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169 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

Résultat n°2

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°3

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)

Résultat n°4

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

Date

1858-1878

Cote

EDEP152/O6 (Cote)

Résultat n°5

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

Résultat n°6

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

Résultat n°7

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904), fonctionnement des courses et paris : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

Date

1904-1972

Cote

EDEP132/S19 (Cote)

Résultat n°8

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

Résultat n°9

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

Date

1845-1870

Cote

EDEP132/4H5 (Cote)

Résultat n°10

Stade municipal, fonctionnement : devis pour travaux, pièces comptables, correspondance

Date

1922-1925

Cote

EDEP132/3R4 (Cote)

Résultat n°11

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

Date

1923-1947

Cote

EDEP132/3R3 (Cote)

Résultat n°12

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Date

1833-1977

Cote

EDEP132/3G3 (Cote)

Résultat n°13

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Date

1819-1982

Cote

EDEP132/2R8 (Cote)

Résultat n°14

Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance

Date

1914-1973

Cote

EDEP132/2R14 (Cote)

Résultat n°15

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

Date

1902-1987

Cote

EDEP132/2R13 (Cote)

Résultat n°16

Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

Date

1913-1952

Cote

EDEP132/1O26 (Cote)

Résultat n°17

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

Date

1838-1921

Cote

EDEP117/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Date

1889-1929

Cote

EDEP113/3Q12 (Cote)

Résultat n°20

Collége, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel.

Date

1975-1982

Cote

EDEP104/R3 (Cote)

Résultat n°21

1948-1980

Date

1948-1980

Cote

EDEP104/Q3 (Cote)

Résultat n°22

1880-1947

Date

1880-1947

Cote

EDEP104/Q2 (Cote)

Résultat n°23

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)

Résultat n°24

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

Date

1813-1892

Cote

EDEP104/P1 (Cote)

Résultat n°25

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

Résultat n°26

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

Date

1870-1931

Cote

EDEP064/Q1 (Cote)

Résultat n°27

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

Date

1834-1881

Cote

EDEP064/O7 (Cote)

Résultat n°28

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

Date

1906-1944

Cote

EDEP064/F4 (Cote)

Résultat n°29

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°30

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°31

1977

Date

1977

Cote

EDEP063/3R6 (Cote)

Résultat n°32

1973

Date

1973

Cote

EDEP063/3R5 (Cote)

Résultat n°33

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3R4 (Cote)

Résultat n°34

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

Résultat n°35

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1962

Cote

EDEP063/3R1 (Cote)

Résultat n°36

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

Résultat n°37

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1857-1910

Cote

EDEP063/2L1 (Cote)

Résultat n°38

Ecoles : organisation et fonctionnement

Date

1857-1895

Cote

EDEP062/R1 (Cote)

Résultat n°39

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°40

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)