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Résultats de la recherche

  • 1

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  • 2

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1894-1911

    Cote

    EEP177/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • 3

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1874-1894

    Cote

    EEP177/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • 4

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EEP177/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • 5

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1826-1846

    Cote

    EEP177/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • 6

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1870-1894

    Cote

    EDEP263/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  • 7

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1853-1870

    Cote

    EDEP263/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  • 8

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP263/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  • 9

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP263/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  • 10

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1809-1837

    Cote

    EDEP263/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  • 11

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1872-1907

    Cote

    EDEP246/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • 12

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP246/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • 13

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1787-an II

    Cote

    EDEP232/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 14

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1815

    Cote

    EDEP221/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  • 15

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  • 16

    Elections municipales, installation des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux

    Date

    1834-1892

    Cote

    EDEP203/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections municipales, installation des maires, adjoints...
  • 17

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1880-1887

    Cote

    EDEP203/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  • 18

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1853-1880

    Cote

    EDEP203/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  • 19

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1834-1852

    Cote

    EDEP203/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  • 20

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1794-1808

    Cote

    EDEP203/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre