. Résultat n°33

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W105 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1955 à 1957
  34. Résultat n°34

    Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).

    Date

    1955-1982

    Cote

    2549W126 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  35. Résultat n°35

    Années 1955 à 1972

    Date

    1955-1972

    Cote

    1639W112 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Véretz
    • Années 1955 à 1972
  36. Résultat n°36

    Années 1956 à 1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    1639W57 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1956 à 1957
  37. Résultat n°37

    Années 1956 à 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1639W21 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1956 à 1958
  38. Résultat n°38

    Années 1956 à 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1639W85 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1956 à 1958
  39. Résultat n°39

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  40. Résultat n°40

    Années 1957 à 1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1639W2 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1957 à 1964