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281 résultats

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Résultat n°1

Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs

Date

sans date

Cote

EDEP132/S10 (Cote)

Résultat n°2

Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S4 (Cote)

Résultat n°3

Château-Renault : photographies aériennes.

Date

-

Cote

EDEP063/S5 (Cote)

Résultat n°4

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°5

Plan du bourg

Date

sans date

Cote

EDEP141/1O1 (Cote)

Résultat n°6

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

Résultat n°7

1838-1927

Date

-

Cote

EDEP112/D12 (Cote)

Résultat n°8

1927-1973

Date

-

Cote

EDEP112/D13 (Cote)

Résultat n°9

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

Résultat n°10

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

Date

1760-1838

Cote

EDEP065/I1 (Cote)

Résultat n°11

Délibérations de la municipalité.

Date

1787-1791

Cote

EDEP116/D1 (Cote)

Résultat n°12

Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.

Date

1789-an III

Cote

EDEP027/2D17 (Cote)

Résultat n°13

Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

Date

1789 - 1790

Cote

EDEP020/A1 (Cote)

Résultat n°14

Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc. 1789-25 janv. 1790), subsistances et sûreté, établi par délibération de l'assemblée générale des habitants du 11 octobre 1789. Délibérations du conseil général de la commune (31 janv. 1790-9 brumaire an IV)

Date

1789-1790

Cote

EDEP062/D2 (Cote)

Résultat n°15

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°16

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)

Résultat n°17

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

EDEP083/D10 (Cote)

Résultat n°18

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

Date

1790 - an III

Cote

EDEP020/A2 (Cote)

Résultat n°19

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°20

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

Date

1791-an III

Cote

EDEP027/2D7 (Cote)

Résultat n°21

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

Résultat n°22

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

1791

Cote

EDEP049/G1 (Cote)

Résultat n°23

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.

Date

1791-1792

Cote

1Q412 (Cote)

Résultat n°24

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Date

1791-1823

Cote

EDEP027/1G1 (Cote)

Résultat n°25

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

Date

1791-1864

Cote

EDEP077/D2 (Cote)

Résultat n°26

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

Résultat n°27

Procès-verbaux de délimitation de la commune

Date

1793-1827

Cote

EDEP132/1G1 (Cote)

Résultat n°28

Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.

Date

1793.

Cote

EDEP027/4F35 (Cote)

Résultat n°29

Arrêtés municipaux

Date

an II-1924

Cote

EDEP082/D7 (Cote)

Résultat n°30

an II-an IV

Date

an II-an IV

Cote

EDEP083/D11 (Cote)

Résultat n°31

Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner la commune de Preuilly.

Date

an II

Cote

EDEP044/F1 (Cote)

Résultat n°32

Réparations à faire à des bâtiments communaux.

Date

1794

Cote

EDEP083/M1 (Cote)

Résultat n°33

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°34

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

Date

an IV-1828

Cote

EDEP132/2D4 (Cote)

Résultat n°35

Registres de la correspondance et des pétitions

Date

An V-1831

Cote

EDEP141/2D2 (Cote)

Résultat n°36

Registre des arrêtés municipaux.

Date

An VIII-1838

Cote

EDEP042/D3 (Cote)

Résultat n°37

T - Y

Date

-

Cote

1M178 (Cote)

Résultat n°38

A - I

Date

-

Cote

1M174 (Cote)

Résultat n°39

an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)

Date

an VIII-an X

Cote

EDEP027/2D1 (Cote)

Résultat n°40

Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement de Tours.

Date

an VIII-1864

Cote

EDEP027/2D18 (Cote)