Filtrer les résultats
Multimédias
  • 279
  • 2
Période
  • 1
  • 5
  • 8
  • 48
  • 204
  • 126
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 27
  • 19
  • 12
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 27
  • 19
  • 12
  • 11
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 120
  • 98
  • 80
  • 62
  • 56
Afficher plus
Sujets
  • 281
  • 66
  • 27
  • 17
  • 16
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 32
  • 27
  • 19
  • 12
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

281 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

    Date

    1901-2000

    Cote

    264J (Cote)

    • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

    Producteur :

    Beaumont (famille de)

  10. Résultat n°10

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1839-1978

    Cote

    EDEP246/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1898-1942

    Cote

    EDEP203/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  12. Résultat n°12

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1860-1898

    Cote

    EDEP203/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  13. Résultat n°13

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1808-1834

    Cote

    EDEP203/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  14. Résultat n°14

    Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1868

    Cote

    EDEP203/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
  15. Résultat n°15

    Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

    Date

    1808

    Cote

    EDEP203/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  17. Résultat n°17

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  18. Résultat n°18

    1855-1912

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEP161/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1855-1912
  19. Résultat n°19

    1838-1854

    Date

    1838-1854

    Cote

    EDEP161/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838-1854
  20. Résultat n°20

    Plan départemental de ravitaillement : états des stocks dans la commune

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEP152/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Plan départemental de ravitaillement : états des stocks...
  21. Résultat n°21

    Registres de la correspondance

    Date

    1845-1850

    Cote

    EDEP152/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de la correspondance
    • Registres de la correspondance
  22. Résultat n°22

    Registres de la correspondance

    Date

    1816-1818

    Cote

    EDEP152/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de la correspondance
    • Registres de la correspondance
  23. Résultat n°23

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1836-1882

    Cote

    EDEP152/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  24. Résultat n°24

    Modification de la délimitation de la commune

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP152/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification de la délimitation de la commune
  25. Résultat n°25

    Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

    Date

    1816-1875

    Cote

    EDEP152/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
  26. Résultat n°26

    Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP150/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
  27. Résultat n°27
    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    2 lots 16 medias

    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    Date

    1831

    Cote

    EDEP148/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
  28. Résultat n°28

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEP146/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1839-1964

    Cote

    EDEP145/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  31. Résultat n°31

    Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1865-1869

    Cote

    EDEP144/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits...
  32. Résultat n°32

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP143/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  33. Résultat n°33

    Arrêtés du maire.

    Date

    1832-1899

    Cote

    EDEP143/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  34. Résultat n°34

    Registre du courrier "arrivée" et "départ"

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP143/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre du courrier "arrivée" et "départ"
  35. Résultat n°35

    Chrono du courrier "arrivée"

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP143/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Chrono du courrier "arrivée"
  36. Résultat n°36

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Registres de la correspondance et des pétitions

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP141/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registres de la correspondance et des pétitions
    • Registres de la correspondance et des pétitions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Registres de la correspondance et des pétitions

    Date

    An V-1831

    Cote

    EDEP141/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registres de la correspondance et des pétitions
    • Registres de la correspondance et des pétitions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Plan du bourg

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Plan du bourg

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Procès-verbal de délimitation de la commune

    Date

    1823

    Cote

    EDEP141/1G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

    Date

    1910-1960

    Cote

    EDEP140/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  43. Résultat n°43

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP136/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP134/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Registres d'enregistrement du courrier.

    Date

    1946-1951

    Cote

    EDEP134/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres d'enregistrement du courrier.
    • Registres d'enregistrement du courrier.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Registres d'enregistrement du courrier.

    Date

    1931-1932

    Cote

    EDEP134/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres d'enregistrement du courrier.
    • Registres d'enregistrement du courrier.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Reconstruction, projet d'une salle de réunion pour les sports et sociétés sportives locales : plans, autorisations de travaux, correspondance

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/T3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série T : Urbanisme
    • Reconstruction, projet d'une salle de réunion pour...
  48. Résultat n°48

    Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville, description : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, avis de requête, dossier rectificatif, rapports, plans, correspondance.

    Date

    1929-1948

    Cote

    EDEP132/T1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série T : Urbanisme
    • Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension...
  49. Résultat n°49

    Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP132/S10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
  50. Résultat n°50

    Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).

    Date

    1889-1969

    Cote

    EDEP132/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 3 D - Administration générale de la commune
    • Notes relatives à l'histoire de la commune (1889),...
  51. Résultat n°51

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  52. Résultat n°52

    Répertoire des délibérations

    Date

    1927-1937

    Cote

    EDEP132/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoire des délibérations
  53. Résultat n°53

    Registres des arrêtés du maire

    Date

    1908-1959

    Cote

    EDEP132/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire
  54. Résultat n°54

    Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

    Date

    an IV-1828

    Cote

    EDEP132/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
  55. Résultat n°55

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1852-1907

    Cote

    EDEP132/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  56. Résultat n°56

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEP132/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  57. Résultat n°57

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1810-1841

    Cote

    EDEP132/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux de délimitation de la commune

    Date

    1793-1827

    Cote

    EDEP132/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune
  59. Résultat n°59

    Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1828-1891

    Cote

    EDEP129/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

    Date

    1813-1847

    Cote

    EDEP128/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
  61. Résultat n°61

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEP128/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  62. Résultat n°62

    Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP126/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation du territoire de la commune de Lerné :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1838-1858

    Cote

    EDEP124/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

    Date

    1815-1887

    Cote

    EDEP124/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

    Date

    1828-1832

    Cote

    EDEP119/3D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
  66. Résultat n°66

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP117/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
  67. Résultat n°67

    Statistique générale : statistique communale, statistique agricole annuelle ; statistique annuelle des sinistres.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP116/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
    • Statistique générale : statistique communale, statistique...
  68. Résultat n°68

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1903-1909

    Cote

    EDEP116/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux.
  69. Résultat n°69

    Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand aux Hermites, au sujet de la propriété d'un terrain (1842, 1875) ; contre Mercier, au sujet de la propriété du bassin de la fontaine Saint-Benoîst (1873-1874) ; contre Fresnay-Allain, grainetier à Château-Renault, au sujet du paiement de fournitures de fourrages à l'armée prussienne (1876).

    Date

    1842-1876

    Cote

    EDEP116/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand...
  70. Résultat n°70

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP116/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.
  71. Résultat n°71

    Délibérations de la municipalité.

    Date

    1787-1791

    Cote

    EDEP116/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations de la municipalité.
  72. Résultat n°72

    Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.

    Date

    1867-1889

    Cote

    EDEP114/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
  73. Résultat n°73

    1922-1962

    Date

    1922-1962

    Cote

    EDEP114/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1922-1962
  74. Résultat n°74

    1885-1922

    Date

    1885-1922

    Cote

    EDEP114/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1885-1922
  75. Résultat n°75

    Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEP113/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture...
  76. Résultat n°76

    Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP112/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune et réunion du canton de...
  77. Résultat n°77

    1927-1973

    Cote

    EDEP112/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
    • 1927-1973
  78. Résultat n°78

    1838-1927

    Cote

    EDEP112/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
    • 1838-1927
  79. Résultat n°79

    Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres communes de ce canton.

    Date

    1800

    Cote

    EDEP111/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres...
  80. Résultat n°80

    Correspondance relative à l'arpentage de la commune et aux évaluations du revenu foncier de la forêt de Loches.

    Date

    1830-1836

    Cote

    EDEP111/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative à l'arpentage de la commune...