Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Période
  • 4
  • 27
  • 55
  • 14
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 6
  • 5
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 7
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 8
  • 6
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 79
  • 15
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 6
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

    Date

    1831

    Cote

    1J/1735 (Cote)

    • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours

    Date

    1681

    Cote

    1J/1719/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J484/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Loches.
    • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
  4. Résultat n°4

    Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René Fédé, commis à la recette des aides de l'élection de Loches, bailleur au nom de Claude Revol, fermier général des aides, et Jean Baudoin, vendeur de vin à Cormery, preneur, le 17 août 1661

    Date

    1661

    Cote

    1J30 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René...
  5. Résultat n°5

    Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.

    Date

    1693

    Cote

    C 1327 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
  6. Résultat n°6

    Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

    Date

    1725-1756

    Cote

    C 1091 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  8. Résultat n°8

    Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

    Date

    1603

    Cote

    C 937 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
  9. Résultat n°9

    Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

    Cote

    EDEP124/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP099/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
  11. Résultat n°11

    Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
  12. Résultat n°12

    Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).

    Date

    1815-1868

    Cote

    EDEP027/3G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Régie des contributions indirectes. - Cotation des...
  13. Résultat n°13

    Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance royale du 16 août 1815) : extrait du rôle de répartition, état des traites remises à la mairie de Bléré et envoyées à Tours.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP027/2G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance...
  14. Résultat n°14

    Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/2G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Franc par individu perçu pour les hospices de Tours...
  15. Résultat n°15

    Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/2G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Imposition additionnelle pour la construction du pont d'Amboise : instruction, tarif, quittance.

    Date

    1809

    Cote

    EDEP027/2G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Imposition additionnelle pour la construction du pont...
  17. Résultat n°17

    Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/2G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
  18. Résultat n°18

    Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite, correspondance.

    Date

    1816-1905

    Cote

    EDEP021/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite,...
  19. Résultat n°19

    Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

    Date

    1729

    Cote

    C 973 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
    • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
  20. Résultat n°20

    Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection de Chinon.

    Date

    1596-1601

    Cote

    C 936 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection...
  21. Résultat n°21

    Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'élection du Mans : compte pour 1589 de Le Moulin, receveur de l'élection.

    Date

    1591

    Cote

    C 935 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
  22. Résultat n°22

    Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

    Date

    1760

    Cote

    C 907 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
  23. Résultat n°23

    Impositions ordinaires et prestation des chemins de 1790 : rôle de répartition sur la paroisse d'Epeigné.

    Date

    1790

    Cote

    C 1350 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province du Maine
    • Election de Château-du-Loir 1790
    • Impôts directs et indirects
    • Recette et répartition
    • Impositions ordinaires et prestation des chemins de...
  24. Résultat n°24

    Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.

    Date

    1735-1736

    Cote

    C 1341 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts indirects
    • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.
  25. Résultat n°25

    Régie des aides : état des bureaux et annexes.

    Date

    1716

    Cote

    C 1340 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts indirects
    • Régie des aides : état des bureaux et annexes.
  26. Résultat n°26

    1767 - 1785.

    Cote

    C 1326 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1767 - 1785.
  27. Résultat n°27

    1741 - 1765.

    Cote

    C 1325 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1741 - 1765.
  28. Résultat n°28

    1696 - 1740.

    Cote

    C 1324 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1696 - 1740.
  29. Résultat n°29

    Assignations.

    Date

    1708-1756

    Cote

    C 1323 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Assignations.
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux de jurande et enquêtes.

    Date

    1706-1741

    Cote

    C 1322 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
  31. Résultat n°31

    Soumission et caution : procès-verbaux de réception.

    Date

    1704-1782

    Cote

    C 1321 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
  32. Résultat n°32

    Jugements d'audience.

    Date

    1762-1774

    Cote

    C 1320 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Jugements d'audience.
  33. Résultat n°33

    Autres procès-verbaux.

    Date

    1713-1787

    Cote

    C 1319 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Autres procès-verbaux.
  34. Résultat n°34

    Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1721-1789

    Cote

    C 1318 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
  35. Résultat n°35

    Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.

    Date

    1710-1783

    Cote

    C 1317 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.
  36. Résultat n°36

    1761 - 1790.

    Cote

    C 1316 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1761 - 1790.
  37. Résultat n°37

    1741 - 1760.

    Cote

    C 1315 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1741 - 1760.
  38. Résultat n°38

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1314 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1706 - 1740.
  39. Résultat n°39

    Conclusions et sentences.

    Date

    1694-1728

    Cote

    C 1313 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Conclusions et sentences.
  40. Résultat n°40

    Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de Champigny).

    Date

    1783

    Cote

    C 1279 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Postes
    • Postes et messageries de France, régie générale : commission...