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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°2

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP063/1K1 (Cote)
 Date
1971-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales, démissions et commissions :...
Résultat n°3

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Cote
EDEP063/1D11 (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Résultat n°4

1.1.81-23.5.85
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°5

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
 Date
1961-1985
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
Résultat n°6

Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D5 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Résultat n°7

8.9.78-5.3.84
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°8

20 mars 1965-7 juin 1982
Cote
EDEP063/1D4 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 20 mars 1965-7 juin 1982
Résultat n°9

24.4.75-31.12.80
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°10

Tableaux du conseil municipal
Cote
EDEP079/K9 (Cote)
 Date
1840-1979
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Tableaux du conseil municipal
Résultat n°11

1959-1979
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
Résultat n°12

1952-1979
Cote
EDEP063/1D7 (Cote)
 Date
1952-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • 1952-1979
Résultat n°13

2.1.74-7.9.78
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
Résultat n°14

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Cote
EDEP104/K10 (Cote)
 Date
1848-1977
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Résultat n°15

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Cote
EDEP147/K7 (Cote)
 Date
1912-1977
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°16

18.12.70-23.4.75
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
 Date
1970-1975
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
Résultat n°17

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP087/K2 (Cote)
 Date
1831-1974
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
Résultat n°18

6.6.70-31.12.73
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
 Date
1970-1973
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
Résultat n°19

Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP119/3D2 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
Résultat n°20

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Cote
EDEP126/D5 (Cote)
 Date
1845-1972
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Résultat n°21

Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.
Cote
EDEP042/K4 (Cote)
 Date
1831-1971
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections communales : procès-verbaux d 'élection du...
Résultat n°22

15 décembre 1967-5 février 1971
Cote
EDEP119/1D6 (Cote)
 Date
1967-1971
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 15 décembre 1967-5 février 1971
Résultat n°23

26.10.66-5.6.70
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°24

23.11.66-17.12.70
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
Résultat n°25

11 avril 1962-27 octobre 1967
Cote
EDEP119/1D5 (Cote)
 Date
1962-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 11 avril 1962-27 octobre 1967
Résultat n°26

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
Résultat n°27

23.3.63-22.11.66
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66
Résultat n°28

23.3.63-25.10.66
Cote
EDEP079/D17 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 23.3.63-25.10.66
Résultat n°29

Deuxième commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D9 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Deuxième commission : registre (1959-1965).
Résultat n°30

Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.
Cote
EDEP054/K12 (Cote)
 Date
1843-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
Résultat n°31

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
 Date
1818-1965
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°32

Première commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D8 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Première commission : registre (1959-1965).
Résultat n°33

Conseil municipal, délibérations : registres
Cote
EDEP148/D6 (Cote)
 Date
1933-1965
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°34

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
 Date
1948-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
Résultat n°35

30 août 1949-2 octobre 1964
Cote
EDEP063/1D3 (Cote)
 Date
1949-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 30 août 1949-2 octobre 1964
Résultat n°36

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux
Cote
EDEP132/1D37 (Cote)
 Date
1918-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
Résultat n°37

6.4.59-14.9.64 (départ)
Cote
EDEP079/D14 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-14.9.64 (départ)
Résultat n°38

Quatrième commission : registre (1959-1964).
Cote
EDEP063/1D10 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Quatrième commission : registre (1959-1964).
Résultat n°39

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D36 (Cote)
 Date
1960-1963
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°40

15.9.61-23.3.63
Cote
EDEP079/D16 (Cote)
 Date
1961-1963
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 15.9.61-23.3.63