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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).
Cote
2549W131 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...
Résultat n°2

L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).
Cote
2549W134 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...
Résultat n°3

L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).
Cote
2549W132 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...
Résultat n°4

L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).
Cote
2549W133 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...
Résultat n°5

Années 1925 à 1953
Cote
1639W19 (Cote)
 Date
1925-1953
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1925 à 1953
Résultat n°6

Années 1925 à 1949
Cote
1639W102 (Cote)
 Date
1925-1949
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1925 à 1949
Résultat n°7

Années 1927 à 1952
Cote
1639W83 (Cote)
 Date
1927-1952
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Pierre-des-Corps
  • Années 1927 à 1952
Résultat n°8

Années 1928 à 1951
Cote
1639W90 (Cote)
 Date
1928-1951
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1928 à 1951
Résultat n°9

Années 1933 à 1969
Cote
1639W101 (Cote)
 Date
1933-1969
 Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Sainte-Radegonde-en-Touraine
  • Années 1933 à 1969
Résultat n°10

Années 1936 à 1956
Cote
1639W1 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1936 à 1956
Résultat n°11

Années 1937 à 1951
Cote
1639W71 (Cote)
 Date
1937-1951
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1937 à 1951
Résultat n°12

Années 1938 à 1956
Cote
1639W10 (Cote)
 Date
1938-1956
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Fondettes
  • Années 1938 à 1956
Résultat n°13

Années 1939 à 1959
Cote
1639W51 (Cote)
 Date
1939-1959
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Riche
  • Années 1939 à 1959
Résultat n°14

Années 1940 à 1952
Cote
1639W55 (Cote)
 Date
1940-1952
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1940 à 1952
Résultat n°15

Années 1948 à 1969
Cote
1639W46 (Cote)
 Date
1948-1969
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Montlouis-sur-Loire
  • Années 1948 à 1969
Résultat n°16

Années 1950 à 1952
Cote
1639W103 (Cote)
 Date
1950-1952
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1950 à 1952
Résultat n°17

Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.
Cote
2636W103 (Cote)
 Date
1951-2003
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Manthelan
  • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...
Résultat n°18

Années 1952 à 1954
Cote
1639W72 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1952 à 1954
Résultat n°19

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.
Cote
1482W (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Résultat n°20

Années 1952 à 1954
Cote
1639W91 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1952 à 1954
Résultat n°21

Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du Cotillon Blanc. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 30 « rue Quintefol » ; 53 L 98 « Tivoli ». Année 1954 : permis de lotir n° 54 L 55 « boulevard Philippe-Auguste ». Année 1958 : permis de lotir n° 58 L 120 « La Croix Brézil » ; 58 L 121 « avenue du général de Gaulle ; 58 L 135 « faubourg Bourdillet ». Année 1959 : permis de lotir n° «59 L 188 « rue de Lamblardie ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 39 « Le Clos Bourdillet ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 43 « Corbery ». Année 1962 : permis de lotir n° « 62 L 99 « rue des Prébendes ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 83 « avenue du général de Gaulle ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 25 « Tivoli » ; 64 L 151 « La Croix Brézil ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 100 « La Tête Noire ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 24 bis « rue Quintefol ».
Cote
2636W82 (Cote)
 Date
1952-1966
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Loches
  • Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du...
Résultat n°22

Années 1953 à 1955
Cote
1639W56 (Cote)
 Date
1953-1955
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1953 à 1955
Résultat n°23

Années 1953 à 1954
Cote
1639W104 (Cote)
 Date
1953-1954
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1953 à 1954
Résultat n°24

Années 1953 à 1955
Cote
1639W84 (Cote)
 Date
1953-1955
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Pierre-des-Corps
  • Années 1953 à 1955
Résultat n°25

Années 1954 à 1969
Cote
1639W41 (Cote)
 Date
1954-1969
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Larçay
  • Années 1954 à 1969
Résultat n°26

Années 1954 à 1955
Cote
1639W20 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1954 à 1955
Résultat n°27

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").
Cote
2664W1 (Cote)
 Date
1954-1994
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Abilly
  • Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots,...
Résultat n°28

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
1489W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Résultat n°29

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).
Cote
2664W1-24 (Cote)
 Date
1954-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...
Résultat n°30

Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".
Cote
2664W9 (Cote)
 Date
1954-1970
 Lieu
Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Descartes
  • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...
Résultat n°31

Années 1955 à 1957
Cote
1639W73 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1955 à 1957
Résultat n°32

Années 1955 à 1956
Cote
1639W92 (Cote)
 Date
1955-1956
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1955 à 1956
Résultat n°33

Années 1955 à 1957
Cote
1639W105 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1955 à 1957
Résultat n°34

Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).
Cote
2549W126 (Cote)
 Date
1955-1982
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse...
Résultat n°35

Années 1955 à 1972
Cote
1639W112 (Cote)
 Date
1955-1972
 Lieu
Véretz (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Véretz
  • Années 1955 à 1972
Résultat n°36

Années 1956 à 1957
Cote
1639W57 (Cote)
 Date
1956-1957
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1956 à 1957
Résultat n°37

Années 1956 à 1958
Cote
1639W21 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1956 à 1958
Résultat n°38

Années 1956 à 1958
Cote
1639W85 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Pierre-des-Corps
  • Années 1956 à 1958
Résultat n°39

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".
Cote
2664W2 (Cote)
 Date
1957-1977
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°40

Années 1957 à 1964
Cote
1639W2 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1957 à 1964