Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

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E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-2007)

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Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP105 (Cote)

Date

1621-1958

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 26 mars 1996 et du 22 novembre 2019

Mots clés lieux

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations, budget : tableaux de comptes administratifs ; emprunt et imposition extraordinaire pour la réfection des chemins : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, rapport de l'agent-voyer, devis.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP105/O2 (Cote)

Date

1905-1940

Mots clés matières

réseau routier, construction, entretien, financement

Mots clés typologiques

plan, délibération, compte administratif, arrêté préfectoral, rapport, pièce comptable

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