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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).
Cote
5M205 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
  • Réglementation et classement.
  • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
  • Château-la-Vallière : extraits de délibérations de...
2

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).
Cote
5M206 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
  • Réglementation et classement.
  • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
  • Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil...
3

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).
Cote
5M207 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, dossier de candidature

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
  • Réglementation et classement.
  • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
  • Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).
4

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.
Cote
EDEP/058/O13 (Cote)
 Date
1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
5

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.
Cote
EDEP/058/O14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
6

Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.
Cote
EDEP/058/O16 (Cote)
 Date
1844-1907
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance,...
7

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.
Cote
EDEP/058/O17 (Cote)
 Date
1869
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Reconnaissance territoriale : état parcellaire des...
8

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance
Cote
EDEP004/O1 (Cote)
 Date
1843-1898
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement,...
9

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
Cote
EDEP004/O3 (Cote)
 Date
1848-1911
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, plan

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
10

Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.
Cote
EDEP007/O2 (Cote)
 Date
1826-1890
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux...
11

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.
Cote
EDEP007/O3 (Cote)
 Date
1898-1943
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
12

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 
Cote
EDEP009/O1 (Cote)
 Date
1912-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
13

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.
Cote
EDEP009/O2 (Cote)
 Date
1875-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
14

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885
Cote
EDEP013/O1 (Cote)
 Date
1840-1886
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, pièce comptable, budget

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
15

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance
Cote
EDEP014/O3 (Cote)
 Date
1828-1922
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux,...
16

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance
Cote
EDEP014/O4 (Cote)
 Date
1843-1949
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
17

Chemins ruraux : tableau général
Cote
EDEP016/O5 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableau général
18

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.
Cote
EDEP020/O10 (Cote)
 Date
1824 - 1934
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...
19

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.
Cote
EDEP020/O12 (Cote)
 Date
1843 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...
20

Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.
Cote
EDEP020/O9 (Cote)
 Date
1855 - 1889
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande et moyenne communication, classement...