Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Déplier tous les niveaux

275J - Fonds Jean-Maurice Gueit, conseiller municipal de Fondettes (21e siècle)

Cote/Cotes extrêmes

275J (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

1 ml

9 article(s)

Origine

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 15/10/2018

Mots clés lieux

Fondettes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés matières

conseiller municipal, vie politique

Mots clés producteurs

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

Commissions municipales : ordres du jour, notes de synthèse remises aux conseillers, comptes rendus, notes manuscrites.

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Cote/Cotes extrêmes

275J/6 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.