Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi de : Dossier relatif à l'indemnisation des victimes de l'averse de grêle 25 prairial an XIII, Etats de sections an IX, Etats de sections, Délibérations du conseil 27 frimaire an II-19 vendémiaire général de la commune an IV

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E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)

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Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP011 (Cote)

Date

1474-1892

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 septembre 1983

Mots clés lieux

Avoine (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Avoine (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi de : Dossier relatif à l'indemnisation des victimes de l'averse de grêle 25 prairial an XIII, Etats de sections an IX, Etats de sections, Délibérations du conseil 27 frimaire an II-19 vendémiaire général de la commune an IV

Cote/Cotes extrêmes

EDEP011/D2 (Cote)

Date

an II-an XIII

Mots clés matières

enregistrement, conseil municipal

Mots clés producteurs

Avoine (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

texte officiel, délibération

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