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  1. Résultat n°1

    Nécessités de service. - Logements : arrêtés individuels de concession.

    Date

    1955-1975

    Cote

    1020W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Nécessités de service. - Logements : arrêtés individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Créations de postes : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954-1964

    Cote

    1020W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Créations de postes : délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Titularisations, reclassements : textes officiels, arrêtés individuels.

    Date

    1945-1969

    Cote

    1020W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Titularisations, reclassements : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Effectifs. - Gestion : tableau numérique par grade.

    Date

    1946-1970

    Cote

    1020W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Effectifs. - Gestion : tableau numérique par grade.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    1940-1975

    Date

    1940-1975

    Cote

    1020W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1940-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    1020W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par année
    • 1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    1020W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par année
    • 1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    1020W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par année
    • 1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Emplois réservés. Législation, recensement : états nominatifs, fiches individuelles.

    Date

    1948-1978

    Cote

    1020W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Emplois réservés. Législation, recensement : états...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Statuts, cumuls de fonctions, rémunérations : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1959

    Cote

    1020W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Statuts, cumuls de fonctions, rémunérations : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Liquidation des pensions. - Montants de réversion : délibérations de conseils municipaux, états des services des agents.

    Date

    1941-1949

    Cote

    76W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Caisses de retraite
    • Liquidation des pensions. - Montants de réversion :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Affiliation des agents. - Gestion de la Caisse des dépôts et consignations, enquête auprès des mairies : délibérations de conseils municipaux, avis de la Caisse des dépôts.

    Date

    1947-1949

    Cote

    76W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Caisses de retraite
    • Affiliation des agents. - Gestion de la Caisse des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    1953

    Date

    1953

    Cote

    76W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Caisses de retraite
    • Conseil d'administration
    • 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    1948

    Date

    1948

    Cote

    76W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Caisses de retraite
    • Conseil d'administration
    • 1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    76W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1940-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    1948-1949, 1957

    Date

    1948-1957

    Cote

    76W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1948-1949, 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    1947

    Date

    1947

    Cote

    76W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    76W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1945-1946

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    1965-1967

    Date

    1965-1967

    Cote

    76W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Commission administrative paritaire
    • 1965-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    76W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Commission administrative paritaire
    • 1961-1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  21. Résultat n°21

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    76W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Commission administrative paritaire
    • 1957-1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du 23 mai 1941, indemnités aux maires (loi du 29 mai 1942). - Application, charges en personnel, aides de l'Etat : délibérations de conseils municipaux, états récapitulatifs par commune.

    Date

    1941-1949

    Cote

    76W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  23. Résultat n°23

    Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    Communes de Tours-sud.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Communes de Tours-sud.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    Secrétaires de mairie. - Examens d'aptitude, candidatures : sujets d'examens, copies d'examens, listes des lauréats.

    Date

    1941

    Cote

    76W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Secrétaires de mairie. - Examens d'aptitude, candidatures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Militaires démobilisés. - Incorporation dans l'administration : états nominatifs par commune.

    Date

    1943-1944

    Cote

    76W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Militaires démobilisés. - Incorporation dans l'administration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1959-1967

    Cote

    76W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par arrondissement
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Arrondissement de Loches.

    Date

    1959-1967

    Cote

    76W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par arrondissement
    • Arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Arrondissement de Chinon.

    Date

    1959-1967

    Cote

    76W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par arrondissement
    • Arrondissement de Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Nouveau statut général des fonctionnaires. - Loi du 28 avril 1952, application : tableaux numériques par commune.

    Date

    1952

    Cote

    76W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Nouveau statut général des fonctionnaires. - Loi du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    1945

    Date

    1945

    Cote

    76W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par année
    • 1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  33. Résultat n°33

    Simplification administrative, organisation, fonctionnement de la commission d'enquête départementale : procès-verbaux de réunion de la commission, enquête auprès du personnel, contre-proposition du personnel.

    Date

    1948-1951

    Cote

    70W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Simplification administrative, organisation, fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

    Date

    2003-2012

    Cote

    254J8 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    254J5 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)