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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
2

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).
Cote
1M2 (Cote)
 Date
1908-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...
3

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).
Cote
1Q280 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
4

1832-1842
Cote
3M180 (Cote)
 Date
1832-1842
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
  • 1832-1842
5

1844 : Arrondissements de Chinon et Loches
Cote
3M181 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
  • 1844 : Arrondissements de Chinon et Loches
6

1844 : Arrondissements de Tours
Cote
3M182 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
  • 1844 : Arrondissements de Tours
7

Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).
Cote
3M183 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
  • Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).
8

Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).
Cote
3M251 (Cote)
 Date
1857-1870
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Listes électorales
  • Formation des listes électorales : circulaires, correspondance...
9

Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.
Cote
3M294 (Cote)
 Date
1852-1855
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections municipales
  • Dissolution des conseils municipaux : circulaires,...
10

Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.
Cote
EDEP/058/K15 (Cote)
 Date
1831-1921
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil municipal, élection du maire et des adjoints...
11

Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.
Cote
EDEP/058/K16 (Cote)
 Date
1900-1908
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.
12

Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP/058/K22 (Cote)
 Date
1840-1953
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
13

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
14

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D12 (Cote)
 Date
1908-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
15

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D13 (Cote)
 Date
1919-1931
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
16

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D14 (Cote)
 Date
1931-1946
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
17

1816-1825
Cote
EDEP001/D1 (Cote)
 Date
1816-1825
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1816-1825
18

1825-1831
Cote
EDEP001/D2 (Cote)
 Date
1825-1831
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1825-1831
19

1831-1836
Cote
EDEP001/D3 (Cote)
 Date
1831-1836
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1831-1836
20

1836-1838
Cote
EDEP001/D4 (Cote)
 Date
1836-1838
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1836-1838
21

1839-1868
Cote
EDEP001/D5 (Cote)
 Date
1839-1868
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1839-1868
22

Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.
Cote
EDEP002/D1 (Cote)
 Date
1935-1942
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, note

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série D - Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.
23

Délibérations du conseil municipal : registre
Cote
EDEP004/D1 (Cote)
 Date
1882-1906
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registre
24

Délibérations du conseil municipal : registre
Cote
EDEP004/D2 (Cote)
 Date
1907-1930
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registre
25

Délibérations du conseil municipal : cahiers.
Cote
EDEP005/D1 (Cote)
 Date
1835-1878
 Lieu
Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 005 - Commune d'Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : cahiers.
26

Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
Cote
EDEP007/D1 (Cote)
 Date
An VIII-1823
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
27

an VIII-1807 ; 1815-1821
Cote
EDEP007/D2 (Cote)
 Date
an VIII-1821
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • an VIII-1807 ; 1815-1821
28

1822-1837
Cote
EDEP007/D3 (Cote)
 Date
1822-1837
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1822-1837
29

1838-20 mai 1848
Cote
EDEP007/D4 (Cote)
 Date
1838-1848
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1838-20 mai 1848
30

30 juil. 1848-7 fév.1904
Cote
EDEP007/D5 (Cote)
 Date
1848-1904
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 30 juil. 1848-7 fév.1904
31

15 mai 1904-30 oct. 1938
Cote
EDEP007/D6 (Cote)
 Date
1904-1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 15 mai 1904-30 oct. 1938
32

Installation et fonctionnement du conseil municipal
Cote
EDEP008/K5 (Cote)
 Date
1811-1907
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Installation et fonctionnement du conseil municipal
33

Nominations aux commissions municipales
Cote
EDEP008/K6 (Cote)
 Date
1840-1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Nominations aux commissions municipales
34

Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.
Cote
EDEP009/K9 (Cote)
 Date
1860-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux...
35

1814-1823
Cote
EDEP010/D1 (Cote)
 Date
1814-1823
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1814-1823
36

1824-1841
Cote
EDEP010/D2 (Cote)
 Date
1824-1841
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1824-1841
37

1842-1873
Cote
EDEP010/D3 (Cote)
 Date
1842-1873
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1842-1873
38

1874-1881
Cote
EDEP010/D4 (Cote)
 Date
1874-1881
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1874-1881
39

1881-1895
Cote
EDEP010/D5 (Cote)
 Date
1881-1895
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1881-1895
40

Installation du Conseil municipal
Cote
EDEP010/K7 (Cote)
 Date
1935-1959
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux.
  • Installation du Conseil municipal
41

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune
Cote
EDEP011/D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
42

Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi de : Dossier relatif à l'indemnisation des victimes de l'averse de grêle 25 prairial an XIII, Etats de sections an IX, Etats de sections, Délibérations du conseil 27 frimaire an II-19 vendémiaire général de la commune an IV
Cote
EDEP011/D2 (Cote)
 Date
an II-an XIII
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, délibération

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi...
43

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP011/D3 (Cote)
 Date
an X-1835
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
44

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP011/D4 (Cote)
 Date
1835-1849
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
45

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP011/D5 (Cote)
 Date
1849-1873
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
46

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP011/D6 (Cote)
 Date
1873-1892
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
47

Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)
Cote
EDEP013/K2 (Cote)
 Date
1830-1900
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Constitution des conseils municipaux nomination des...
48

1788-1793
Cote
EDEP014/D1 (Cote)
 Date
1788-1793
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1788-1793
49

1799-1834
Cote
EDEP014/D2 (Cote)
 Date
1799-1834
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1799-1834
50

1834-1857
Cote
EDEP014/D3 (Cote)
 Date
1834-1857
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1834-1857
51

1858-1878
Cote
EDEP014/D4 (Cote)
 Date
1858-1878
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1858-1878
52

1878-1897
Cote
EDEP014/D5 (Cote)
 Date
1878-1897
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1878-1897
53

1897-1931
Cote
EDEP014/D6 (Cote)
 Date
1897-1931
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1897-1931
54

1931-1947
Cote
EDEP014/D7 (Cote)
 Date
1931-1947
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1931-1947
55

1848-1865
Cote
EDEP015/D10 (Cote)
 Date
1848-1865
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1848-1865
56

1865-1886
Cote
EDEP015/D11 (Cote)
 Date
1865-1886
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1865-1886
57

1886-1911
Cote
EDEP015/D12 (Cote)
 Date
1886-1911
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1886-1911
58

1789-1790
Cote
EDEP015/D2 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1789-1790
59

1790-1792
Cote
EDEP015/D3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1790-1792
60

1792-an IV
Cote
EDEP015/D4 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1792-an IV
61

an VIII-an XII
Cote
EDEP015/D5 (Cote)
 Date
an VIII-an XII
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • an VIII-an XII
62

an XII-1807
Cote
EDEP015/D6 (Cote)
 Date
an XII-1807
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • an XII-1807
63

1807-1816
Cote
EDEP015/D7 (Cote)
 Date
1807-1816
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1807-1816
64

1816-1839
Cote
EDEP015/D8 (Cote)
 Date
1816-1839
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1816-1839
65

1839-1848
Cote
EDEP015/D9 (Cote)
 Date
1839-1848
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 1839-1848
66

1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)
Cote
EDEP016/D1 (Cote)
 Date
1813-1862
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
67

14 décembre 1862-1886
Cote
EDEP016/D2 (Cote)
 Date
1862-1886
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 14 décembre 1862-1886
68

1887-1900
Cote
EDEP016/D3 (Cote)
 Date
1887-1900
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1887-1900
69

1919-1925
Cote
EDEP016/D4 (Cote)
 Date
1919-1925
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1919-1925
70

Litiges avec l'institutrice : correspondance
Cote
EDEP016/D5 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Litiges avec l'institutrice : correspondance
71

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints
Cote
EDEP016/K7 (Cote)
 Date
1831-1936
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections.Personnel
  • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
72

1766 - 1783
Cote
EDEP020/D1 (Cote)
 Date
1766 - 1783
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1766 - 1783
73

1911 - 1949
Cote
EDEP020/D10 (Cote)
 Date
1911 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits des registres.
  • 1911 - 1949
74

1784 - 3 octobre 1790
Cote
EDEP020/D2 (Cote)
 Date
1784 - 1790
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1784 - 3 octobre 1790
75

10 octobre 1790 - 12 pluviose an II
Cote
EDEP020/D3 (Cote)
 Date
1790 - an II
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 10 octobre 1790 - 12 pluviose an II
76

13 pluviose an II - 1837
Cote
EDEP020/D4 (Cote)
 Date
an II - 1837
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 13 pluviose an II - 1837
77

1838 - 20 avril 1845
Cote
EDEP020/D5 (Cote)
 Date
1838 - 1845
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1838 - 20 avril 1845
78

16 mai 1845 - 1863
Cote
EDEP020/D6 (Cote)
 Date
1845 - 1863
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 16 mai 1845 - 1863
79

1864 - 16 mai 1874
Cote
EDEP020/D7 (Cote)
 Date
1864 - 1874
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1864 - 16 mai 1874
80

16 mai 1874 - août 1893
Cote
EDEP020/D8 (Cote)
 Date
1874 - 1893
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 16 mai 1874 - août 1893