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  1. Résultat n°1

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q280 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
  4. Résultat n°4

    1832-1842

    Date

    1832-1842

    Cote

    3M180 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1832-1842

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

    Date

    1844

    Cote

    3M181 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    1844 : Arrondissements de Tours

    Date

    1844

    Cote

    3M182 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1844 : Arrondissements de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

    Date

    1847

    Cote

    3M183 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).

    Date

    1857-1870

    Cote

    3M251 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales : circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.

    Date

    1852-1855

    Cote

    3M294 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Dissolution des conseils municipaux : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1921

    Cote

    EDEP/058/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal, élection du maire et des adjoints...
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1900-1908

    Cote

    EDEP/058/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1840-1953

    Cote

    EDEP/058/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
  13. Résultat n°13

    Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP/119/3D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Association des maires du canton : correspondance,...
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1919

    Cote

    EDEP/124/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1919-1931

    Cote

    EDEP/124/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEP/124/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  18. Résultat n°18

    1825-1831

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP001/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1825-1831
  19. Résultat n°19

    1831-1836

    Date

    1831-1836

    Cote

    EDEP001/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1831-1836
  20. Résultat n°20

    1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP001/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1836-1838
  21. Résultat n°21

    1839-1868

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEP001/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1839-1868
  22. Résultat n°22

    Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.

    Date

    1935-1942

    Cote

    EDEP002/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D - Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.
  23. Résultat n°23

    Délibérations du conseil municipal : registre

    Date

    1882-1906

    Cote

    EDEP004/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registre
  24. Résultat n°24

    Délibérations du conseil municipal : registre

    Date

    1907-1930

    Cote

    EDEP004/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registre
  25. Résultat n°25

    Délibérations du conseil municipal : cahiers.

    Date

    1835-1878

    Cote

    EDEP005/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 005 - Commune d'Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : cahiers.
  26. Résultat n°26

    Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.

    Date

    An VIII-1823

    Cote

    EDEP007/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
  27. Résultat n°27

    an VIII-1807 ; 1815-1821

    Date

    an VIII-1821

    Cote

    EDEP007/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • an VIII-1807 ; 1815-1821
  28. Résultat n°28

    1822-1837

    Date

    1822-1837

    Cote

    EDEP007/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1822-1837
  29. Résultat n°29

    1838-20 mai 1848

    Date

    1838-1848

    Cote

    EDEP007/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1838-20 mai 1848
  30. Résultat n°30

    30 juil. 1848-7 fév.1904

    Date

    1848-1904

    Cote

    EDEP007/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 30 juil. 1848-7 fév.1904
  31. Résultat n°31

    15 mai 1904-30 oct. 1938

    Date

    1904-1938

    Cote

    EDEP007/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 15 mai 1904-30 oct. 1938
  32. Résultat n°32

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  33. Résultat n°33

    Nominations aux commissions municipales

    Date

    1840-1908

    Cote

    EDEP008/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nominations aux commissions municipales
  34. Résultat n°34

    Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

    Date

    1860-1959

    Cote

    EDEP009/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    1814-1823

    Date

    1814-1823

    Cote

    EDEP010/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1814-1823
  36. Résultat n°36

    1824-1841

    Date

    1824-1841

    Cote

    EDEP010/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1824-1841
  37. Résultat n°37

    1842-1873

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEP010/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1842-1873
  38. Résultat n°38

    1874-1881

    Date

    1874-1881

    Cote

    EDEP010/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1874-1881
  39. Résultat n°39

    1881-1895

    Date

    1881-1895

    Cote

    EDEP010/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1881-1895
  40. Résultat n°40

    Installation du Conseil municipal

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEP010/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux.
    • Installation du Conseil municipal
  41. Résultat n°41

    Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP011/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
  42. Résultat n°42

    Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi de : Dossier relatif à l'indemnisation des victimes de l'averse de grêle 25 prairial an XIII, Etats de sections an IX, Etats de sections, Délibérations du conseil 27 frimaire an II-19 vendémiaire général de la commune an IV

    Date

    an II-an XIII

    Cote

    EDEP011/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi...
  43. Résultat n°43

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    an X-1835

    Cote

    EDEP011/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
  44. Résultat n°44

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1835-1849

    Cote

    EDEP011/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
  45. Résultat n°45

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1849-1873

    Cote

    EDEP011/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
  46. Résultat n°46

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEP011/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
  47. Résultat n°47

    Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

    Date

    1830-1900

    Cote

    EDEP013/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Constitution des conseils municipaux nomination des...
  48. Résultat n°48

    1788-1793

    Date

    1788-1793

    Cote

    EDEP014/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1788-1793
  49. Résultat n°49

    1799-1834

    Date

    1799-1834

    Cote

    EDEP014/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1799-1834
  50. Résultat n°50

    1834-1857

    Date

    1834-1857

    Cote

    EDEP014/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1834-1857
  51. Résultat n°51

    1858-1878

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP014/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1858-1878
  52. Résultat n°52

    1878-1897

    Date

    1878-1897

    Cote

    EDEP014/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1878-1897
  53. Résultat n°53

    1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP014/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1897-1931
  54. Résultat n°54

    1931-1947

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEP014/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1931-1947
  55. Résultat n°55

    1848-1865

    Date

    1848-1865

    Cote

    EDEP015/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1848-1865
  56. Résultat n°56

    1865-1886

    Date

    1865-1886

    Cote

    EDEP015/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1865-1886
  57. Résultat n°57

    1886-1911

    Date

    1886-1911

    Cote

    EDEP015/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1886-1911
  58. Résultat n°58

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP015/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1789-1790
  59. Résultat n°59

    1790-1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP015/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1790-1792
  60. Résultat n°60

    1792-an IV

    Date

    1792-an IV

    Cote

    EDEP015/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1792-an IV
  61. Résultat n°61

    an VIII-an XII

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    EDEP015/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • an VIII-an XII
  62. Résultat n°62

    an XII-1807

    Date

    an XII-1807

    Cote

    EDEP015/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • an XII-1807
  63. Résultat n°63

    1807-1816

    Date

    1807-1816

    Cote

    EDEP015/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1807-1816
  64. Résultat n°64

    1816-1839

    Date

    1816-1839

    Cote

    EDEP015/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1816-1839
  65. Résultat n°65

    1839-1848

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEP015/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1839-1848
  66. Résultat n°66

    1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)

    Date

    1813-1862

    Cote

    EDEP016/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
  67. Résultat n°67

    14 décembre 1862-1886

    Date

    1862-1886

    Cote

    EDEP016/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 14 décembre 1862-1886
  68. Résultat n°68

    1887-1900

    Date

    1887-1900

    Cote

    EDEP016/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1887-1900
  69. Résultat n°69

    1919-1925

    Date

    1919-1925

    Cote

    EDEP016/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1919-1925
  70. Résultat n°70

    Litiges avec l'institutrice : correspondance

    Date

    1936

    Cote

    EDEP016/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Litiges avec l'institutrice : correspondance
  71. Résultat n°71

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints

    Date

    1831-1936

    Cote

    EDEP016/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  72. Résultat n°72

    1766 - 1783

    Date

    1766 - 1783

    Cote

    EDEP020/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1766 - 1783

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  73. Résultat n°73

    1911 - 1949

    Date

    1911 - 1949

    Cote

    EDEP020/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits des registres.
    • 1911 - 1949

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  74. Résultat n°74

    1784 - 3 octobre 1790

    Date

    1784 - 1790

    Cote

    EDEP020/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1784 - 3 octobre 1790

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  75. Résultat n°75

    10 octobre 1790 - 12 pluviose an II

    Date

    1790 - an II

    Cote

    EDEP020/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 10 octobre 1790 - 12 pluviose an II

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  76. Résultat n°76

    13 pluviose an II - 1837

    Date

    an II - 1837

    Cote

    EDEP020/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 13 pluviose an II - 1837

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  77. Résultat n°77

    1838 - 20 avril 1845

    Date

    1838 - 1845

    Cote

    EDEP020/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1838 - 20 avril 1845

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  78. Résultat n°78

    16 mai 1845 - 1863

    Date

    1845 - 1863

    Cote

    EDEP020/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 16 mai 1845 - 1863

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  79. Résultat n°79

    1864 - 16 mai 1874

    Date

    1864 - 1874

    Cote

    EDEP020/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1864 - 16 mai 1874

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  80. Résultat n°80

    16 mai 1874 - août 1893

    Date

    1874 - 1893

    Cote

    EDEP020/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 16 mai 1874 - août 1893

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches