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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

    Date

    2002

    Cote

    2849W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité civile et ordre public
    • Sécurité civile
    • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
  2. Résultat n°2

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de Monts.

    Date

    1995

    Cote

    2806W10 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 9
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Tranches B1-B2 : enquête définitive.

    Date

    1979

    Cote

    1511W356 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Tranches B1-B2 : enquête définitive.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Tranches B3-B4 : enquête publique.

    Date

    1979

    Cote

    1511W355 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches B3 - B4
    • Tranches B3-B4 : enquête publique.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Tranches B1-B2.

    Date

    1979

    Cote

    1511W354 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Enquête publique
    • Tranches B1-B2.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Tranches A2-A3-B1-B2.

    Date

    1979

    Cote

    1511W353 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
    • Enquête publique
    • Tranches A2-A3-B1-B2.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1511W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Contrat de rivière
    • 1990-1994.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    1980-1989.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1511W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Contrat de rivière
    • 1980-1989.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    1979-1981.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1511W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Opération "Brenne, rivière propre"
    • 1979-1981.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    1972-1978.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1511W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Opération "Brenne, rivière propre"
    • 1972-1978.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées par la société Protex, pollution, construction d'une station d'épuration : bulletins d'analyses, procès-verbaux de réunions, pétitions, correspondance.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1511W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1511W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rejets des effluents
    • 1991-1995.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    1988-1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1511W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rejets des effluents
    • 1988-1990.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    1968-1987.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1511W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Rejets des effluents
    • 1968-1987.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Associations de défense de l'environnement. - Accès aux documents de la société, saisine de la commission d'accès aux documents administratifs (C.A.D.A.) : requête, avis de la C.A.D.A.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1511W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Associations de défense de l'environnement. - Accès...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude de dangers, étude de sécurité, avis des services techniques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1511W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité : procès-verbaux des réunions des services administratifs concernés.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1511W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité :...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement : rapport de la commission Leynaud, texte du discours de Brice Lalonde, rapport de la mission de l'inspection spécialisée pour l'environnement, revue de presse.

    Date

    1988

    Cote

    1511W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations : procès-verbaux de gendarmerie, photographies, jugement du tribunal en audience publique, note sur le montant du sinistre et les indemnisations.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1511W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Société Protex
    • Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Résultats trimestriels.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1511W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Installations classées
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance
    • Résultats trimestriels.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme