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90 résultats

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Résultat n°1

Centre d'accueil touristique, demande de subvention pour aménagement : devis, plans, factures, correspondance.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R11 (Cote)

Résultat n°2

Stand de tir, demande de subvention pour réalisation : plan, correspondance, factures.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R10 (Cote)

Résultat n°3

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°4

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°5

Statuts de la caisse des écoles.

Date

Sans date

Cote

EDEP147/R2 (Cote)

Résultat n°6

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°7

Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

Date

1955-1965

Cote

EDEP029/O9 (Cote)

Résultat n°8

Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

Date

1908-1956

Cote

EDEP056/O2 (Cote)

Résultat n°9

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1867-1954

Cote

EDEP064/Q3 (Cote)

Résultat n°10

Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

Date

1914-1953

Cote

EDEP105/O4 (Cote)

Résultat n°11

Prix "Raoul Duval", création de la caisse des écoles et attribution du prix.

Date

1892-1953

Cote

EDEP111/R2 (Cote)

Résultat n°12

Terrain de sports, construction, financement : factures, correspondance.

Date

1945-1948

Cote

EDEP105/R6 (Cote)

Résultat n°13

Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

Date

1819-1948

Cote

EDEP091/O9 (Cote)

Résultat n°14

Subvention départementale

Date

1924-1947

Cote

4T26 (Cote)

Résultat n°15

Surveillance médicale des écoles, nomination d'un médecin, inspection, financement : extraits du registre des délibérations, compte rendus d'inspections, correspondance.

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/I12 (Cote)

Résultat n°16

Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1946 : listes des candidats, organisation et financement des bureaux de vote, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1924-1946

Cote

EDEP132/1K6 (Cote)

Résultat n°17

Monument aux morts et plaque commémorative, installation, financement : arrêté préfectoral, correspondance, projets de plans.

Date

1921-1946

Cote

EDEP105/M4 (Cote)

Résultat n°18

1927-1928

Date

-

Cote

4M161 (Cote)

Résultat n°19

1919-1920

Date

-

Cote

4M158 (Cote)

Résultat n°20

1929-1930

Date

-

Cote

4M162 (Cote)

Résultat n°21

1921-1923

Date

-

Cote

4M159 (Cote)

Résultat n°22

Fédération à Société

Date

-

Cote

4M166 (Cote)

Résultat n°23

1936-1940

Date

-

Cote

4M164 (Cote)

Résultat n°24

1931-1935

Date

-

Cote

4M163 (Cote)

Résultat n°25

1924-1926

Date

-

Cote

4M160 (Cote)

Résultat n°26

Société à Véloce-Club

Date

-

Cote

4M167 (Cote)

Résultat n°27

Amicale à Fédération

Date

-

Cote

4M165 (Cote)

Résultat n°28

Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

Date

1879-1942

Cote

EDEP064/O4 (Cote)

Résultat n°29

Financement et engagement de dépenses : correspondance, circulaires, devis (1935-1938).

Date

-

Cote

1M369 (Cote)

Résultat n°30

Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

Date

1905-1940

Cote

EDEP105/O2 (Cote)

Résultat n°31

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1829-1939

Cote

EDEP104/Q4 (Cote)

Résultat n°32

Subventions allouées par le département : extraits des délibérations du conseil général, rapport annuel du directeur de l'école au préfet, budgets, correspondance (1877-1938).

Date

-

Cote

5M30 (Cote)

Résultat n°33

Budgets et comptes (classement par date d'exercice) : états des recettes et dépenses (1842-1939), comptes d'administration (1888-1938), états des droits perçus pour les actes accomplis (1853-1866).

Date

-

Cote

5M29 (Cote)

Résultat n°34

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1847-1938

Cote

EDEP065/Q1 (Cote)

Résultat n°35

Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

Date

1933-1936

Cote

EDEP029/O8 (Cote)

Résultat n°36

Prêts à l'industrie et au commerce, organisation : instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).

Date

1831-1936

Cote

9M3 (Cote)

Résultat n°37

Encouragements aux sociétés de pêche à la ligne, versement de subventions : procès-verbaux de vérification des travaux effectués par les associations, compte-rendu de fonctionnement, états des dépenses, bordereau de subventions, correspondance.

Date

1899-1934

Cote

4M339 (Cote)

Résultat n°38

Personnes malades, aide financière : délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1813-1933

Cote

EDEP091/Q11 (Cote)

Résultat n°39

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

Date

1834-1932

Cote

EDEP104/M1 (Cote)

Résultat n°40

Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

Date

1831-1929

Cote

EDEP132/1O19 (Cote)

Résultat n°41

Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.

Date

1926

Cote

EDEP054/F7 (Cote)

Résultat n°42

1916 - 1926

Date

-

Cote

7M261 (Cote)

Résultat n°43

Chemins vicinaux, entretien, financement : procès-verbaux d'adjudication, budget des dépenses.

Date

an XI-1926

Cote

EDEP091/O4 (Cote)

Résultat n°44

1880 - 1897

Date

-

Cote

7M258 (Cote)

Résultat n°45

1909 - 1913

Date

-

Cote

7M264 (Cote)

Résultat n°46

1873 - 1899

Date

-

Cote

7M262 (Cote)

Résultat n°47

1914 - 1918

Date

-

Cote

7M265 (Cote)

Résultat n°48

1906 - 1908

Date

-

Cote

7M263 (Cote)

Résultat n°49

1898 - 1904

Date

-

Cote

7M259 (Cote)

Résultat n°50

1905 - 1915

Date

-

Cote

7M260 (Cote)

Résultat n°51

Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs, demandes de subventions, compte rendu d'activité.

Date

1826-1920

Cote

7M72 (Cote)

Résultat n°52

Dossiers de prêts accordés aux agriculteurs(1918-1924).

Date

-

Cote

7M71 (Cote)

Résultat n°53

Cimetière de Chenonceaux, extension

Date

1914

Cote

1J/1596/4 (Cote)

Résultat n°54

Chemins vicinaux, construction, financement, recensement, contentieux : tableau des chemins, liste de souscription, plan parcellaire, jugement (1865) (classé par chemin)

Date

1824-1912

Cote

EDEP049/O4 (Cote)

Résultat n°55

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

Date

1885-1911

Cote

EDEP049/O5 (Cote)

Résultat n°56

Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).

Date

1817-1907

Cote

EDEP116/R2 (Cote)

Résultat n°57

Fabrique, financement : budget.

Date

1805-1906

Cote

EDEP029/P3 (Cote)

Résultat n°58

Souscriptions publiques : instructions, listes nominatives

Date

1866-1902

Cote

EDEP112/I8 (Cote)

Résultat n°59

Levée de la Loire, consolidation, financement : correspondance du Directeur de la navigation.

Date

1898

Cote

EDEP120/O8 (Cote)

Résultat n°60

Lavoir communal, construction : délibération, souscription, plan, devis, adjudication, procès-verbal de réception des travaux

Date

1895-1897

Cote

EDEP052/M1 (Cote)

Résultat n°61

Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

Date

1837-1896

Cote

EDEP145/O2 (Cote)

Résultat n°62

Ecoles, acquisition de terrains et d'immeubles, financement, travaux d'aménagement, alignement à la voirie : devis, cahier des charges, actes de vente, croquis.

Date

1850-1895

Cote

EDEP073/M4 (Cote)

Résultat n°63

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

Date

1878-1883

Cote

EDEP113/1R1 (Cote)

Résultat n°64

1872 - 1882

Date

1872-1882

Cote

4M872 (Cote)

Résultat n°65

Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).

Date

1882

Cote

EDEP099/R1 (Cote)

Résultat n°66

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

Date

1872-1877

Cote

EDEP054/R2 (Cote)

Résultat n°67

Souscription des habitants en faveur des inondés du midi.

Date

1875

Cote

EDEP085/L5 (Cote)

Résultat n°68

1852 - 1871

Date

1852-1871

Cote

4M871 (Cote)

Résultat n°69

Souscription en faveur de la guerre

Date

1870

Cote

EDEP052/H5 (Cote)

Résultat n°70

A - L

Date

-

Cote

4M910 (Cote)

Résultat n°71

M - Z

Date

-

Cote

4M911 (Cote)

Résultat n°72

1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)

Résultat n°73

Prévention et lutte, organisation : instructions, correspondance (1853-1854) ; subventions, dépenses et secours : correspondance (1854-1855), état nominatif des personnes bénéficiant d'un fonds de secours (janvier 1855) ; attribution de récompenses : mémoire de proposition (novembre 1854), correspondance (1854-1855).

Date

1853-1855

Cote

5M131 (Cote)

Résultat n°74

1848 - 1851

Date

1848-1851

Cote

4M870 (Cote)

Résultat n°75

1846 - 1849

Date

1846-1849

Cote

4M877 (Cote)

Résultat n°76

Fêtes officielles, financement : correspondance, reçus de paiement.

Date

1808-1848

Cote

EDEP091/I1 (Cote)

Résultat n°77

1847

Date

1847

Cote

4M869 (Cote)

Résultat n°78

1846

Date

1846

Cote

4M868 (Cote)

Résultat n°79

1843 - 1845

Date

1843-1845

Cote

4M876 (Cote)

Résultat n°80

1845

Date

1845

Cote

4M867 (Cote)