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46 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP166/K7 (Cote)
 Date
1852-1945
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°2

Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP/058/K20 (Cote)
 Date
1852-1928
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
Résultat n°3

Conseil général et commission départementale
Cote
1N (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale
Résultat n°4

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants
Cote
EDEP056/K6 (Cote)
 Date
1858-1955
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
Résultat n°5

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune
Cote
EDEP011/D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
Résultat n°6

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K4 (Cote)
 Date
1872-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
Résultat n°7

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP144/K6 (Cote)
 Date
1861-1955
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°8

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants
Cote
EDEP110/K3 (Cote)
 Date
1848-1855
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
Résultat n°9

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).
Cote
EDEP135/K2 (Cote)
 Date
1852-1959
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...
Résultat n°10

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.
Cote
EDEP054/K11 (Cote)
 Date
1852-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
Résultat n°11

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K11 (Cote)
 Date
1923-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
Résultat n°12

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP016/K6 (Cote)
 Date
1852-1937
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections.Personnel
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°13

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
Cote
EDEP113/1K6 (Cote)
 Date
1790-1905
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1 K : Elections
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
Résultat n°14

Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).
Cote
EDEP027/1K29 (Cote)
 Date
an IX-1875
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
  • Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil...
Résultat n°15

Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP066/K3 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations...
Résultat n°16

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP148/K7 (Cote)
 Date
1861-1958
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°17

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP143/K8 (Cote)
 Date
1852-1898
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°18

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP080/K7 (Cote)
 Date
1892-1958
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°19

1815-1833
Cote
3M6 (Cote)
 Date
1815-1833
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
  • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
  • 1815-1833
Résultat n°20

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).
Cote
1M2 (Cote)
 Date
1908-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...