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1 088 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.
Cote
2849W16 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Sécurité civile et ordre public
  • Sécurité civile
  • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
Résultat n°2

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de Monts.
Cote
2806W10 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

  • Tirages photographiques
  • Tirages grand format
  • Boîte 9
  • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de...
Résultat n°3

Tranches B1-B2 : enquête définitive.
Cote
1511W356 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Tranches B1-B2 : enquête définitive.
Résultat n°4

Tranches B3-B4 : enquête publique.
Cote
1511W355 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches B3 - B4
  • Tranches B3-B4 : enquête publique.
Résultat n°5

Tranches B1-B2.
Cote
1511W354 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Enquête publique
  • Tranches B1-B2.
Résultat n°6

Tranches A2-A3-B1-B2.
Cote
1511W353 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Tranches A2 - A3 - B1 - B2
  • Enquête publique
  • Tranches A2-A3-B1-B2.
Résultat n°7

1990-1994.
Cote
1511W82 (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Contrat de rivière
  • 1990-1994.
Résultat n°8

1980-1989.
Cote
1511W81 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Contrat de rivière
  • 1980-1989.
Résultat n°9

1979-1981.
Cote
1511W80 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Opération "Brenne, rivière propre"
  • 1979-1981.
Résultat n°10

1972-1978.
Cote
1511W79 (Cote)
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Opération "Brenne, rivière propre"
  • 1972-1978.
Résultat n°11

Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées par la société Protex, pollution, construction d'une station d'épuration : bulletins d'analyses, procès-verbaux de réunions, pétitions, correspondance.
Cote
1511W78 (Cote)
 Date
1965-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rivière de la Brenne. - Déversement des eaux épurées...
Résultat n°12

1991-1995.
Cote
1511W77 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rejets des effluents
  • 1991-1995.
Résultat n°13

1988-1990.
Cote
1511W76 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rejets des effluents
  • 1988-1990.
Résultat n°14

1968-1987.
Cote
1511W75 (Cote)
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Rejets des effluents
  • 1968-1987.
Résultat n°15

Associations de défense de l'environnement. - Accès aux documents de la société, saisine de la commission d'accès aux documents administratifs (C.A.D.A.) : requête, avis de la C.A.D.A.
Cote
1511W74 (Cote)
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Associations de défense de l'environnement. - Accès...
Résultat n°16

Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude de dangers, étude de sécurité, avis des services techniques.
Cote
1511W73 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Sécurité du site. - Elimination des déchets : étude...
Résultat n°17

Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité : procès-verbaux des réunions des services administratifs concernés.
Cote
1511W72 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Redémarrage de l'entreprise. - Mise en conformité :...
Résultat n°18

Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement : rapport de la commission Leynaud, texte du discours de Brice Lalonde, rapport de la mission de l'inspection spécialisée pour l'environnement, revue de presse.
Cote
1511W71 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Commission d'évaluation des dommages. - Fonctionnement...
Résultat n°19

Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations : procès-verbaux de gendarmerie, photographies, jugement du tribunal en audience publique, note sur le montant du sinistre et les indemnisations.
Cote
1511W70 (Cote)
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Société Protex
  • Incendie du 8 juin 1988. - Plaintes, contentieux, indemnisations...
Résultat n°20

Résultats trimestriels.
Cote
1511W69 (Cote)
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

  • Installations classées
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance
  • Résultats trimestriels.