14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

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275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Déplier tous les niveaux

275J - Fonds Jean-Maurice Gueit, conseiller municipal de Fondettes (21e siècle)

Cote/Cotes extrêmes

275J (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

1 ml

9 article(s)

Origine

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 15/10/2018

Mots clés lieux

Fondettes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés matières

conseiller municipal, vie politique

Mots clés producteurs

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) : calendrier, convocations, comptes rendus, études, notes manuscrites de M. Gueit.

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

Cote/Cotes extrêmes

275J/8 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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