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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°2

Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1928

Cote

EDEP/058/K20 (Cote)

Résultat n°3

Conseil général et commission départementale

Date

1800-1940

Cote

1N (Cote)

Résultat n°4

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°5

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

Date

1790-1791

Cote

EDEP011/D1 (Cote)

Résultat n°6

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°7

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1955

Cote

EDEP144/K6 (Cote)

Résultat n°8

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

Date

1848-1855

Cote

EDEP110/K3 (Cote)

Résultat n°9

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°10

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°11

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1945

Cote

EDEP132/1K11 (Cote)

Résultat n°12

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1852-1937

Cote

EDEP016/K6 (Cote)

Résultat n°13

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

Date

1790-1905

Cote

EDEP113/1K6 (Cote)

Résultat n°14

Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

Date

an IX-1875

Cote

EDEP027/1K29 (Cote)

Résultat n°15

Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1937

Cote

EDEP066/K3 (Cote)

Résultat n°16

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1958

Cote

EDEP148/K7 (Cote)

Résultat n°17

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1898

Cote

EDEP143/K8 (Cote)

Résultat n°18

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1892-1958

Cote

EDEP080/K7 (Cote)

Résultat n°19

1815-1833

Date

1815-1833

Cote

3M6 (Cote)

Résultat n°20

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

Date

1908-1920

Cote

1M2 (Cote)

Résultat n°21

Conseil général.

Date

1870-1961

Cote

EDEP065/K7 (Cote)

Résultat n°22

Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1858-1945

Cote

EDEP076/K7 (Cote)

Résultat n°23

Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement

Date

1884-1885

Cote

EDEP119/1K25 (Cote)

Résultat n°24

Conseil général : procès-verbaux des résultats.

Date

1955

Cote

EDEP085/K3 (Cote)

Résultat n°25

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

Résultat n°26

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°27

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1860-1928

Cote

EDEP103/K6 (Cote)

Résultat n°28

Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : pv des opérations électorales.

Date

1852 - 1937

Cote

EDEP020/K8 (Cote)

Résultat n°29

Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

Date

1919-1958

Cote

EDEP105/K8 (Cote)

Résultat n°30

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1871-1934

Cote

EDEP134/K3 (Cote)

Résultat n°31

Elections au conseil général : procès-verbaux.

Date

1850-1871

Cote

EDEP099/K6 (Cote)

Résultat n°32

Elections au Conseil général

Date

1852-1949

Cote

EDEP078/K8 (Cote)

Résultat n°33

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°34

Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux

Date

1837-1936

Cote

EDEP048/K4 (Cote)

Résultat n°35

Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1883-1964

Cote

EDEP126/K6 (Cote)

Résultat n°36

Election au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1811-1913

Cote

EDEP049/K5 (Cote)

Résultat n°37

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°38

Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux

Date

1880-1967

Cote

EDEP089/K10 (Cote)

Résultat n°39

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°40

Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1945

Cote

EDEP141/1K8 (Cote)

Résultat n°41

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1870-1931

Cote

EDEP077/K7 (Cote)

Résultat n°42

Conseil général

Date

1864-1964

Cote

EDEP064/K7 (Cote)

Résultat n°43

an VIII-1814

Date

An VIII-1814

Cote

3M5 (Cote)

Résultat n°44

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1858-1945

Cote

EDEP112/K7 (Cote)

Résultat n°45

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

3M178 (Cote)

Résultat n°46

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1843-1945

Cote

EDEP178/K6 (Cote)