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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Cote

    275J/3 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/4 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

    Cote

    275J/1 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/2 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

    Cote

    275J/8 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

    Date

    2008-2013

    Cote

    275J/9 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Cote

    275J/7 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

    Cote

    275J/6 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

    Cote

    275J/5 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    12F (Cote)

    • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Producteur :

    Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Conseillers municipaux : tableau

    Date

    1892-1965

    Cote

    EDEP089/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseillers municipaux : tableau
  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  13. Résultat n°13

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP141/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1956 (7 mars) - 1962 (8 février)

    Date

    1956-1962

    Cote

    EDEP027/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1956 (7 mars) - 1962 (8 février)
  15. Résultat n°15

    1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)

    Date

    1950-1955

    Cote

    EDEP027/1D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)
  16. Résultat n°16

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP141/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEP027/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
  18. Résultat n°18

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1948

    Cote

    EDEP135/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

    Date

    1827 - 1947

    Cote

    EDEP020/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil municipal : pv des opérations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Bléré

    Cote

    3M618 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Château-Renault

    Cote

    3M620 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Château-Renault

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Bourgueil

    Cote

    3M605 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Chinon
    • Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Richelieu

    Cote

    3M609 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Chinon
    • Richelieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Montrésor

    Cote

    3M615 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Loches
    • Montrésor

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Vouvray

    Cote

    3M627 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Vouvray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Montbazon

    Cote

    3M621 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    1929 (1er juillet) - 1939 (28 mars)

    Date

    1929-1939

    Cote

    EDEP027/1D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1929 (1er juillet) - 1939 (28 mars)
  33. Résultat n°33

    Tours-Sud

    Cote

    3M626 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Tours-Sud

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M622 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Neuvy-le-Roi

    Cote

    3M623 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Neuvy-le-Roi

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    Château-la-Vallière

    Cote

    3M619 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Château-la-Vallière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    Chinon

    Cote

    3M606 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Chinon
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Le Grand-Pressigny

    Cote

    3M611 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Loches
    • Le Grand-Pressigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEP025/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  40. Résultat n°40

    Langeais

    Cote

    3M608 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Chinon
    • Langeais

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections