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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°2

Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

Date

1876

Cote

II/2/1/10 (Cote)

Résultat n°3

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Date

-

Cote

5M205 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Date

-

Cote

5M206 (Cote)

Résultat n°5

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Date

-

Cote

5M207 (Cote)

Résultat n°6

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

1865

Cote

EDEP/058/O13 (Cote)

Résultat n°7

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)

Résultat n°8

Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

Date

1844-1907

Cote

EDEP/058/O16 (Cote)

Résultat n°9

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Date

1869

Cote

EDEP/058/O17 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

Date

1843-1898

Cote

EDEP004/O1 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

1848-1911

Cote

EDEP004/O3 (Cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

Date

1826-1890

Cote

EDEP007/O2 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°14

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°16

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

1840-1886

Cote

EDEP013/O1 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)

Résultat n°18

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

1843-1949

Cote

EDEP014/O4 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux : tableau général

Date

1843

Cote

EDEP016/O5 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

Date

1824 - 1934

Cote

EDEP020/O10 (Cote)

Résultat n°21

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

Date

1843 - 1913

Cote

EDEP020/O12 (Cote)

Résultat n°22

Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

Date

1855 - 1889

Cote

EDEP020/O9 (Cote)

Résultat n°23

Etats de classement des chemins vicinaux

Date

1843-1868

Cote

EDEP021/O5 (Cote)

Résultat n°24

Plan d'alignement, confection, approbation et révision : extraits de délibérations, correspondance, état de frais, mémoire.

Date

1835-1892

Cote

EDEP027/1O4 (Cote)

Résultat n°25

Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété et des noms et prénoms de propriétaires, pour étre annexé au plan d'alignement.

Date

1845

Cote

EDEP027/1O5 (Cote)

Résultat n°26

Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.

Date

1822

Cote

EDEP027/1O59 (Cote)

Résultat n°27

Nomenclature des voies publiques et privées : minutes, tableau.

Date

1886

Cote

EDEP027/1O6 (Cote)

Résultat n°28

Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

Date

1839

Cote

EDEP027/1O60 (Cote)

Résultat n°29

Tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune.

Date

1842

Cote

EDEP027/1O61 (Cote)

Résultat n°30

Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).

Date

1867-1868

Cote

EDEP027/1O62 (Cote)

Résultat n°31

Chemins vicinaux de grande et de moyenne communication (autrement dits d'intérêt commun).Chemin de grande communication n 25 de Loches à Bléré (ancien chemin de moyenne communication n 37) : arrêté de fixation du contingent communal pour entretien (1867). Chemins de moyenne communication n 26 de Bléré à Céré par Francueil et Epeigné et n 37 de Loches à Bléré par Chédigny : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés de classement, arrêté de fixation du contingent communal, rapport avant classement (1856-1887).

Date

1856-1867

Cote

EDEP027/1O63 (Cote)

Résultat n°32

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

Résultat n°33

1821-1841

Date

1821-1841

Cote

EDEP027/1O65 (Cote)

Résultat n°34

1842-1852

Date

1842-1852

Cote

EDEP027/1O66 (Cote)

Résultat n°35

1853-1859

Date

1853-1859

Cote

EDEP027/1O67 (Cote)

Résultat n°36

1860-1871

Date

1860-1860

Cote

EDEP027/1O68 (Cote)

Résultat n°37

1872-1903

Date

1872-1872

Cote

EDEP027/1O69 (Cote)

Résultat n°38

Routes départementales : instructions et correspondance sur le classement (1835-1873), états parcellaires de terrains à aliéner (1864) [ 189], correspondance relative aux routes départementales n 1, 11 et 14 extérieures à la commune (1837-1872).

Date

1835-1873

Cote

EDEP027/1O88 (Cote)

Résultat n°39

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°40

Classement des routes et des chemins : tableau.

Date

1874

Cote

EDEP029/O1 (Cote)