Filtrer les résultats
Multimédias
  • 279
  • 2
Période
  • 1
  • 5
  • 8
  • 48
  • 204
  • 126
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 27
  • 19
  • 12
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 27
  • 19
  • 12
  • 11
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 120
  • 98
  • 80
  • 62
  • 56
Afficher plus
Sujets
  • 281
  • 66
  • 27
  • 17
  • 16
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 32
  • 27
  • 19
  • 12
  • 10
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

281 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°3

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°4

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)
Cote
1M170 (Cote)
 Date- Lieu
La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Barrière (La Tour-Saint-Gelin, Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Lémeré (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Résultat n°5

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)
Cote
1M168 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), les Cormassons (Balesmes, Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Mougon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Crouzilles (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Les Pins (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Lièze (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chezelles (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...
Résultat n°6

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).
Cote
1M166 (Cote)
 Date- Lieu
Artigny (Chargé, Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Chargé (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), le Soulier (Avon-les-Roches, Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Résultat n°7

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.
Cote
1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)
 Date
an XII-1822
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)], Chenusson (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Beaumont-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...
Résultat n°8

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°9

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)
Cote
264J (Cote)
 Date
1901-2000
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont, château de (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...
Résultat n°10

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP246/D3 (Cote)
 Date
1839-1978
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°11

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP203/D17 (Cote)
 Date
1898-1942
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°12

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP203/D16 (Cote)
 Date
1860-1898
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°13

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP203/D15 (Cote)
 Date
1808-1834
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°14

Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP203/D13 (Cote)
 Date
1813-1868
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
minute juridictionnelle, arrêté préfectoral, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°15

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808
Cote
EDEP203/D12 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à...
Résultat n°16

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D8 (Cote)
 Date
1905-1945
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°17

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
 Date
1838-1905
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°18

1855-1912
Cote
EDEP161/D6 (Cote)
 Date
1855-1912
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1855-1912
Résultat n°19

1838-1854
Cote
EDEP161/D5 (Cote)
 Date
1838-1854
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1838-1854
Résultat n°20

Plan départemental de ravitaillement : états des stocks dans la commune
Cote
EDEP152/F4 (Cote)
 Date
1890-1900
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Plan départemental de ravitaillement : états des stocks...
Résultat n°21

Registres de la correspondance
Cote
EDEP152/D8 (Cote)
 Date
1845-1850
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de la correspondance
  • Registres de la correspondance
Résultat n°22

Registres de la correspondance
Cote
EDEP152/D7 (Cote)
 Date
1816-1818
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de la correspondance
  • Registres de la correspondance
Résultat n°23

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP152/D6 (Cote)
 Date
1836-1882
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°24

Modification de la délimitation de la commune
Cote
EDEP152/D11 (Cote)
 Date
1872-1936
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification de la délimitation de la commune
Résultat n°25

Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier
Cote
EDEP152/D10 (Cote)
 Date
1816-1875
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
Résultat n°26

Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).
Cote
EDEP150/D4 (Cote)
 Date
1857-1906
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
Résultat n°27
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux
Cote
EDEP148/G1 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
Résultat n°28

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°29

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP146/D7 (Cote)
 Date
1908-1963
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°30

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP145/D6 (Cote)
 Date
1839-1964
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°31

Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP144/P3 (Cote)
 Date
1865-1869
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits...
Résultat n°32

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP143/G15 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°33

Arrêtés du maire.
Cote
EDEP143/D8 (Cote)
 Date
1832-1899
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°34

Registre du courrier "arrivée" et "départ"
Cote
EDEP143/D6 (Cote)
 Date
1851-1870
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre du courrier "arrivée" et "départ"
Résultat n°35

Chrono du courrier "arrivée"
Cote
EDEP143/D5 (Cote)
 Date
1814-1925
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Chrono du courrier "arrivée"
Résultat n°36

Délimitation de la commune : correspondance
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°37

Registres de la correspondance et des pétitions
Cote
EDEP141/2D3 (Cote)
 Date
1856-1877
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D
  • Registres de la correspondance et des pétitions
  • Registres de la correspondance et des pétitions
Résultat n°38

Registres de la correspondance et des pétitions
Cote
EDEP141/2D2 (Cote)
 Date
An V-1831
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D
  • Registres de la correspondance et des pétitions
  • Registres de la correspondance et des pétitions
Résultat n°39

Plan du bourg
Cote
EDEP141/1O1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Plan du bourg
Résultat n°40

Procès-verbal de délimitation de la commune
Cote
EDEP141/1G6 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune
Résultat n°41

Arrêtés du maire, enregistrement : registre.
Cote
EDEP140/D6 (Cote)
 Date
1910-1960
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire, enregistrement : registre.
Résultat n°42

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP138/D3 (Cote)
 Date
1792-1813
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°43

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP136/G9 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°44

Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.
Cote
EDEP134/G1 (Cote)
 Date
1829-1831
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.
Résultat n°45

Registres d'enregistrement du courrier.
Cote
EDEP134/D4 (Cote)
 Date
1946-1951
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres d'enregistrement du courrier.
  • Registres d'enregistrement du courrier.
Résultat n°46

Registres d'enregistrement du courrier.
Cote
EDEP134/D3 (Cote)
 Date
1931-1932
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres d'enregistrement du courrier.
  • Registres d'enregistrement du courrier.
Résultat n°47

Reconstruction, projet d'une salle de réunion pour les sports et sociétés sportives locales : plans, autorisations de travaux, correspondance
Cote
EDEP132/T3 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série T : Urbanisme
  • Reconstruction, projet d'une salle de réunion pour...
Résultat n°48

Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville, description : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, avis de requête, dossier rectificatif, rapports, plans, correspondance.
Cote
EDEP132/T1 (Cote)
 Date
1929-1948
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série T : Urbanisme
  • Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension...
Résultat n°49

Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
Cote
EDEP132/S10 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
Résultat n°50

Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).
Cote
EDEP132/3D2 (Cote)
 Date
1889-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 3 D - Administration générale de la commune
  • Notes relatives à l'histoire de la commune (1889),...
Résultat n°51

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP132/2D7 (Cote)
 Date
1933-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, répertoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°52

Répertoire des délibérations
Cote
EDEP132/2D6 (Cote)
 Date
1927-1937
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, répertoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoire des délibérations
Résultat n°53

Registres des arrêtés du maire
Cote
EDEP132/2D5 (Cote)
 Date
1908-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire
Résultat n°54

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Cote
EDEP132/2D4 (Cote)
 Date
an IV-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Résultat n°55

Registres des arrêtés du maire.
Cote
EDEP132/2D3 (Cote)
 Date
1852-1907
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°56

Registres des arrêtés du maire.
Cote
EDEP132/2D2 (Cote)
 Date
1839-1853
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°57

Registres des arrêtés du maire.
Cote
EDEP132/2D1 (Cote)
 Date
1810-1841
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°58

Procès-verbaux de délimitation de la commune
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
 Date
1793-1827
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune
Résultat n°59

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.
Cote
EDEP129/O1 (Cote)
 Date
1828-1891
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...
Résultat n°60

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
Cote
EDEP128/G2 (Cote)
 Date
1813-1847
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
Résultat n°61

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP128/D6 (Cote)
 Date
1840-1859
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°62

Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.
Cote
EDEP126/G1 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation du territoire de la commune de Lerné :...
Résultat n°63

Registre des arrêtés du maire.
Cote
EDEP124/D9 (Cote)
 Date
1838-1858
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire.
Résultat n°64

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887
Cote
EDEP124/D10 (Cote)
 Date
1815-1887
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...
Résultat n°65

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs
Cote
EDEP119/3D9 (Cote)
 Date
1828-1832
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°66

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP117/G2 (Cote)
 Date
1810
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
Résultat n°67

Statistique générale : statistique communale, statistique agricole annuelle ; statistique annuelle des sinistres.
Cote
EDEP116/F6 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
  • Statistique générale : statistique communale, statistique...
Résultat n°68

Arrêtés municipaux.
Cote
EDEP116/D9 (Cote)
 Date
1903-1909
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux.
Résultat n°69

Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand aux Hermites, au sujet de la propriété d'un terrain (1842, 1875) ; contre Mercier, au sujet de la propriété du bassin de la fontaine Saint-Benoîst (1873-1874) ; contre Fresnay-Allain, grainetier à Château-Renault, au sujet du paiement de fournitures de fourrages à l'armée prussienne (1876).
Cote
EDEP116/D7 (Cote)
 Date
1842-1876
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand...
Résultat n°70

Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.
Cote
EDEP116/D5 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.
Résultat n°71

Délibérations de la municipalité.
Cote
EDEP116/D1 (Cote)
 Date
1787-1791
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations : registres.
  • Délibérations de la municipalité.
Résultat n°72

Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
Cote
EDEP114/M1 (Cote)
 Date
1867-1889
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
Résultat n°73

1922-1962
Cote
EDEP114/D5 (Cote)
 Date
1922-1962
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1922-1962
Résultat n°74

1885-1922
Cote
EDEP114/D4 (Cote)
 Date
1885-1922
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1885-1922
Résultat n°75

Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.
Cote
EDEP113/2D5 (Cote)
 Date
1874-1880
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
  • Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture...
Résultat n°76

Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP112/D14 (Cote)
 Date
1813-1832
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune et réunion du canton de...
Résultat n°77

1927-1973
Cote
EDEP112/D13 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1927-1973
Résultat n°78

1838-1927
Cote
EDEP112/D12 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1838-1927
Résultat n°79

Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres communes de ce canton.
Cote
EDEP111/Q7 (Cote)
 Date
1800
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres...
Résultat n°80

Correspondance relative à l'arpentage de la commune et aux évaluations du revenu foncier de la forêt de Loches.
Cote
EDEP111/G15 (Cote)
 Date
1830-1836
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Correspondance relative à l'arpentage de la commune...