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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
Résultat n°2

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D5 (Cote)
 Date
1870-1894
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°3

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D4 (Cote)
 Date
1853-1870
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°4

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D3 (Cote)
 Date
1847-1853
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°5

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D2 (Cote)
 Date
1838-1845
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°6

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D1 (Cote)
 Date
1809-1837
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°7

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D2 (Cote)
 Date
1872-1907
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°8

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D1 (Cote)
 Date
1831-1872
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°9

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP232/D1 (Cote)
 Date
1787-an II
 Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°10

Registre des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP221/D1 (Cote)
 Date
1790-1815
 Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°11

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°12

Elections municipales, installation des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux
Cote
EDEP203/K2 (Cote)
 Date
1834-1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections municipales, installation des maires, adjoints...
Résultat n°13

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D9 (Cote)
 Date
1880-1887
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°14

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D8 (Cote)
 Date
1853-1880
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°15

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D7 (Cote)
 Date
1834-1852
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°16

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D6 (Cote)
 Date
1794-1808
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°17

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D5 (Cote)
 Date
1793-1795
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°18

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°19

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D3 (Cote)
 Date
1787-1791
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°20

Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D2 (Cote)
 Date
1799-1807
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
Résultat n°21

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D11 (Cote)
 Date
1904-1924
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°22

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D10 (Cote)
 Date
1887-1904
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°23

Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D1 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
Résultat n°24

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP198/D3 (Cote)
 Date
1877-1882
 Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°25

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP198/D2 (Cote)
 Date
1866-1876
 Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°26

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP198/D1 (Cote)
 Date
1834-1866
 Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°27

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP187/D2 (Cote)
 Date
1881-1919
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°28

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP187/D1 (Cote)
 Date
1853-1881
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°29

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D8 (Cote)
 Date
1905-1945
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°30

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
 Date
1838-1905
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°31

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D6 (Cote)
 Date
1932-1950
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°32

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D5 (Cote)
 Date
1914-1932
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°33

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D4 (Cote)
 Date
1888-1914
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°34

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D3 (Cote)
 Date
1871-1888
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°35

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D2 (Cote)
 Date
1833-1871
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°36

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D1 (Cote)
 Date
1791-1833
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°37

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D4 (Cote)
 Date
1894-1911
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°38

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D3 (Cote)
 Date
1874-1894
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°39

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D2 (Cote)
 Date
1850-1871
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°40

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D1 (Cote)
 Date
1826-1846
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.