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77 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).
Cote
1M134 (Cote)
 Date
1830-1875
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires,...
Résultat n°2

Registre du parcours du garde-champêtre
Cote
EDEP152/I1 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Registre du parcours du garde-champêtre
Résultat n°3

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
Cote
EDEP143/K2 (Cote)
 Date
1851-1929
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
Résultat n°4

Rapports du garde champêtre.
Cote
EDEP143/I1 (Cote)
 Date
1808-1880
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Rapports du garde champêtre.
Résultat n°5

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance
Cote
EDEP141/2K1 (Cote)
 Date
1789-1924
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K
  • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...
Résultat n°6

Gardes-champêtres : rapports
Cote
EDEP141/1I1 (Cote)
 Date
1810-1895
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Gardes-champêtres : rapports
Résultat n°7

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance
Cote
EDEP132/2K2 (Cote)
 Date
1911-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
Résultat n°8

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
 Date
1810-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°9

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.
Cote
EDEP126/G17 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...
Résultat n°10

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.
Cote
EDEP124/K2 (Cote)
 Date
1844-1905
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,...
Résultat n°11

Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
Cote
EDEP119/2K2 (Cote)
 Date
1905-1914
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
Résultat n°12

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches
Cote
EDEP119/1G13 (Cote)
 Date
1879-1931
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
Résultat n°13

Gardes-champêtres, nomination : correspondance.
Cote
EDEP114/K1 (Cote)
 Date
1860-1888
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Gardes-champêtres, nomination : correspondance.
Résultat n°14

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.
Cote
EDEP113/2K1 (Cote)
 Date
1875-1924
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K : Personnel
  • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre...
Résultat n°15

Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP099/K14 (Cote)
 Date
1808-1821
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
Résultat n°16

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°17

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.
Cote
EDEP091/K3 (Cote)
 Date
1807-1949
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°18

Rapports du garde-champêtre : registre.
Cote
EDEP087/I1 (Cote)
 Date
1846-1871
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Rapports du garde-champêtre : registre.
Résultat n°19

Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.
Cote
EDEP085/K12 (Cote)
 Date
1855-1913
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
Résultat n°20

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°21

Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre, correspondance
Cote
EDEP082/K4 (Cote)
 Date
1809-1859
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre,...
Résultat n°22

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)
Cote
EDEP080/I1 (Cote)
 Date
1844-1913
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre...
Résultat n°23

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
 Date
1815-1982
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°24

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP077/K12 (Cote)
 Date
1806-1855
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
Résultat n°25

Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881), arrêté de nomination (1895)
Cote
EDEP075/I1 (Cote)
 Date
1844-1895
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881),...
Résultat n°26

Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP065/K11 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
Résultat n°27

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Cote
EDEP060/G1 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Résultat n°28

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.
Cote
EDEP042/K5 (Cote)
 Date
1953-1976
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
Résultat n°29

Garde-chasse, déclaration : registre.
Cote
EDEP029/G16 (Cote)
 Date
1913-1930
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Garde-chasse, déclaration : registre.
Résultat n°30

Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)
Cote
EDEP028/M15 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait...
Résultat n°31

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.
Cote
EDEP027/2K6 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
Résultat n°32

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/2K5 (Cote)
 Date
an III-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
Résultat n°33

Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.
Cote
EDEP027/2G5 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
Résultat n°34

Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).
Cote
EDEP027/1I6 (Cote)
 Date
1791-1842
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...
Résultat n°35

Gardes champêtres : procès-verbaux.
Cote
EDEP027/1I5 (Cote)
 Date
1808-1893
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes champêtres : procès-verbaux.
Résultat n°36

1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Cote
EDEP027/1I4 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Résultat n°37

1792 (20 août-17 octobre)
Cote
EDEP027/1I3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1792 (20 août-17 octobre)
Résultat n°38

1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
Cote
EDEP027/1I2 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
Résultat n°39

1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
Cote
EDEP027/1I1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
Résultat n°40

Feuilles de semaine du garde champêtre.
Cote
EDEP021/I1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Feuilles de semaine du garde champêtre.