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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ville de Tours
Cote
3M624 (Cote)
 Date- Lieu
Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Organisation des élections
  • Mutations des élus municipaux
  • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
  • Arrondissement de Tours
  • Ville de Tours
Résultat n°2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°3

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.
Cote
275J/9 (Cote)
 Date
2008-2013
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...
Résultat n°4

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.
Cote
275J/8 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...
Résultat n°5

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Cote
275J/7 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Résultat n°6

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.
Cote
275J/6 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°7

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.
Cote
275J/5 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°8

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Cote
275J/4 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Résultat n°9

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Cote
275J/3 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Résultat n°10

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Cote
275J/2 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Résultat n°11

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).
Cote
275J/1 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...
Résultat n°12

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Cote
12F (Cote)
 Date
01/01/1901-31/12/2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Résultat n°13

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP150/D3 (Cote)
 Date
1858-1884
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°14

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP150/D2 (Cote)
 Date
1841-1858
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°15

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP150/D1 (Cote)
 Date
1806-1840
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°16

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D5 (Cote)
 Date
1921-1933
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°17

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D4 (Cote)
 Date
1898-1921
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D3 (Cote)
 Date
1849-1881
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°19

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D2 (Cote)
 Date
1838-1849
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°20

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D1 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°21

Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP143/K9 (Cote)
 Date
1831-1900
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales et installation du conseil municipal...
Résultat n°22

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D9 (Cote)
 Date
1851-1875
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°23

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D8 (Cote)
 Date
1831-1850
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°24

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D7 (Cote)
 Date
1830-1832
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°25

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D6 (Cote)
 Date
1807-1829
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°26

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D5 (Cote)
 Date
An XI-1807
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°27

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D4 (Cote)
 Date
An IX-An XI
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°28

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D3 (Cote)
 Date
An III
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°29

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D2 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°30

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D14 (Cote)
 Date
1952-1964
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°31

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D13 (Cote)
 Date
1939-1952
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°32

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D12 (Cote)
 Date
1925-1939
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°33

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D11 (Cote)
 Date
1894-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°34

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D10 (Cote)
 Date
1875-1894
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°35

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°36

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP137/D1 (Cote)
 Date
1841-1894
 Lieu
Lublé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 137 - Commune de Lublé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°37

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D5 (Cote)
 Date
1898-1927
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°38

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D4 (Cote)
 Date
1875-1898
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°39

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D3 (Cote)
 Date
1866-1875
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°40

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D2 (Cote)
 Date
1839-1865
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°41

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D1 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°42

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP135/D2 (Cote)
 Date
1909-1948
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°43

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP135/D1 (Cote)
 Date
1878-1908
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°44

Registre des délibérations.
Cote
EDEP134/D2 (Cote)
 Date
1896-1913
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°45

Registre des délibérations.
Cote
EDEP134/D1 (Cote)
 Date
1852-1896
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°46

Formation du conseil municipal : procès-verbaux
Cote
EDEP128/K4 (Cote)
 Date
1821-1897
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Formation du conseil municipal : procès-verbaux
Résultat n°47

Mai 1896 à octobre 1916
Cote
EDEP127/D3 (Cote)
 Date
1896-1916
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre de délibérations du conseil municipal
  • Mai 1896 à octobre 1916
Résultat n°48

Mai 1858 à mars 1896
Cote
EDEP127/D2 (Cote)
 Date
1858-1896
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre de délibérations du conseil municipal
  • Mai 1858 à mars 1896
Résultat n°49

An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.
Cote
EDEP127/D1 (Cote)
 Date
An X-1858
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre de délibérations du conseil municipal
  • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...
Résultat n°50

Assistance médicale gratuite, nomination des membres de la commission d'assistance : délibérations de la commission d'assistance et du conseil municipal, listes nominatives des bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite.
Cote
EDEP116/Q1 (Cote)
 Date
1860-1909
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite, nomination des membres...
Résultat n°51

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP116/D3 (Cote)
 Date
1884-1910
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations : registres.
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°52

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP116/D2 (Cote)
 Date
an IX-1861
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations : registres.
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°53

Conseil municipal, délibérations : cahiers.
Cote
EDEP098/D1 (Cote)
 Date
1789-1838
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : cahiers.
Résultat n°54

Registre des délibérations
Cote
EDEP092/D1 (Cote)
 Date
an IV-1836
 Lieu
Crotelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations
Résultat n°55

Conseillers municipaux : tableau
Cote
EDEP089/K19 (Cote)
 Date
1892-1965
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseillers municipaux : tableau
Résultat n°56

Conseil municipal : rapports
Cote
EDEP089/D6 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : rapports
Résultat n°57

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D3 (Cote)
 Date
1793-an 3
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°58

Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints
Cote
EDEP082/K3 (Cote)
 Date
an VIII-1865
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
Résultat n°59

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP065/D7 (Cote)
 Date
1838-1853
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°60

Délibérations du Conseil municipal : extraits
Cote
EDEP056/D7 (Cote)
 Date
1888-1965
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits
Résultat n°61

Maire et adjoints, nomination : avis.
Cote
EDEP030/K6 (Cote)
 Date
1831-1860
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Maire et adjoints, nomination : avis.
Résultat n°62

Conseillers municipaux, élections : tableaux.
Cote
EDEP030/K4 (Cote)
 Date
1885-1919
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Conseillers municipaux, élections : tableaux.
Résultat n°63

Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP030/K3 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°64

an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)
Cote
EDEP027/2D9 (Cote)
 Date
an X -1806
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)
Résultat n°65

1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)
Cote
EDEP027/2D15 (Cote)
 Date
1858-1870
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • 1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)
Résultat n°66

1833 (31 juillet-26 novembre)
Cote
EDEP027/2D14 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • 1833 (31 juillet-26 novembre)
Résultat n°67

1830 (15 novembre) - 1833 (30 juillet)
Cote
EDEP027/2D13 (Cote)
 Date
1830-1833
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • 1830 (15 novembre) - 1833 (30 juillet)
Résultat n°68

1816 (13 janvier-11 avril)
Cote
EDEP027/2D12 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • 1816 (13 janvier-11 avril)
Résultat n°69

1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)
Cote
EDEP027/2D11 (Cote)
 Date
1811-1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • 1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)
Résultat n°70

1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)
Cote
EDEP027/2D10 (Cote)
 Date
1807-1810
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
  • 1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)
Résultat n°71

Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires et adjoints des communes voisines et installation de ceux-ci par lui : correspondance.
Cote
EDEP027/1K35 (Cote)
 Date
1813-1826
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires...
Résultat n°72

Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.
Cote
EDEP027/1K33 (Cote)
 Date
an VIII-1840
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
Résultat n°73

1809 (12 mars) - 1817 (30 mars)
Cote
EDEP027/1D9 (Cote)
 Date
1809-1817
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1809 (12 mars) - 1817 (30 mars)
Résultat n°74

an XII (4 nivôse) - 1808 (21 août)
Cote
EDEP027/1D8 (Cote)
 Date
an XII-1808
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • an XII (4 nivôse) - 1808 (21 août)
Résultat n°75

an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)
Cote
EDEP027/1D7 (Cote)
 Date
an XI-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)
Résultat n°76

an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)
Cote
EDEP027/1D6 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)
Résultat n°77

an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)
Cote
EDEP027/1D5 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)
Résultat n°78

1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
Cote
EDEP027/1D4 (Cote)
 Date
1793-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
Résultat n°79

1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)
Cote
EDEP027/1D3 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)
Résultat n°80

1956 (7 mars) - 1962 (8 février)
Cote
EDEP027/1D26 (Cote)
 Date
1956-1962
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1956 (7 mars) - 1962 (8 février)